Traduction de «whose existence » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

Council Regulation (EC) No 539/2001 of 15 March 2001 listing the third countries whose nationals must be in possession of visas when crossing the external borders and those whose nationals are exempt from that requirement | Visa Regulation
règlement visas | règlement (CE) n° 539/2001 du Conseil fixant la liste des pays tiers dont les ressortissants sont soumis à l’obligation de visa pour franchir les frontières extérieures des États membres et la liste de ceux dont les ressortissants sont exemptés de cette obligation

adapt existing designs to circumstances that changed | modify designs according to changed circumstances | adapt existing designs to changed circumstances | vary existing designs to circumstances that changed
adapter des conceptions existantes aux changements de circonstances

Definition: Episodic disorders in which both affective and schizophrenic symptoms are prominent but which do not justify a diagnosis of either schizophrenia or depressive or manic episodes. Other conditions in which affective symptoms are superimposed on a pre-existing schizophrenic illness, or co-exist or alternate with persistent delusional disorders of other kinds, are classified under F20-F29. Mood-incongruent psychotic symptoms in affective disorders do not justify a diagnosis of schizoaffective disorder.
Définition: Troubles épisodiques, dans lesquels des symptômes affectifs et des symptômes schizophréniques sont conjointement au premier plan de la symptomatologie, mais ne justifient pas un diagnostic ni de schizophrénie, ni d'épisode dépressif ou maniaque. Les affections au cours desquelles des symptômes affectifs sont surajoutés à une maladie schizophrénique pré-existante, ou vont de pair ou alternent avec des troubles délirants persistants d'un type différent, sont classés sous F20-F29. La présence de symptômes psychotiques non congruents à l'humeur, au cours des troubles affectifs, ne justifie pas un diagnostic de trouble schizo-affectif.

existence assertion [ assertion about existence | existence ]
assertion relative à l'existence [ assertion d'existence | assertion sur l'existence | existence ]

existing landform [ existing topography | existing contour ]
relief existant [ profil existant | topographie existante ]

existing installation | existing plant
installation existante

European Inventory of Existing Commercial Chemical Substances | European Inventory of Existing Commercial Substances | EINECS [Abbr.]
Inventaire europeen des produits chimiques commercialises | EINECS [Abbr.]

Malignant neoplasm of tongue whose point of origin cannot be classified to any one of the categories C01-C02.4
Tumeur maligne de la langue dont le point de départ ne peut être classé à aucune des catégories C01-C02.4

Malignant neoplasm of major salivary glands whose point of origin cannot be classified to any one of the categories C07-C08.1
Tumeur maligne des glandes salivaires principales dont le point de départ ne peut être classé à aucune des catégories C07-C08.1

migrate existing data
transférer des données existantes

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

(3) Where the existence of the entity has been confirmed by referring to an electronic version of a record, the person or entity required to confirm that information shall keep a record that sets out the registration number of the entity whose existence is being confirmed, the type of record referred to and the source of the electronic version of the record.
(3) Si la vérification est effectuée par consultation de la version électronique d’un document, la personne ou l’entité doit tenir un document comportant le numéro d’enregistrement de la l’entité, le type du document consulté et la provenance de la version électronique.

Mrs. Sue Barnes (London West, Lib.): Mr. Speaker, in 1867, the two linguistic communities, the anglophones and the francophones, decided to unite to form a confederation whose existence is now firmly established and must continue to exist.
Mme Sue Barnes (London-Ouest, Lib.): Monsieur le Président, en 1867, les deux communautés linguistiques, anglophone et francophone, décidèrent de s'unir pour former une confédération dont l'existence est maintenant fermement établie et qui doit se perpétuer.

2. Depositors holding debt securities issued by the same credit institution and liabilities arising out of own acceptances or promissory notes, deposits whose existence can only be proven that are made out to the holder and not to a named person by a certificate other than a statement of account, deposits whose principal is not repayable at par; or whose principal is only repayable at par under a particular guarantee or agreement provided by the credit institution or a third party shall be informed that their deposits would not be covered anymore under a DGS.
2. Les déposants qui détiennent des titres de créance émis par un même établissement de crédit et des passifs découlant d'acceptations propres et de billets à ordre, des dépôts dont l'existence ne peut être prouvée que par un certificat autre qu'un relevé de compte, qui se réfèrent au titulaire et ne sont pas établis pour une personne nommément désignée , des dépôts dont le principal n'est pas remboursable au pair ou dont le principal n'est remboursable au pair qu'en application d'une garantie particulière ou d'un accord particulier donné(e) par l'établissement de crédit ou par un tiers, sont informés que leurs dépôts ne sont plus couverts par un système de garantie des dépôts.

Your rapporteur considers that the solution proposed by the Commission, which means that design protection for spare parts ceases immediately, fails to take sufficient account of this tension between the various interested parties. Your rapporteur therefore proposes a transitional solution, whereby those ‘Member States under whose existing legislation protection as a design exists for a design which constitutes a component part of a complex product used within the meaning of Article 12(1) of Directive 98/71/EEC for the purpose of the repair of that complex product so as to restore its original appearance’ may retain this design protection for another five years after the entry into force of the directive.
De l'avis de votre rapporteur, la solution proposée par la Commission, qui suppose qu'aucune protection des dessins ou modèles n'existe dès à présent pour les pièces de rechange, ne tient pas suffisamment compte de ce rapport de force entre les différents intérêts en jeu. Par conséquent, votre rapporteur propose une solution intermédiaire selon laquelle «les États membres dont les législations existantes prévoient une protection au titre des dessins ou modèles à l’égard d’un dessin ou modèle qui constitue une pièce d’un produit complexe au sens de l’article 12, paragraphe 1, de la directive 98/71/CE dans le but de permettre la réparation de ce produit complexe en vue de lui rendre son apparence initiale» peuvent maintenir cette protection au titre des dessins ou modèles cinq ans après l'entrée en vigueur de la directive.

Although there are differences of opinion in our group, as there were before the war, the great majority of us take the view that there is one thing we should be saying to our American friends. It is that, whilst international institutions such as the United Nations, NATO, and, of course, this integrated European structure, the European Union, may have their faults, because they are manned by human beings, we do agree that they have a vision for the future, and, no matter what the imperfections of these structures of peace, we will not allow anyone to jeopardise these institutions, the basis of whose existence is beyond question!
Nous disons une chose à nos amis américains, et la grande majorité de notre groupe soutient également cette opinion (il y a naturellement des divergences d'opinion au sein de notre groupe, et elles existaient déjà avant la guerre) : nous sommes d'accord pour dire que les organisations internationales, qui ont bien sûr leurs défauts, car ce sont des hommes qui y travaillent, les organisations comme les Nations unies, l'OTAN et bien entendu, cette structure européenne intégrée, l'Union européenne, ont une perspective d'avenir, et nous n'autoriserons personne à remettre en cause le cœur même de ces institutions et de ces œuvres de paix, quelles que soient leurs imperfections.

In order to anticipate the separation between schools whose existence can be justified by the vast number of children of the Union’s staff and those whose have a different ‘raison d’être´(e.g. regional importance), and in order to make the schools more independent, it seems desirable to budget the expenditure per school.
Pour anticiper la distinction entre les écoles dont l'existence trouve sa justification dans le grand nombre d'enfants du personnel des institutions de l'Union et celle des écoles ayant une autre raison d'être (par exemple importance régionale) et pour rendre les écoles plus indépendantes, il semble souhaitable de budgétiser les dépenses par école.

I only want to say this about a debate whose existence is not an exaggerated figment of our European imagination.
Je veux juste dire ceci a propos d'un débat dont l'existence n'est pas une invention exagérée de notre imagination européenne.

To speak of our ancestral rights, whose existence is now recognized in the Canadian Constitution, is to speak of our future.
Parler de nos droits ancestraux, dont l'existence est désormais reconnue dans la Constitution canadienne, c'est parler de notre avenir.

These Canadians served in a powerful, cohesive, identifiably Canadian force, whose existence and achievements are the bedrock of the respect and stature that Canada and Canadians enjoy throughout the world to this day.
Ces Canadiens ont fait partie d'une équipe canadienne forte, cohésive et facilement identifiable, dont l'existence et les réalisations sont à la base même du respect et de la reconnaissance dont le Canada et les Canadiens jouissent encore partout dans le monde.

Hon. Lucien Bouchard (Leader of the Opposition): Mr. Speaker, this document, whose existence is alleged by the CBC, exists.
L'hon. Lucien Bouchard (chef de l'opposition): Monsieur le Président, ce document dont l'existence est alléguée par Radio-Canada existe bien. Ce n'est pas un faux.