Vertaling van "whose aircraft have " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

Consolidated List of Products Whose Consumption and/or Sale have been Banned, Withdrawn, Severely Restricted or not Approved by Governments
Liste récapitulative des produits dont la consommation ou la vente ont été interdites ou rigoureusement réglementées, ou qui ont été retirés du marché, ou n'ont pas été approuvés par les gouvernements

Consolidated List of Products whose Consumption and/or Sale have been Banned, Withdrawn, Severely Restricted or not Approved by Governments
Liste récapitulative des produits dont la consommation ou la vente ont été interdites ou rigoureusement réglementées, ou qui ont été retirées du marché ou n'ont pas été approuvées par les gouvernements

debtor whose powers to deal with the property have ceased
débiteur déssaisi

goods in whose manufacture products have been used on which...
marchandises dans la fabrication desquelles sont entrés des produits qui...

aliens who have been refused entry or whose presence is illegal
étrangers non-admis ou en situation irrégulière

Task Force to Undertake a Pilot Project on Operational Requirements which may have an Impact on Aircraft Design
Equipe de travail sur le projet pilote de compilation des règlements opérationnels affectant la conception des aéronefs

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

inform other air traffic services units into whose area the aircraft may have strayed or may stray, taking into account all the factors which may have affected the navigation of the aircraft in the circumstances.
informe les autres organismes ATS chargés des zones dans lesquelles l’aéronef a pu ou peut s’égarer, en tenant compte de tous les facteurs qui auraient pu avoir une incidence sur la navigation de l’aéronef compte tenu des circonstances.

Aircraft shall not be flown in a prohibited area, or in a restricted area, the particulars of which have been duly published, except in accordance with the conditions of the restrictions or by permission of the Member State over whose territory the areas are established.
Les aéronefs ne volent à l’intérieur d’une zone interdite ou d’une zone réglementée au sujet desquelles des renseignements ont été dûment diffusés, que s’ils se conforment aux restrictions de l’État sur le territoire duquel ces zones sont établies, ou que s’ils ont obtenu l’autorisation de cet État.

(3) The Court shall recognize and give effect to any proceedings or order taken or made in relation to any ship, aircraft or goods held in the custody of the Court pursuant to an order made under subsection (2) before or by a prize court having jurisdiction in respect thereof constituted by or under the authority of Her Majesty in right of the government, or of the co-belligerent of Her Majesty, under whose authority the said ship, aircraft or goods was taken or brought within Canada or the territorial waters of Canada.
(3) La Cour doit reconnaître et rendre efficace toute procédure intentée ou ordonnance établie touchant des navires, aéronefs ou marchandises confiés à la garde de la Cour, conformément à une ordonnance prévue par le paragraphe (2), devant ou par un tribunal des prises ayant juridiction en l’espèce et constitué par ou avec l’autorisation de Sa Majesté du chef du gouvernement, ou du cobelligérant de Sa Majesté, sous l’autorité duquel lesdits navires, aéronefs ou marchandises ont été saisis ou conduits dans les limites du Canada ou de ses eaux territoriales.

(4) The pilot-in-command of an aircraft whose point of departure within the ADIZ or last point of departure before entering the ADIZ does not have facilities for the transmission of flight plan or flight itinerary information shall
(4) Le commandant de bord d’un aéronef dont le point de départ situé dans l’ADIZ ou le dernier point de départ avant d’entrer dans l’ADIZ n’est pas doté d’installations pour la transmission des renseignements du plan de vol ou de l’itinéraire de vol doit :

It must be kept in mind that the armed forces have other aircraft besides the Labrador helicopters, among them the Hercules and the Buffalo, whose primary purpose is search and rescue.
Il ne faut pas oublier qu'outre les hélicoptères Labrador, les Forces canadiennes possèdent d'autres appareils, comme par exemple les Hercules et le Buffalo qui ont également, pour principales responsabilités, de faire de la recherche et du sauvetage.

(8) Inspections could be stepped up in the case of aircraft in which defects have already been identified frequently in the past, or on aircraft belonging to airlines whose aircraft have frequently attracted attention.
(8) Les inspections pourraient être plus nombreuses sur les aéronefs ayant déjà fréquemment présenté des carences dans le passé ou sur des aéronefs appartenant à des compagnies aériennes dont les aéronefs ont déjà souvent attiré l'attention.

it is the responsibility of the organising Member State and each participating Member State to have in place contingency arrangements for escorts and representatives (and returnees whose readmission has not been permitted) in the event that the departure of the aircraft is delayed following disembarkation of the returnees.
il appartient à l'État membre organisateur et à chaque État membre participant de prévoir un dispositif d'urgence pour la prise en charge des escorteurs et des représentants (ainsi que des personnes renvoyées dont la réadmission a été refusée) pour le cas où le départ de l'avion serait retardé après le débarquement des personnes renvoyées.

This excludes almost all aircraft whose prototype received its certificate of airworthiness before 1969 unless they have subsequently been noise certified.
Cette interdiction concerne presque tous les aéronefs dont les prototypes ont reçu leur certificat de navigabilité avant 1969, à moins qu'ils n'aient été ultérieurement déclarés conformes aux normes acoustiques.