Vertaling van "who directly participate " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

direct participant in an IFTS [ direct participant in an Interbank Funds Transfer System ]
participant direct à un STFB [ participant direct à un système de transfert de fonds entre banques ]

Employee Direct participation in Organizational Change | EPOC [Abbr.]
participation directe des salariés au changement organisationnel

direct participants (access) in IFTS
accès directs au STFB | participants directs au STFB

direct participation
participation directe

person having directly participated
personne qui a participé directement

direct participation cofinancing
cofinancement sous forme de participation directe

person who is presumed to have participated in an extraditable criminal offence
personne présumée avoir participé à un fait punissable pouvant donner lieu à extradition

those who are directly concerned
intéressés directs

Immediate Participation Guarantee | I.P.G. | pension administration | direct-rated deposit administration
participation immédiate aux résultats du contrat

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Direct participants in Year events, users of the logo of the Year and the 1,000 associations or individuals who registered on the website as "partners of the Year" were also surveyed.
Ils ont aussi effectué des enquêtes auprès des participants directs aux manifestations de l’Année, des utilisateurs du logo de l’Année et du millier d’associations et de particuliers qui s’étaient inscrits comme «partenaires de l’Année» sur le site web.

It seems to me that what we want to address, essentially, is a certain form of reading of the Koran, whereby a literal interpretation of some sections by some brand of religious interpreters leads them to conclude that they have to start a holy war, and those who directly participate in that holy war will go to heaven.
Il me semble que nous nous intéressons essentiellement à une certaine manière de lire le Coran, en vertu de laquelle une interprétation littérale de quelques-unes de ses sections par des exégètes de certaines allégeances les a amenés à conclure qu'il fallait lancer une guerre sainte et que les gens pouvaient gagner leur ciel en participant directement à cette guerre sainte.

204. If a corporation commits an offence under this Act, any officer or director, or agent or mandatary, of the corporation, or any person who has or has had, directly or indirectly, control in fact of the corporation, who directed, authorized, assented to, acquiesced in or participated in the commission of the offence is a party to and guilty of the offence and is liable on conviction to the punishment provided for the offence, whether or not the corporation has been prosecuted or convicted.
204. En cas de perpétration par une personne morale d’une infraction à la présente loi, ceux de ses dirigeants, administrateurs ou mandataires, ou des personnes qui, directement ou indirectement en ont, ou en ont eu, le contrôle de fait, qui ont ordonné ou autorisé l’infraction, ou qui y ont consenti ou participé, sont considérés comme des coauteurs de l’infraction et encourent, sur déclaration de culpabilité, la peine prévue, que la personne morale ait été ou non poursuivie ou déclarée coupable.

I want to express appreciation to the members of the committee: the deputy chair, Senator Segal, who has long been a champion of measures to help people escape poverty in this country; honourable senators Cordy, Dyck, Keon, Martin and Munson, who also have participated directly; and a number of other senators who are members of the Standing Senate Committee on Social Affairs, Science and Technology, the parent committee, who also participated.
Je remercie les membres du comité : le vice-président, le sénateur Segal, qui est depuis longtemps un grand défenseur des mesures visant à aider les gens à échapper à la pauvreté dans ce pays, les sénateurs Cordy, Dyck, Martin et Munson, qui ont également participé directement, ainsi qu'un certain nombre d'autres sénateurs du Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie, le comité principal, qui ont également mis la main à la pâte.

(13) Persons who provide investment services consisting exclusively in the administration of employee-participation schemes and who therefore do not provide investment services for third parties should not be covered by this Directive.
(13) Les personnes qui fournissent des services d'investissement consistant exclusivement à gérer un système de participation des travailleurs et qui, à ce titre, ne fournissent pas de services d'investissement à des tiers ne sont pas visées par les dispositions de la présente directive.

Persons who provide investment services consisting exclusively in the administration of employee-participation schemes and who therefore do not provide investment services for third parties should not be covered by this Directive.
Les personnes qui fournissent des services d'investissement consistant exclusivement à gérer un système de participation des travailleurs et qui, à ce titre, ne fournissent pas de services d'investissement à des tiers ne sont pas visées par les dispositions de la présente directive.

- to set out the modalities for the inclusion of the self-employed drivers within the scope of the Directive in respect of certain self-employed drivers who are not participating in road transport activities in other Member States and who are subject to local constraints for objective reasons, such as peripheral location, long internal distances and a particular competitive environment, or
- soit de fixer les modalités visant à inclure les travailleurs indépendants dans le champ d'application de la directive eu égard à certains conducteurs indépendants qui ne participent pas à des activités de transport routier dans d'autres États membres et qui sont soumis à des contraintes locales liées à des motifs objectifs, telles que la situation périphérique, la longueur des distances internes et des conditions de concurrence particulières,

In the case of a meeting organised with the select committee, those members of the representative body who represent employees who are directly concerned by the measures in question shall also have the right to participate.
Dans le cas d'une réunion organisée avec le comité restreint, les membres de l'organe de représentation qui représentent des travailleurs directement concernés par les mesures en question ont aussi le droit de participer.

For that reason, I can clearly say that people who are no longer direct participants were participants in arriving at the framework agreement in 1990.
Pour cette raison, je peux clairement dire que des gens qui ne participent pas directement au processus maintenant ont participé aux négociations qui ont mené à l'accord-cadre de 1990.