Traduction de «who could derive » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

Why all women who could become pregnant should be taking folic acid
Pourquoi toutes les femmes qui pourraient devenir enceintes devraient prendre de l'acide folique

If You Knew Who You Are... You Could Be Who You Are
Savoir qui vous êtes pour être vraiment vous-même

An Act respecting restaurant and hotel workers who derive income from gratuities
Loi concernant les travailleurs au pourboire de la restauration et de l'hôtellerie

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

We could end up with that in regard to people who are deriving their income from providing an exceptionally valuable service to the people of Canada by providing us with the livestock that becomes the bacon, the roasts of beef, the hamburgers, whatever the case may be.
Ne risque-t-on pas d'en arriver là dans le cas des gens dont le gagne-pain consiste à fournir un très précieux service aux Canadiens en produisant le bétail qui nous donnera le bacon, le rôti de boeuf, les hamburgers et autres produits du genre?

2..Social businesses: participants who could derive a greater benefit from the single market.
2..Les entreprises sociales : des acteurs qui pourraient tirer un meilleur parti du marché unique.

Social businesses: participants who could derive a greater benefit from the single market
Les entreprises sociales : des acteurs qui pourraient tirer un meilleur parti du marché unique

to license all its rights in the Final Price for the purpose of exchange trading, clearing and/or settling of credit derivatives on fair, reasonable and non-discriminatory (FRAND) terms; to submit to a third-party arbitration procedure with binding effect in the event of a disagreement on the FRAND terms and conditions; to prevent investment banks from influencing ISDA's decisions on licensing the Final Price by transferring the responsibility for the decision to license from ISDA's Board of Directors to the Chief Executive Officer who must not seek the views of the banks; not to unilaterally terminate a Final Price license due to "auction manipulation concerns" unless ISDA demonstrates these concerns to the satisfaction of a monitoring trustee and proves that no other less stringent measure could address this risk.
d’octroyer des licences sur tous ses droits sur le prix final à des fins de négociation en bourse, de compensation et/ou de dénouement de dérivés de crédit à des conditions équitables, raisonnables et non discriminatoires (FRAND – «fair, reasonable and non-discriminatory»); de se soumettre à une procédure d’arbitrage par une tierce partie avec effet contraignant en cas de désaccord sur les conditions FRAND; d’empêcher les banques d’investissement d’influer sur les décisions de l’ISDA concernant l’octroi de licences sur le prix final en transférant la responsabilité de la décision d’octroi de licences de son conseil d’administration à son directeur général, qui ne doit pas solliciter le point de vue des banques; de ne pas résilier unilatéralement un accord de licence sur le prix final en raison de «craintes de manipulation d’enchères», à moins qu’elle n’établisse ces craintes à la satisfaction d’un mandataire chargé du contrôle et qu’elle ne démontre qu’aucune autre mesure moins contraignante ne pourrait remédier à ce risque.

We could compare the benefits that we derive from these trips to those derived by the teachers who come here to Parliament Hill.
Nous pourrions comparer les bénéfices que nous en retirons à ceux que retirent les instituteurs et institutrices qui viennent ici, sur la colline du Parlement.

Mr. Speaker, the court ruled that section 83.28 of the Criminal Code did not violate section 7 of the charter—that is, the right to life, liberty, and security of the person—nor did it infringe the right against self-incrimination; that subsection 83.28(10) provided that evidence obtained during an investigative hearing, and evidence derived from such evidence, could not be used in criminal proceedings against the person who provided the evidence; and that paragraph 11(d) of the charter did not apply, because the subject of the investigative hearing order was not an accused.
Monsieur le Président, la cour a statué que l'article 83.28 du Code criminel respectait l'article 7 de la Charte, c'est-à-dire le droit à la vie, à la liberté et à la sécurité de la personne, et ne portait pas atteinte au droit à la protection contre l'auto-incrimination; que le paragraphe 83.28(10) prévoyait que la preuve obtenue de la personne visée au cours de l'audience d'investigation ainsi que la preuve dérivée ne pouvaient être utilisées contre elle dans le cadre de poursuites criminelles; et que l'alinéa 11d) de la Charte ne s'appliquait pas, étant donné que la personne désignée n'était pas inculpée.

It derives from this that the beneficiary of an aid who could have asked for interim relief before the Community Courts in accordance with Articles 242 and 243 EC and has failed to do so cannot ask for a suspension of the measures taken by the national authorities for implementing that decision on grounds linked to the validity of the decision.
Il en découle que le bénéficiaire d'une aide qui aurait pu demander des mesures provisoires devant les juridictions communautaires, conformément aux articles 242 et 243 CE, et ne l'a pas fait ne peut pas demander une suspension des mesures prises par les autorités nationales aux fins de l'exécution de cette décision pour des motifs liés à la validité de cette dernière.

I think as we get into the issue of royalties, if that comes up, you will note that the formula that has been derived by the government is to suggest that for the poorest countries and those who could least afford to pay for it, the formula would range anywhere from .01% or 0.2% to not more than 3.75%, or thereabouts.
S'il vient à être question des redevances, vous noterez que, selon la formulée établie par le gouvernement, pour les pays les plus pauvres ou ceux qui n'ont pas les moyens de payer, le taux se situerait entre 0,01 p. 100 ou 0,2 p. 100 et qu'il ne pourrait pas dépasser 3,75 p. 100 ou à peu près.

Insider trading is defined as the activity of any person who, by virtue of his or her employment, profession or duties, has access to certain information of a precise nature that could be relevant to the management of the ECB's foreign reserve assets before it becomes public and takes advantage of that information with full knowledge of the facts by acquiring or disposing of, either for his or her own account or for the account of a third party, either directly or indirectly, assets (including transferable securities) or rights (including rights under derivatives contracts) to which that information is closely related.
Les opérations d'initiés sont définies comme l'activité de toute personne qui, en vertu de l'exercice de son emploi, de sa profession ou de ses fonctions, a accès à certaines informations d'une nature précise qui sont susceptibles de concerner la gestion des avoirs de réserves de change de la BCE, avant qu'elles ne soient rendues publiques, et tire profit de ces informations en toute connaissance de cause en acquérant ou cédant, pour son propre compte ou pour le compte d'un tiers, directement ou indirectement, des actifs (notamment des valeurs mobilières) ou des droits (notamment des droits tirés de contrats sur produits dérivés) auxquels ces informations sont étroitement liées.

I have to say that I do not believe we could name a single industry that did not make a vital contribution to the economic well-being of the people who derive their livelihood from it, the people of Canada or of Quebec.
Entre vous et moi, nommez-moi une industrie qui ne contribue pas au bien-être économique des gens qui vivent de cette industrie, et qui sont donc des habitants du Canada ou du Québec.