Vertaling van "which passenger cars " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

passenger car which corresponds to a model within the contract programme | passenger car which corresponds to a model within the contract range
voitures particulières correspondant à un modèle de la gamme visée par l'accord

car ferry [ passenger car ferry | vehicle ferry | car and passenger ferry | passenger and car ferry | vehicle and passenger ferry | passenger and vehicle ferry | auto ferry | passenger/vehicle ferry | passenger/vehicular ferry | passenger-vehicular ferry ]
transbordeur de passagers et voitures [ transbordeur de voitures et de passagers | transbordeur à voitures | transbordeur de voitures | transbordeur de véhicules | car-ferry ]

bilevel passenger car [ bi-level passenger car | bilevel car | bi-level car ]
voiture à deux étages [ voiture à deux niveaux ]

passenger car [ passenger rail car | passenger carriage | passenger railway vehicle | passenger rail vehicle ]
voiture [ voiture ferroviaire | véhicule ferroviaire à voyageurs | voiture à voyageurs | wagon de voyageurs ]

passenger car | private car | private motor vehicle
véhicule automobile de tourisme | voiture particulière

car | passenger car
voiture de tourisme | voiture particulière | VP [Abbr.]

combination baggage-passenger car | combination car
voiture-fourgon

assess cleanliness of train carriages | conduct checks of train carriages | check carriages | check train passenger car
vérifier des wagons

passenger car | coach
voiture

catalyst-equipped passenger car
voiture particulière équipée d'un catalyseur

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

1. A Member State applying a specific and periodic tax which relates to the use within its territory of a passenger car and the characteristics of which are identical or similar to those of the taxes listed in Annex I, hereinafter “annual circulation taxes”, shall calculate these taxes on the basis of the length of time in any given twelve month period for which the passenger car has been used on the territory of that Member State.
1. Tout État membre percevant, en relation avec l’utilisation sur son territoire d’une voiture particulière, une taxe spécifique et périodique dont les caractéristiques sont identiques ou analogues à celles des taxes énumérées à l’annexe I, ci-après dénommées «taxes annuelles de circulation», calcule cette taxe sur la base de la durée d’utilisation de la voiture particulière sur son territoire au cours d’une période de douze mois déterminée.

(2) Every passenger car, multi-purpose passenger vehicle, truck or bus with a GVWR of 4 536 kg or less that is built in two or more stages not using a chassis-cab and every passenger car, multi-purpose passenger vehicle, truck or bus with a GVWR greater than 2 722 kg but not greater than 4 536 kg that has an altered roof shall conform to the requirements of TSD 216 or TSD 220, which is referred to in section 220 of this schedule.
(2) Les voitures de tourisme, véhicules de tourisme à usages multiples, camions et autobus qui ont un PNBV d’au plus 4 536 kg, qui sont fabriqués en deux étapes ou plus et qui ne sont pas fabriqués à partir d’un châssis-cabine, et les voitures de tourisme, véhicules de tourisme à usages multiples, camions et autobus qui ont un PNBV de plus de 2 722 kg et d’au plus 4 536 kg et qui sont munis d’un toit modifié doivent être conformes aux exigences du DNT 216 ou du DNT 220, lequel est mentionné à l’article 220 de la présente annexe.

(2) Every passenger car, multi-purpose passenger vehicle, truck or bus with a GVWR of 4 536 kg or less that is built in two or more stages not using a chassis-cab and every passenger car, multi-purpose passenger vehicle, truck or bus with a GVWR greater than 2 722 kg but not greater than 4 536 kg that has an altered roof shall conform to the requirements of TSD 220 or TSD 216, which is referred to in section 216 of this schedule.
(2) Les voitures de tourisme, véhicules de tourisme à usages multiples, camions et autobus qui ont un PNBV d’au plus 4 536 kg, qui sont fabriqués en deux étapes ou plus et qui ne sont pas fabriqués à partir d’un châssis-cabine, et les voitures de tourisme, véhicules de tourisme à usages multiples, camions et autobus qui ont un PNBV de plus de 2 722 kg et d’au plus 4 536 kg et qui sont munis d’un toit modifié doivent être conformes aux exigences du DNT 220 ou du DNT 216, lequel est mentionné à l’article 216 de la présente annexe.

For the purposes of this Article, ‘excess emissions’, determined as set out in Article 4, means the positive number of grams per kilometre by which the manufacturer's average specific emissions — taking into account CO emissions reductions due to approved innovative technologies — exceeded its specific emissions target in the calendar year rounded to the nearest three decimal places; and ‘number of new passenger cars’ means the number of new passenger cars of which it is the manufacturer and which were registered in that year according to the phase-in criteria set out in Article 4.
Aux fins du présent article, on entend par «émissions excédentaires», déterminées comme indiqué à l'article 4, le nombre positif de grammes par kilomètre correspondant au dépassement des émissions spécifiques moyennes du constructeur par rapport à son objectif d'émissions spécifiques pour l'année civile concernée, arrondi à la troisième décimale la plus proche, en tenant compte des réductions des émissions de CO liées à des technologies innovantes approuvées, et par «nombre de voitures particulières neuves», le nombre de voitures particulières neuves produites par le constructeur et qui ont été immatriculées pendant l'année en question suivant les critères d'introduction progressive énoncés à l'article 4.

For passenger cars which are not type-approved in accordance with Regulation (EC) No 715/2007, ‘specific emissions of CO’ means the CO emissions measured in accordance with the same measurement procedure as specified for passenger cars in Regulation (EC) No 692/2008, or in accordance with procedures adopted by the Commission to establish the CO emissions for such passenger cars.
Pour les voitures particulières non réceptionnées conformément au règlement (CE) no 715/2007, il s'agit des émissions de CO mesurées selon la méthode prévue pour les voitures particulières dans le règlement (CE) no 692/2008 ou conformément aux méthodes adoptées par la Commission pour établir les émissions de CO de ces voitures particulières.

do nothing, which would mean that EU Member States would continue to have highly diversified car tax systems and that individuals encountering problems such as double taxation as a result of the interaction of these different systems might have to take their case as far as the European Court of Justice in order to remedy this retain existing taxation systems but introduce a system of refund of registration tax so that at least double taxation is prevented when a car is transferred from one Member State to another phase out registration tax gradually, since registration tax is the main obstacle to the free movement and transfer of passenger cars within the Internal Market, with the application of a registration tax refund system in the meantime, and introduce a new tax structure linked to CO2 emissions or reduce registration tax to a level that does not exceed 10% of the pre-tax price of the car which would at least tackle the excessive and disproportionate payment of registration tax.
ne rien faire, qui signifierait que les États membres de l'UE continueraient à avoir des systèmes d'imposition des voitures de tourisme très diversifiées et que les personnes rencontrant des problèmes tels que la double imposition (suite à l'interaction de ces différents systèmes) pourraient devoir porter leur cas devant la Cour de justice européenne afin de trouver une solution. conserver les systèmes d'imposition existants mais introduire un système de remboursement de la taxe à l'immatriculation, de sorte qu'au moins la double imposition soit évitée quand une voiture est transférée d'un État membre à un autre. éliminer progressivement la taxe à l'immatriculation, puisque la taxe à l'immatriculation est l'obstacle principal à la libre circulation et que le transfert des voitures de tourisme dans le marché intérieur, avec la mise en place dans le même temps d'un système de remboursement de la taxe d'immatriculation. De plus, une nouvelle structure de la taxe, liée aux émissions de CO2 serait introduite. réduire la taxe à l'immatriculation à un niveau qui ne dépasse pas 10% du prix hors taxe de la voiture; cela répondrait au moins au problème du paiement excessif et disproportionné des taxes d'immatriculation

The consultation, which runs until 10 September 2004, is based on a questionnaire which seeks information on the tax problems encountered when passenger cars are moved from one Member State to another and views on four possible options for resolving those problems.
La consultation, ouverte jusqu'au 10 septembre 2004, est fondée sur un questionnaire qui devra rassembler des informations sur les problèmes fiscaux rencontrés quand les voitures de tourisme sont transférées d'un État membre à l'autre et d'autre part les idées sur quatre options possibles pour résoudre ces problèmes.

Making Cars more fuel-efficient will help us meet our CO2 Objectives", says Commissioner for the Environment Ritt BJERREGAARD after the Adoption of a Communication on a Strategy for Reducing CO2 Emissions from Passenger cars The Commission has adopted a communication to the Council and the European Parliament which outlines a strategy for reducing CO2 emissions from passenger cars by improving the fuel economy.
Fabriquer des voitures présentant un meilleur rendement d'utilisation du carburant nous aidera à atteindre nos objectifs en matière d'émissions de CO2 ' , déclare Ritt Bjerregaard, commissaire responsable de l'environnement, après l'adoption d'une communication sur une stratégie visant à réduire les émissions de CO2 des voitures particulières. La Commission a adopté une communication au Conseil et au Parlement européen qui présente une stratégie communautaire visant à réduire les émissions de CO2 des voitures particulières en améliorant leur rendement énergétique.