Vertaling van "which pass through " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

State through which the applicant passed through
dernier Etat de transit

strained water | water which passed through a grate
eau dégrillée

pass-through MBS | pass-through mortgage-backed security
titre adossé à des créances hypothécaires résidentielles | titre adossé à des créances sans transformation des flux

display station pass-through | DSPT | passthrough | pass-through
fonction d'intercommunication

pass-through security | pass-through
titre avec flux identiques | TAC flux identiques | TAC sans transformation | TAC sans transformation des flux

loan pass-through certificate [ pass-through certificate | participation certificate ]
certificat de transfert de prêts

pass-through taxation | pass-through | shifting of tax
répercussion | translation

cost-pass-through guidelines [ cost-pass-through principle ]
principe des coûts répartis

deal tray [ pass-through | window pass-through ]
passe-monnaie

through pass | through ball
passe en profondeur | ouverture en profondeur

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

(44)‘transit’ means movement from one third country to another third country passing under customs supervision through one of the territories listed in Annex I or from one of the territories listed in Annex I to another territory listed in Annex I after passing through the territory of a third country, except in relation to the rules referred to in point (g) of Article 1(2), for which it means one of the following.
44)«transit»: un déplacement entre deux pays tiers comprenant un passage, sous surveillance douanière, par l’un des territoires énumérés à l’annexe I ou un déplacement entre deux territoires énumérés à l’annexe I comprenant un passage par le territoire d’un pays tiers, sauf en ce qui concerne les règles visées à l’article 1er, paragraphe 2, point g), auquel cas le terme a l’une des deux significations suivantes.

EU leaders agreed to ensure that all Member States fully apply the Schengen Borders Code, and end the 'wave-through' approach, which had seen Member States allow unidentified and unregistered migrants to pass through their territory.
Les dirigeants européens sont convenus de veiller à ce que tous les États membres appliquent pleinement le code frontières Schengen et mettent fin à la politique du «laisser-passer», qui a vu certains États membres autoriser le passage de migrants non identifiés et non enregistrés sur leur territoire.

This Directive should not apply to defence-related products which only pass through the territory of the Community, namely to those products which are not assigned a customs-approved treatment or use other than the external transit procedure or which are merely placed in a free zone or free warehouse and where no record of them has to be kept in an approved stock record.
La présente directive ne devrait pas s’appliquer aux produits liés à la défense qui ne font que passer par le territoire de la Communauté, c’est-à-dire aux produits qui n’ont pas reçu de destination douanière autre que le régime de transit externe, ou qui sont simplement introduits dans une zone franche ou dans un entrepôt franc et où ces produits ne doivent pas être inscrits dans une comptabilité agréée des matériels.

Of a fat content, exceeding 1,3 % by weight but not exceeding 1,5 % by weight and of a crude fibre content, referred to dry matter, not exceeding 1,0 % by weight of which a percentage not exceeding 30 % passes through a sieve with an aperture of 315 micrometers and of which a percentage not exceeding 5 % passes through a sieve with an aperture of 150 micrometers (3)
d'une teneur en matières grasses excédant 1,3 % mais n'excédant pas 1,5 % en poids et d'une teneur en cellulose brute, rapportée à la matière sèche, inférieure ou égale à 1,0 % en poids qui ont un pourcentage inférieur ou égal à 30 % du produit passant à travers un tamis dont les mailles ont une ouverture de 315 microns et inférieure à 5 % de produit passant à travers un tamis dont les mailles ont une ouverture de 150 microns (3)

Of a fat content, exceeding 1,5 % by weight but not exceeding 1,7 % by weight and of a crude fibre content, referred to dry matter, not exceeding 1 % by weight of which a percentage not exceeding 30 % passes through a sieve with an aperture of 315 micrometers and of which a percentage not exceeding 5 % passes through a sieve with an aperture of 150 micrometers (3)
d'une teneur en matières grasses excédant 1,5 % mais n'excédant pas 1,7 % en poids et d'une teneur en cellulose brute, rapportée à la matière sèche, inférieure ou égale à 1 % en poids qui ont un pourcentage inférieur ou égal à 30 % du produit passant à travers un tamis dont les mailles ont une ouverture de 315 microns et inférieure à 5 % de produit passant à travers un tamis dont les mailles ont une ouverture de 150 microns (3)

Of a fat content, exceeding 0,9 % by weight but not exceeding 1,3 % by weight and a crude fibre content, referred to dry matter, not exceeding 0,8 % by weight of which a percentage not exceeding 30 % passes through a sieve with an aperture of 315 micrometers and of which a percentage not exceeding 5 % passes through a sieve with an aperture of 150 micrometers (3)
d'une teneur en matières grasses excédant 0,9 % mais n'excédant pas 1,3 % en poids et d'une teneur en cellulose brute, rapportée à la matière sèche, inférieure ou égale à 0,8 % en poids qui ont un pourcentage inférieur ou égal à 30 % du produit passant à travers un tamis dont les mailles ont une ouverture de 315 microns et inférieure à 5 % de produit passant à travers un tamis dont les mailles ont une ouverture de 150 microns (3)

Of a fat content, not exceeding 0,9 % by weight and a crude fibre content, referred to dry matter, not exceeding 0,6 % by weight of which a percentage not exceeding 30 % passes through a sieve with an aperture of 315 micrometers and of which a percentage not exceeding 5 % passes through a sieve with an aperture of 150 micrometers (3)
d'une teneur en matières grasses inférieure ou égale à 0,9 % en poids et d'une teneur en cellulose brute, rapportée à la matière sèche, inférieure ou égale à 0,6 % en poids qui ont un pourcentage inférieur ou égal à 30 % du produit passant à travers un tamis dont les mailles ont une ouverture de 315 microns et inférieur à 5 % de produit passant à travers un tamis dont les mailles ont une ouverture de 150 microns (3)

However no authorisation shall be required for goods which only pass through the customs territory of the Community, namely those which are not assigned a customs-approved treatment or use other than the external transit procedure within Article 91 of Regulation (EEC) No 2913/92, including storage of non-Community goods in a free zone of control type I or a free warehouse.
Cependant aucune autorisation n’est nécessaire pour les biens qui ne font que transiter par le territoire douanier de la Communauté, c’est-à-dire ceux qui n’ont reçu aucune destination douanière autre que le régime de transit externe prévu à l’article 91 du règlement (CEE) no 2913/92, y compris le dépôt de biens non communautaires en zone franche soumise aux modalités de contrôle du type I ou en entrepôt franc.

(12) Account should also be taken, in suitable cases, of relations between enterprises which pass through natural persons, with a view to ensuring that only those enterprises which really need the advantages accruing to SMEs from the different rules or measures in their favour actually benefit from them.
(12) Afin de réserver aux entreprises en ayant réellement besoin les avantages découlant pour les PME de diverses réglementations ou mesures en leur faveur, il est également souhaitable de prendre en compte, le cas échéant, les relations existant entre les entreprises par l'intermédiaire de personnes physiques.

Products of which less than 90 % by weight passes through a sieve with a mesh aperture of I mm and of which 90 % or more by weight passes through a sieve with a mesh aperture of 5 mm.
les produits qui passent à travers un tamis d'une ouverture de maille de 1 millimètre dans une proportion inférieure à 90 % en poids et à travers un tamis d'une ouverture de maille de 5 millimètres dans une proportion égale ou supérieure à 90 % en poids;