Traduction de «which methods could » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

very deserving case which could be accepted with special assistance
demandeur prometteur qui serait accepté s'il obtenait une aide spéciale

Mechanical environmental conditions to which materiel intended for use by NATO forces could be exposed
Environnements mécaniques auxquels pourraient être exposés les matériels destinés aux forces de l'OTAN

uniform base | uniform base on which the tax could be imposed | uniform basis of assessment
assiette uniforme | base d'imposition uniforme

any measure which could jeopardise the attainment of
toutes mesures susceptibles de mettre en péril la réalisation de

they shall abstain from any measure which could
ils s'abstiennent de toutes mesures susceptibles de...

Guidelines Which the Sub-Commission Adopted at its Forty-Fourth Session Concerning its Methods of Work, Pursuant to Paragraphs 6 and 7 of Commission on Human Rights Resolution 1992/66 [ Guidelines Concerning the Methods of Work of the Sub-Commission (on Prevention of Discrimination and Protection of Minorities) ]
Principes directeurs que la Sous-Commission a adoptés à sa quarante-quatrième session en ce qui concerne ses méthodes de travail, en application des paragraphes 6 et 7 de la résolution 1992/66 de la Commission des droits de l'homme [ Principes directeurs relatifs aux méthodes de travail de la Sous-Commission (de la lutte contre les mesures discriminatoires et de la protection des minorités) ]

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

This method could prove very useful, given the increased risks inherent in enlargement, arising from the diversity of political and administrative cultures with which the Commission will in future be faced in implementing the budget.
Cette méthode pourrait se révéler très utile, compte tenu des risques accrus inhérents à l'élargissement, découlant de la diversité des cultures politiques et administratives à laquelle la Commission sera confrontée à l'avenir dans l'exécution du budget.

Moreover, additional tools and new working methods could be developed, such as clusters which could help those countries facing challenges to achieve greater progress while encouraging others to attain even higher goals.
En outre, il y aurait lieu de mettre au point des outils supplémentaires et de nouvelles méthodes de travail, en s'appuyant par exemple sur la création de groupes de disciplines, méthode à même d'aider les pays rencontrant des difficultés à progresser davantage tout en encourageant les autres à se surpasser.

The authorisation shall be granted only if by use of the method referred to in paragraph 3 it can be ensured that, at any time, the number of products obtained which could be considered as ‘originating in the Union’ is the same as the number that would have been obtained by using a method of physical segregation of the stocks.
L’autorisation n’est accordée que si le recours à la méthode visée au paragraphe 3 permet de garantir qu’à tout moment le nombre de produits obtenus pouvant être considérés comme «originaires de l’Union» est identique au nombre qui aurait été obtenu en appliquant une méthode de séparation physique des stocks.

19. Observes that the Commission is often the only body left to which citizens can turn to complain about the non-application of Community law; is therefore concerned that, by referring back to the Member State concerned (which is the party responsible for the incorrect application of Community law in the first place), the new working method could present a risk of weakening the Commission's institutional responsibility for ensuring the application of Community law as the "guardian of the Treaty" in accordance with Article 211 of the EC Treaty;
19. fait observer que la Commission est bien souvent la seule instance à laquelle les citoyens peuvent s'adresser en dernier ressort pour se plaindre de la non-application du droit communautaire; s'inquiète par conséquent vivement de ce que, en renvoyant l'affaire devant l'État membre concerné (qui est le premier responsable d'une application incorrecte du droit communautaire), la nouvelle méthode de travail risque d'affaiblir la responsabilité institutionnelle de la Commission en tant que "gardienne des traités" dans l'application du droit communautaire, conformément à l'article 211 du traité CE; fait observer que la Commission est bien souvent la seule instance à laquelle les citoyens peuvent s'adresser en dernier ressort pour dénoncer la non-application du droit communautaire;

19. Is deeply concerned that, by referring back to the Member State concerned (which is the party responsible for the incorrect application of Community law in the first place), the new working method could present a risk of repudiation by the Commission of its institutional responsibility for ensuring the application of Community law as the “guardian of the Treaty” in accordance with Article 211 of the EC Treaty; observes that the Commission is often the only body left to which citizens can turn to denounce the non-application of Community law;
19. s'inquiète vivement de ce qu'en renvoyant l'affaire devant l'État membre concerné (qui est le premier responsable d'une application incorrecte du droit communautaire), la nouvelle méthode de travail risque d'amener la Commission à répudier sa responsabilité institutionnelle de "gardienne des traités" dans l'application du droit communautaire, conformément à l'article 211 du traité CE; fait observer que la Commission est bien souvent la seule instance à laquelle les citoyens peuvent s'adresser en dernier ressort pour dénoncer la non-application du droit communautaire;

The Agency should initiate the necessary evaluations of its activities in due time, on the basis of which the Agency's scope, tasks and working methods could be reviewed.
L'Agence devrait procéder en temps utile aux nécessaires évaluations de ses activités. Sur la base de ces évaluations, ses domaines de compétences, ses tâches et ses méthodes de travail pourraient être réexaminés.

The European Union could encourage the Member States to use the Open Method of Coordination in this context could produce comparative studies and research programmes to help collate and disseminate good practice and support pioneering initiatives that provide early warning of issues emerging at European level, which are sometimes harder to detect at national level alone.
L’Union européenne pourrait encourager le recours des États membres à la Méthode ouverte de coordination et, dans ce cadre, la réalisation d’études comparatives et de programmes de recherche qui aideraient à recueillir et à diffuser les bonnes pratiques en la matière et à soutenir les initiatives innovantes qui attireraient l’attention sur des questions émergentes au plan européen lesquelles sont parfois plus difficiles à détecter à l’échelon exclusivement national.

The d’Hondt method could be replaced by the Saint Laguë method in which the distribution is on the basis of 1,3,5 instead of 1,2,3,4,5.
On pourrait remplacer la méthode d’Hondt par celle de Saint Laguë, c’est-à-dire en établissant une répartition sur la base 1, 3, 5 au lieu de 1, 2, 3, 4, 5.

Where necessary, the applicant shall propose and justify a tolerance level for residues which may be accepted in foodstuffs without risk for the consumer, together with routine analysis methods which could be used by the competent authorities to trace residues.
Au besoin, le demandeur propose et justifie un niveau de résidus acceptable dans les denrées alimentaires sans risque pour le consommateur, ainsi que des méthodes d'analyse de routine pouvant être utilisées par les autorités compétentes pour le dépistage des résidus.