Traduction de «which did not really offer much » (Anglais → Français) :

The input which the Commission received in response to its call for contributions did not cast much new light on this issue.
Les réponses que la Commission a reçues à son appel à contributions n'apportent pas vraiment beaucoup d'éléments neufs à ce sujet.

This change in status was clearly to be welcomed as proof positive of the successful transition process which the Tempus programme did so much to encourage.
Ce changement de statut devait clairement être bien accueilli, comme preuve irréfutable du succès du processus de transition que le programme Tempus a tant encouragé.

Mr. Speaker, early in his speech the member said that having 13 members of law enforcement in our caucus did not really make much difference.
Monsieur le Président, au début de son discours, le député a dit que le fait que le caucus conservateur compte 13 policiers n'est pas une justification adéquate.

I would like to hear the hon. member on how the Liberal Party was able, before the election, to use smoke and mirrors and introduce bills C-25 and C-11, which did not really offer much protection at all.
C'est sur quoi je voudrais l'entendre, à savoir comment le Parti libéral a pu, avant les élections, lancer de la poudre aux yeux et déposer les projets de loi C-25 et C-11 qui, finalement, ne protégeaient pas plus que nécessaire?

The objectives and effectiveness of the rules on multi-territorial licensing by collective management organisations would be significantly jeopardised if rightholders were not able to exercise such rights in respect of multi-territorial licences when the collective management organisation to which they have granted their rights did not grant or offer multi-territorial licences and furthermore did not want to mandate another collective management organisation to do so.
L’objectif et l’efficacité des règles en matière d’octroi de licences multiterritoriales par les organismes de gestion collective seraient fortement compromis si les titulaires de droits ne pouvaient pas exercer leurs droits en matière de licences multiterritoriales lorsque l’organisme de gestion collective auquel ils ont confié leurs droits n’a pas octroyé ou n’a pas proposé d’octroyer de licences multiterritoriales et, en outre, n’a pas voulu mandater un autre organisme de gestion collective à cette fin.

This time limit takes into account the relatively short duration of the protection offered by the patent, which in principle is 20 years but in reality is much shorter on account of the progressive nature of the annual renewal fees which the proprietor of the patent has to pay and the rapid advance of technology.
Ce délai prend en compte la durée relativement courte de la protection offerte par le brevet, qui est en principe de 20 ans mais en réalité beaucoup plus courte à cause de la progressivité des taxes annuelles que le titulaire du brevet doit acquitter et de l'évolution rapide de la technique.

They would not be described precisely like that but they would allow the movement of goods into a duty-free zone, free from duties and free from GST as long as the production is moving offshore and as long as initially the value added is going to be limited to a maximum of 20% as a starting point. With respect to uncut diamonds from Yellowknife, the duty-free zone does not really offer much in the way of attraction in the short run but once the centre is established and its cluster is developed we would then have some capacity for cutting and polishing (1705) Over time more of these uncut diamonds would come from other sources, such as South Africa and maybe Russia.
Elles ne seraient pas définies expressément comme cela, mais elles permettraient la circulation de biens dans une zone en franchise de droits et non assujettie à la TPS, dans la mesure où la production serait exportée et où, au début, la valeur ajoutée se limiterait à un maximum de 20 p. 100. En ce qui concerne les diamants non taillés de Yellowknife, la zone franche ne présenterait pas beaucoup d'intérêt à court terme, mais une fois que le centre serait établi et qu'il aurait développé son filon, nous aurions alors une certaine capacité de taille et de polissage (1705) Au fil du temps, la plupart de ces diamants non taillés proviendraient d'autres sources, comme l'Afrique du Sud et, peut-être, la Russie.

Other than vague commitments on peacekeeping, we did not really hear much about national defence in the Speech from the Throne.
J'aborderai brièvement maintenant la question de la défense nationale. À l'exception de certains engagements vagues concernant le maintien de la paix, il n'a pas beaucoup été question de défense nationale dans le discours du Trône.

Most economically advantageous offer: Within the context of an open tender procedure, in order to reduce the amount of aid to be granted, at similar if not identical quality conditions, the bidder with the lowest amount of aid requested should in principle receive more priority points within the overall assessment of its bid . In this way the Member State can shift the burden of how much aid is really necessary to the market and reduce thus the information asymmetry that most of the times benefits private investors.
Offre économiquement la plus avantageuse: dans une procédure d'appel d'offres ouvert, on attribue en principe au soumissionnaire qui demande le moins de subventions des points de priorité supérieurs lors de l'appréciation générale de son offre, afin de diminuer le montant de l'aide à octroyer, tout en restant dans des conditions de qualité similaires Ce faisant, l'État membre est en mesure de répercuter le poids de l'aide réellement nécessaire sur le marché et de réduire ainsi l'asymétrie de l'information qui avantage en général les investisseurs privés.

The 1791 parliament did not really have much power, no more than the modern parliament in Quebec has every power, as it is not sovereign.
Ce Parlement de 1791 n'avait pas vraiment de pouvoirs, comme celui du Québec moderne n'a pas tous les pouvoirs, n'est pas souverain.