Traduction de «which could stem » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

very deserving case which could be accepted with special assistance
demandeur prometteur qui serait accepté s'il obtenait une aide spéciale

Mechanical environmental conditions to which materiel intended for use by NATO forces could be exposed
Environnements mécaniques auxquels pourraient être exposés les matériels destinés aux forces de l'OTAN

any measure which could jeopardise the attainment of
toutes mesures susceptibles de mettre en péril la réalisation de

uniform base | uniform base on which the tax could be imposed | uniform basis of assessment
assiette uniforme | base d'imposition uniforme

they shall abstain from any measure which could
ils s'abstiennent de toutes mesures susceptibles de...

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

It will draw the relevant conclusions as to the measures which these regions could take to seize opportunities to promote their economic and commercial activities and meet the challenges of adjustment and the other questions stemming from trade measures and agreements.
La Commission tirera les conclusions pertinentes sur les mesures que peuvent prendre les régions ultrapériphériques en vue de saisir les opportunités de promouvoir leurs activités économiques et commerciales et de faire face aux défis d'ajustement et à d'autres questions découlant des mesures et accords commerciaux.

This would need to be developed on the basis of a thorough impact assessment and provide a benchmark on the basis of which the EU’s developing energy mix could be judged and would help the EU to stem the increasing dependence on imports.
À cet effet, il faudrait procéder à une évaluation complète des incidences et établir des valeurs de référence sur la base desquelles on pourrait juger l’évolution du bouquet énergétique de l’UE et qui aideraient l’UE à freiner sa dépendance croissante à l’égard des importations.

182. Emphasises the fact that a complex body of rules is often at the origin of errors; shares, therefore, the Commission's approach to strive for simplification; warns against the risk which could stem from additional national regulations increasing the administrative burden (i.e. ‘gold plating’, complicated eligibility rules)
182. souligne qu'un ensemble complexe de règles est souvent à l'origine d'erreurs; partage dès lors l'approche de la Commission consistant à œuvrer en faveur de la simplification; met en garde contre le risque que pourrait représenter l'adoption de nouvelles règles nationales alourdissant la charge administrative (à savoir, des pratiques de «surréglementation» ou des règles d'éligibilité complexes);

178. Emphasises the fact that a complex body of rules is often at the origin of errors; shares, therefore, the Commission's approach to strive for simplification; warns against the risk which could stem from additional national regulations increasing the administrative burden (i.e". gold plating", complicated eligibility rules)
178. souligne qu'un ensemble complexe de règles est souvent à l'origine d'erreurs; partage dès lors l'approche de la Commission consistant à œuvrer en faveur de la simplification; met en garde contre le risque que pourrait représenter l'adoption de nouvelles règles nationales alourdissant la charge administrative (à savoir, des pratiques de "surréglementation" ou des règles d'éligibilité complexes);

Depending on the circumstances, several elements could influence the conditions under which such access is granted, such as: any additional maintenance and adaptation costs; any preventive safeguards to be adopted to limit adverse impacts on network safety, security and integrity; any specific liability arrangements in the event of damages; the use of any public subsidy granted for the construction of the infrastructure, including specific terms and conditions attached to the subsidy or provided under national law in compliance with Union law; the ability to deliver or provide infrastructure capacity to meet public service obligations; any constraints stemming from national provisions aiming at protecting the environment, public health, public security or to meet town and country planning objectives.
En fonction des circonstances, plusieurs éléments pourraient influencer les conditions dans lesquelles cet accès est accordé, tels que: les éventuels coûts de maintenance et d'adaptation; les éventuelles mesures de sauvegarde préventives à adopter pour limiter les effets négatifs sur la sécurité, la sûreté et l'intégrité des réseaux; les éventuels régimes de responsabilité particuliers en cas de dommages; l'utilisation d'éventuelles subventions publiques octroyées pour la construction des infrastructures, y compris les conditions et modalités particulières qui y sont associées ou qui sont prévues par le droit national conformément au droit de l'Union; l'aptitude à livrer ou à fournir des capacités d'infrastructure permettant de satisfaire aux obligations de service public; les éventuelles contraintes découlant de dispositions nationales visant à protéger l'environnement ainsi que la santé et la sûreté publiques ou à réaliser les objectifs d'aménagement du territoire en milieu urbain et rural.

Article 19(3) of the Horizon 2020 Regulation states that "the following fields of research shall not be financed: research activity aiming at human cloning for reproductive purposes; research activity intended to modify the genetic heritage of human beings which could make such changes heritable; research activities intended to create human embryos solely for the purpose of research or for the purpose of stem cell procurement, including by means of somatic cell nuclear transfer".
Aux termes de l'article 19, paragraphe 3, du règlement Horizon 2020, «sont exclus de tout financement les domaines de recherche suivants: les activités de recherche en vue du clonage humain à des fins de reproduction; les activités de recherche visant à modifier le patrimoine génétique d'êtres humains, qui pourraient rendre cette altération héréditaire; les activités de recherche visant à créer des embryons humains uniquement à des fins de recherche ou pour l'approvisionnement en cellules souches, notamment par transfert nucléaire de cellules somatiques».

9. Asks the Commission to call on the competent authorities to provide information concerning the content of the cargo and to indicate what the plans and time-schedules are for removal of the vessel from the Bay and for monitoring the risk of pollution which could stem from the cargo, and to forward such information to Parliament;
9. invite la Commission à demander aux autorités compétentes des informations sur le contenu de la cargaison ainsi que sur les plans et le calendrier fixés pour enlever le navire de la baie et pour surveiller tout risque de pollution qui pourrait provenir de sa cargaison, ainsi qu'à mettre ces éléments d'information à la disposition du Parlement;

8. Asks the Commission to call on the competent authorities to provide information on the content of the cargo as well what the plans and time schedules are for removal of the vessel from the Bay and for monitoring the risk of pollution which could stem from the cargo, and to forward this information to Parliament;
8. invite la Commission à demander aux autorités compétentes des informations sur le contenu de la cargaison ainsi que sur les plans et le calendrier fixés pour l'enlèvement du navire et pour prévenir tout risque de pollution qui pourrait provenir de sa cargaison, et à mettre ces éléments d'information à la disposition du Parlement;

An exception to the rule might be a specific, less-than-highest risk stemming from a different hazard, which could be managed by specific measures and should, of course, also cover the highest risk.
Il peut toutefois y avoir une exception à cette règle, dans le cas d’un risque moindre découlant d’un autre danger qui pourrait être minimisé par des mesures spécifiques. Dans ce cas, il convient naturellement d’aussi couvrir le risque le plus élevé.