Traduction de «which could introduce » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

very deserving case which could be accepted with special assistance
demandeur prometteur qui serait accepté s'il obtenait une aide spéciale

Mechanical environmental conditions to which materiel intended for use by NATO forces could be exposed
Environnements mécaniques auxquels pourraient être exposés les matériels destinés aux forces de l'OTAN

any measure which could jeopardise the attainment of
toutes mesures susceptibles de mettre en péril la réalisation de

uniform base | uniform base on which the tax could be imposed | uniform basis of assessment
assiette uniforme | base d'imposition uniforme

they shall abstain from any measure which could
ils s'abstiennent de toutes mesures susceptibles de...

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Targets would introduce a new dynamism; they could be set for the reduction of poverty in general as well as for specific forms of poverty, such as child poverty which is currently three points higher than the poverty rate for the total population (19 against 16%), and concerns one child in four in some countries; in-work poverty which hits 8% of the working population and is on the increase; persistent, long-term poverty, for which robust indicators will be available soon; and poverty of older people (65+), which is also an indicator of pension adequacy.
Des objectifs quantitatifs apporteraient un nouveau dynamisme; ils pourraient porter sur la réduction de la pauvreté en général et de certaines de ses formes spécifiques, comme la pauvreté des enfants, qui est actuellement de trois points supérieure au taux de pauvreté de la population totale (19 % contre 16 %) et concerne un enfant sur quatre dans certains pays, la pauvreté des travailleurs, qui touche 8 % des actifs et est en augmentation, la pauvreté persistante, de longue durée, pour laquelle des indicateurs solides seront bientôt disponibles, et la pauvreté des personnes âgées (65 ans et plus), qui constitue également un indicateur de l'adéquation des pensions.

Energy-intensive industries which are determined to be exposed to a significant risk of carbon leakage could receive a higher amount of free allocation or an effective carbon equalisation system could be introduced with a view to putting installations from the Community which are at significant risk of carbon leakage and those from third countries on a comparable footing.
Les secteurs à forte intensité d’énergie considérés comme exposés à un risque significatif de fuite de carbone pourraient recevoir une plus grande quantité de quotas gratuits; une autre solution consisterait à introduire un système efficace de péréquation pour le carbone afin de mettre sur un pied d’égalité les installations situées dans la Communauté présentant un risque important de fuite de carbone et les installations des pays tiers.

Nevertheless, our tools could be developed to face bio-terror attacks during which pathogens could be introduced simultaneously in a number of different locations across the EU and to cope with simultaneous outbreaks of different diseases which could overpower the established response capacities and thereby affect public health and have an important negative trade and economic impact for the Member States and the Union as a whole.
Nos outils pourraient néanmoins être développés en vue de faire face, d'une part, à des attentats bioterroristes au cours desquels des agents pathogènes pourraient être introduits simultanément à divers endroits dans l'Union européenne et, d'autre part, à des épidémies simultanées de diverses maladies qui pourraient submerger les capacités de réaction mises en place et ainsi, influer défavorablement sur la santé publique tout en ayant une incidence négative importante sur le commerce et l'économie des États membres et de l'ensemble de l'Union.

In addition, the CARS 21 Group also identified one directive which could be repealed[12] and 25 directives and UN/ECE Regulations in which self-testing and virtual testing could be introduced so as to reduce regulatory compliance costs for industry by making administrative procedures less costly and time-consuming.
En outre, le groupe «CARS 21» a identifié une directive pouvant être abrogée[12] et 25 directives et règlements de la CEE-ONU dans lesquels des contrôles automatiques ou virtuels pouvaient être introduits afin de réduire les coûts de mise en conformité à la réglementation en vigueur supportés par l’industrie, en rendant les procédures administratives moins coûteuses et plus rapides.

Recycling could be encouraged by amending the regulatory framework, in particular to include the option of introducing efficiency criteria for recovery operations as well as criteria for distinguishing waste and products, criteria which would lead to minimum quality standards and which would facilitate the dissemination of best practice in Europe.
Le recyclage pourrait être encouragé par une modification du cadre réglementaire qui comprendrait, notamment, la possibilité d'introduire des critères d'efficacité pour les opérations de valorisation ainsi que des critères permettant de distinguer les déchets et les produits, de tels critères permettant d'établir des standards minimums de qualité et de diffuser les meilleures pratiques entre les États membres.

Option (b) could also lead to a multitude of bilateral agreements or disagreements between MS. Industry, which often operates at a pan-European level, may have to work with a diverse patchwork of different agreements, which may introduce additional costs.
L'option b) pourrait aussi déboucher sur une multitude d'accords, ou de désaccords, bilatéraux entre les États membres. Les entreprises, qui doivent souvent exercer leurs activités à un niveau paneuropéen, risqueraient d'être soumises à une mosaïque d'accords différents, ce qui pourrait se traduire pour elles par des surcoûts.

Nonetheless, read in conjunction with the second paragraph of Article 10 (prohibiting measures by Member States which could jeopardise the attainment of the objectives of the Treaty) and with Article 3(1)(g) of the Treaty (which justifies intervention by the Community in order to ensure that competition in the internal market is not distorted), Article 81 prohibits Member States from introducing or maintaining in force measures, even of a legislative or regulatory nature, which may render ineffective the competition rules applicable to undertakings.
Néanmoins, lu en combinaison avec l' article 10, paragraphe 2 (interdisant aux États membres toute mesure susceptible de mettre en péril la réalisation des buts du traité), et l' article 3, paragraphe 1, point g, du traité CE (justifiant l'intervention de la Communauté dans le but d'assurer le respect du régime de concurrence dans le marché intérieur), l'article 81 impose aux États membres de ne pas prendre ou maintenir en vigueur des mesures, même de nature législative ou réglementaire, susceptibles d'éliminer l'effet utile des règles de concurrence applicables aux entreprises.

Applying the principle of the priority of voluntary return, it could be considered, whether a distinction could be introduced, in which persons who returned voluntarily are privileged over those who have had to be removed.
En appliquant le principe de la priorité accordée au retour volontaire, on pourrait se demander s'il y a lieu d'établir une distinction qui privilégie les personnes ayant regagné volontairement leur pays d'origine par rapport à celles qui y ont été contraintes.

24. The following elements are proposed for inclusion in ICAO Resolution(s) on the Kyoto process which could be developed to provide such additional policy guidance: potential applicability by all ICAO Contracting States, but particularly Annex 1 Parties, the need for Annex 1 Parties to introduce measures related to aviation in their climate change programmes, in the shorter term as well as in the first Kyoto commitment period (i.e. before emissions trading mechanisms can be established), and,explicit recognition of the industry need to be given credit for early action, perhaps in connection with an emission trading regime introduced at a later stage.
24. Il est proposé d'inclure les éléments suivants dans la (ou les) résolution(s) de l'OACI sur le processus de Kyoto, qui pourraient être développée(s) pour établir ces nouveaux principes d'action: possibilité d'application par tous les États contractants de l'OACI, mais surtout par les parties de l'annexe 1, obligation pour les parties de l'annexe 1 d'intégrer dans leurs programmes sur les changements climatiques des mesures dans le domaine de l'aviation, tant à court terme qu'au cours de la première partie de la période concernée par les engagements de Kyoto (c'est-à-dire avant que les mécanismes de négociation des droits d'émission aient pu être établis) et confirmation expresse de la nécessité de porter au crédit du secteur les mesures qu'il prendra à un stade précoce et qu'il pourra faire valoir éventuellement dans le cadre d'un régime de négociation des droits d'émission instauré ultérieurement.