Traduction de «which could conceivably » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

very deserving case which could be accepted with special assistance
demandeur prometteur qui serait accepté s'il obtenait une aide spéciale

Mechanical environmental conditions to which materiel intended for use by NATO forces could be exposed
Environnements mécaniques auxquels pourraient être exposés les matériels destinés aux forces de l'OTAN

uniform base | uniform base on which the tax could be imposed | uniform basis of assessment
assiette uniforme | base d'imposition uniforme

any measure which could jeopardise the attainment of
toutes mesures susceptibles de mettre en péril la réalisation de

they shall abstain from any measure which could
ils s'abstiennent de toutes mesures susceptibles de...

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

There is an obligation under the regulations to deal with complaints when someone complains to you; so that could result in an investigation, which could conceivably result in charges if it is a breach of the section.
Notre règlement nous oblige à prendre des mesures lorsqu'une personne porte plainte; celle-ci peut mener à une enquête, qui peut elle-même mener à des accusations s'il y a violation de cet article.

Senator Fox: All there is at the federal level is Canada Economic Development, which could conceivably fund an airport.
Le sénateur Fox : Au fédéral, tout ce qu'il y a, c'est Développement économique Canada qui pourrait, conceptuellement, financer un aéroport.

There's the case of Saeed Malekpour, a Canadian citizen who was convicted in Iran of defaming Islam, which could conceivably be considered treason.
Il y a le cas de M. Saeed Malekpour, un citoyen canadien qui a été reconnu coupable, en Iran, de diffamation contre l'islam, ce qui pourrait être considéré comme une trahison.

A Regulation could set up an optional instrument, which would be conceived as a "2nd Regime" in each Member State, thus providing parties with an option between two regimes of domestic contract law[24].
Un règlement pourrait créer un instrument facultatif, qui serait conçu comme un «second régime» dans chaque État membre, offrant ainsi aux parties la possibilité de choisir entre deux régimes de droit interne des contrats[24].

But no exhaustive study of each of the clauses was done, nor of the complications which could stem from adopting a clause which could conceivably be in contradiction with federal legislation on the environment or federal labour legislation, for example.
Mais on n'a pas fait d'étude exhaustive de chacun des articles et de l'entrecroisement qui pourrait résulter de l'adoption d'un article qui serait en contradiction avec des lois fédérales sur l'environnement ou le travail, par exemple.

Fifty years ago, the Mossadeq government was ousted as it was considered that it was too left-wing and that it could conceivably have entered into cooperation with Iran’s neighbours to the north, which were still part of the Soviet Union.
Il y a cinquante ans, le gouvernement Mossadegh a été évincé car on le considérait trop à gauche et il était concevable qu’il coopère avec les voisins au nord de l’Iran qui faisaient toujours partie de l’Union soviétique.

The higher profile adopted by our committee over the last year could conceivably lead to friction within Parliament where basic issues raised by a petition fall within the remit of another committee as the committee responsible, in which the case the Committee on Petitions endeavours to maintain effective internal cooperation without ceasing its own work on the petition (for example in its relations with the Committee on the Environment concerning petitions on the Spanish Hydrological Plan).
Cette visibilité accrue de notre commission - qui est devenue évidente depuis une année- peut comporter des risques de conflits à l'intérieur du Parlement, lorsqu'un sujet qui est l'objet d'une pétition entre en même temps, pour certains aspects de fonds, dans la sphère des compétences d'une autre commission parlementaire; en pareil cas, la commission s'efforce de maintenir un bon niveau de coopération interne, sans pour autant renoncer à traiter la pétition en tant que telle (c'est par exemple la démarche qu'on a entamée vis-à-vis de la commission de l'environnement à l' occasion des pétitions sur le Plan Hydrologique espagnol).

It is also conceivable that an EU provision could require the jurisdiction which is chosen through the use of the suggested mechanism to examine whether it is an appropriate forum for dealing with the case.
Il serait également concevable qu'une disposition au niveau de l'UE puisse imposer l'obligation à l'État membre qui est choisi dans le cadre du mécanisme proposé d'examiner s' il est le mieux placé pour connaître de la cause.

They would be charged with drafting a proposal for a inventory, and to do so by around Spring 2003. On the basis of that proposal, the Commission in turn would be instructed by the European Council, in stage 3, to submit a proposal to it on the distribution of powers which could conceivably happen by the end of 2003.
Sur la base de cette proposition, le Conseil devrait alors au cours de la phase III charger le Conseil de lui présenter une proposition relative à la limitation des compétences - ce qui serait envisageable avant la fin de l’année 2003.

While more than 160 nations have ratified the treaty so far, some countries which could conceivably develop such mass destruction weapons refuse to sign the treaty, thus jeopardizing the current foundations of international peace.
Même si actuellement plus de 160 pays l'ont ratifié, il n'en demeure pas moins que les pays qui risquent de parvenir à la maîtrise de ces armes de destruction massive refusent d'entériner le Traité, ce qui n'est pas sans menacer les fondements actuels de la paix internationale.