Traduction de «which could comprise » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

very deserving case which could be accepted with special assistance
demandeur prometteur qui serait accepté s'il obtenait une aide spéciale

Mechanical environmental conditions to which materiel intended for use by NATO forces could be exposed
Environnements mécaniques auxquels pourraient être exposés les matériels destinés aux forces de l'OTAN

uniform base | uniform base on which the tax could be imposed | uniform basis of assessment
assiette uniforme | base d'imposition uniforme

any measure which could jeopardise the attainment of
toutes mesures susceptibles de mettre en péril la réalisation de

they shall abstain from any measure which could
ils s'abstiennent de toutes mesures susceptibles de...

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

This could comprise the obligation to specify and publish the criteria, which are taken into account, not only in the State of litigation, but also in the other Member States.
Cela peut comprendre l'obligation de préciser et de publier les critères appliqués non seulement dans l'État du litige mais également dans les autres États membres.

Participants to such a Forum, which could meet once or twice a year, will comprise representatives from Member States, European regulators (including CESR), issuers and investors, other market participants and academics.
Les participants à ce forum qui se réunirait une à deux fois par an, comprendraient des représentants des États membres, des instances européennes de réglementation ( dont le CERVM), des émetteurs et des investisseurs, ainsi que d'autres opérateurs de marché et des spécialistes universitaires.

36. Considers that the European civil protection force could comprise a commitment by certain Member States to voluntarily make available predetermined essential civil protection modules, which would be ready to intervene immediately for EU operations coordinated by the Monitoring and Information Centre (MIC), and also considers that most of these modules, which are already available at national level, would remain under their control and that the deployment of these modules on a standby basis would form the nucleus of the EU's civil protection to respond to disasters outside and inside the EU;
36. estime que la force européenne de protection civile pourrait consister en un engagement de certains États membres de mettre volontairement à disposition des modules essentiels de protection civile, déterminés à l'avance et prêts à intervenir immédiatement pour des opérations de l'Union coordonnées par le centre de suivi et d'information (MIC), et considère par ailleurs que la plupart de ces modules, déjà disponibles au niveau national, resteraient sous leur contrôle, et que leur déploiement en «stand-by» formerait le noyau de la protection civile de l'Union pour réagir aux catastrophes à l'extérieur et à l'intérieur de ses frontières;

36. Considers that the European civil protection force could comprise a commitment by certain Member States to voluntarily make available predetermined essential civil protection modules, which would be ready to intervene immediately for EU operations coordinated by the Monitoring and Information Centre (MIC), and also considers that most of these modules, which are already available at national level, would remain under their control and that the deployment of these modules on a standby basis would form the nucleus of the EU’s civil protection to respond to disasters outside and inside the EU;
36. estime que la force européenne de protection civile pourrait consister en un engagement de certains États membres de mettre volontairement à disposition des modules essentiels de protection civile, déterminés à l’avance et prêts à intervenir immédiatement pour des opérations de l'Union coordonnées par le centre de suivi et d'information (MIC), et considère par ailleurs que la plupart de ces modules, déjà disponibles au niveau national, resteraient sous leur contrôle, et que leur déploiement en "stand-by" formerait le noyau de la protection civile de l'Union pour réagir aux catastrophes à l'extérieur et à l'intérieur de ses frontières;

4. Is aware of the need to protect and deepen the principles of the humanity, neutrality, impartiality and independence of humanitarian aid – breach of which could comprise both humanitarian workers and the populations involved – without overlooking genuine humanitarian needs and emergencies, while paying special attention to the most vulnerable sections of the population, such as women and children, and to respect also the principle of non-discrimination in the distribution of that aid; is, moreover, convinced that emergency humanitarian aid is a political complement to the revival of, or support for, the attempt to find political and diplomatic solutions to the crises which gave rise to the emergency; takes the view that the concept of ‘Linking Relief, Rehabilitation and Development’ (LRRD) should be a strategic feature of the EU’s external and humanitarian action; concurs, therefore, with the Commission’s proposal to identify a number of LRRD pilot countries with experience in this field, with particular reference to specific regions which are suffering drastically from the effects of climate change and need to be kept under special surveillance, and considers this to be a vital factor for the success of the EU’s humanitarian strategies;
4. est conscient de la nécessité de protéger et d'approfondir les principes d'humanité, neutralité, impartialité et indépendance de l'aide humanitaire – dont le non-respect pourrait porter préjudice tant au personnel humanitaire qu'aux populations affectées – sans perdre de vue les véritables besoins et urgences humanitaires détectés, en accordant une attention particulière aux groupes les plus vulnérables de la population, tels que les femmes et les enfants, ainsi que de l'obligation de respecter aussi le principe de non-discrimination dans la distribution des aides; est convaincu qu'il existe une complémentarité politique entre l'aide humanitaire d'urgence et la relance, ou l'accompagnement, de la recherche de solutions politiques et diplomatiques aux crises qui sont à l'origine de l'urgence; estime que la notion de lien entre l'aide d'urgence, la réhabilitation et le développement (LARD) doit avoir un caractère stratégique dans l'action extérieure et humanitaire de l'Union européenne; appuie donc la proposition de la Commission de déterminer des pays pilotes LARD ayant de l'expérience dans ce domaine, en particulier dans des régions précises qui souffrent de manière dramatique des conséquences du changement climatique et qui devraient faire l'objet d'une surveillance particulière, et considère que c'est un élément décisif pour le succès des stratégies européennes dans le domaine humanitaire;

However, consumers concluding a contract of carriage, which could comprise both an outward and a return flight, are not always informed about the identity of the air carrier or carriers actually operating the flight or flights concerned.
Or, les consommateurs qui concluent un contrat de transport, lequel peut comprendre un vol aller et un vol retour, ne sont pas toujours informés de l’identité du transporteur ou des transporteurs aériens qui assurent effectivement le ou les vols concernés.

However, consumers concluding a contract of carriage, which could comprise both an outward and a return flight, are not always informed about the identity of the air carrier or carriers actually operating the flight or flights concerned.
Or, les consommateurs qui concluent un contrat de transport, lequel peut comprendre un vol aller et un vol retour, ne sont pas toujours informés de l'identité du transporteur ou des transporteurs aériens qui assurent effectivement le ou les vols concernés.

The study showed that the system of cultural heritage protection in each country consisted of a core of national treasures which could not permanently leave the national territory, a second category comprising cultural objects that required national authorisation in order to be transferred abroad and a third category consisting of all the objects which could move freely without controls because of their relative lack of importance in cultural terms.
Au terme de cette étude, il apparaît que le système de protection du patrimoine culturel de chaque Etat membre est composé d’un noyau central constitué des trésors nationaux qui ne peuvent pas sortir du territoire national à titre définitif, d’une seconde zone reprenant les biens culturels qui requièrent une autorisation nationale pour être transférés, et d’une troisième zone constituée par l’ensemble des biens pouvant circuler librement et sans contrôle, en raison de leur moindre importance sur le plan culturel.