Traduction de «which could accompany » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

very deserving case which could be accepted with special assistance
demandeur prometteur qui serait accepté s'il obtenait une aide spéciale

Mechanical environmental conditions to which materiel intended for use by NATO forces could be exposed
Environnements mécaniques auxquels pourraient être exposés les matériels destinés aux forces de l'OTAN

Definition: Anaesthetic areas of skin often have boundaries that make it clear that they are associated with the patient's ideas about bodily functions, rather than medical knowledge. There may be differential loss between the sensory modalities which cannot be due to a neurological lesion. Sensory loss may be accompanied by complaints of paraesthesia. Loss of vision and hearing are rarely total in dissociative disorders. | Psychogenic deafness
Définition: Les limites des territoires cutanés anesthésiés correspondent plus aux conceptions personnelles du patient sur le fonctionnement du corps qu'à des connaissances médicales. Il peut y avoir atteinte de certains types de sensibilité, avec conservation des autres, ne correspondant à aucune lésion neurologique connue. La perte de sensibilité peut s'accompagner de paresthésies. La perte de la vision ou de l'audition est rarement totale dans les troubles dissociatifs. | Surdité psychogène

Definition: Disorders in which the delusion or delusions are accompanied by persistent hallucinatory voices or by schizophrenic symptoms that do not justify a diagnosis of schizophrenia (F20.-). | Delusional dysmorphophobia Involutional paranoid state Paranoia querulans
Définition: Troubles dans lesquels l'idée ou les idées délirantes sont accompagnées d'hallucinations auditives persistantes à type de voix ou de symptômes schizophréniques qui ne justifient pas un diagnostic de schizophrénie (F20.-). | Dysmorphophobie délirante Etat paranoïaque d'involution Paranoïa quérulente

Definition: A disorder in which persistent or recurrent delusions dominate the clinical picture. The delusions may be accompanied by hallucinations. Some features suggestive of schizophrenia, such as bizarre hallucinations or thought disorder, may be present. | Paranoid and paranoid-hallucinatory organic states Schizophrenia-like psychosis in epilepsy
Définition: Trouble caractérisé par la présence, au premier plan du tableau clinique, d'idées délirantes persistantes ou récurrentes. Les idées délirantes peuvent être accompagnées d'hallucinations. Certaines caractéristiques évoquant une schizophrénie, comme des hallucinations bizarres ou des troubles du cours de la pensée, peuvent être présentes. | Etats délirants et états délirants et hallucinatoires d'origine organique Psychose d'allure schizophrénique au cours d'une épilepsie

uniform base | uniform base on which the tax could be imposed | uniform basis of assessment
assiette uniforme | base d'imposition uniforme

they shall abstain from any measure which could
ils s'abstiennent de toutes mesures susceptibles de...

any measure which could jeopardise the attainment of
toutes mesures susceptibles de mettre en péril la réalisation de

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

The Commission believes that, while increased legal immigration in itself cannot be considered in the long term as an effective way to offset demographic changes, since migrants once settled tend to adopt the fertility patterns of the host country, it could, in the short term, be an important element in population growth which could accompany other responses to demographic change, such as more friendly family policies.
La Commission estime que si l'augmentation de l'immigration légale ne saurait en soi être considérée comme un moyen efficace à long terme pour compenser les mutations démographiques, parce que les immigrants, une fois établis, tendent à adopter les comportements du pays d'accueil en termes de fécondité, elle pourrait à court terme favoriser la croissance démographique en accompagnant d'autres mesures, telles que des politiques familiales plus favorables.

However, where the application of the other provisions of this Regulation, in particular those set out in Article 9, would not enable consumers in the Member State of marketing to know the true nature of the food and to distinguish it from foods with which they could confuse it, the name of the food shall be accompanied by other descriptive information which shall appear in proximity to the name of the food.
Toutefois, lorsque l’application des autres dispositions du présent règlement, notamment celles fixées à l’article 9, n’est pas de nature à permettre aux consommateurs de l’État membre de commercialisation de connaître la nature réelle de la denrée et de la distinguer des denrées avec lesquelles ils pourraient la confondre, la dénomination de la denrée en question est accompagnée d’autres informations descriptives à faire figurer à proximité de celle-ci.

However, where the application of the other provisions of this Regulation, in particular those set out in Article 9, would not enable consumers in the Member State of marketing to know the true nature of the food and to distinguish it from foods with which they could confuse it, the name of the food shall be accompanied by other descriptive information which shall appear in proximity to the name of the food.
Toutefois, lorsque l’application des autres dispositions du présent règlement, notamment celles prévues à l’article 9, n’est pas de nature à permettre aux consommateurs de l’État membre de commercialisation de connaître la nature réelle de la denrée et de la distinguer des denrées avec lesquelles ils pourraient la confondre, la dénomination de la denrée en question est accompagnée d’autres informations descriptives à faire figurer à proximité de celle-ci.

4. Consequently, Articles 1 to 7 of the Framework Decision – which deal with the definition of offences, the principle of the obligation to impose criminal penalties, the rules on participation and instigation, the level of penalties, accompanying penalties and the specific rules on the liability of legal persons – which, “on account of both their aim and their content”, “have as their main purpose the protection of the environment”, “could have been properly adopted on the basis of Article 175 EC”[5]. “In those circumstances, the entire framework decision, being indivisible, infringes Article 47 EU as it encroaches on the powers which Article 175 EC confers on the Community”[6], and should be annulled. Art 47 EU establishes the primacy of Community law over Title VI of the TEU.
4. Dès lors, les articles 1 à 7 de la décision-cadre - à savoir en l’espèce la définition des incriminations, le principe de l’obligation de sanctions pénales, les règles en matière de complicité et d’incitation, le niveau des sanctions, les peines accessoires et les règles spécifiques en matière de responsabilité des personnes morales - en raison « tant de leur finalité que de leur contenu », ayant « pour objet principal la protection de l’environnement », « auraient pu valablement être adoptés sur le fondement de l’article 175 CE »[5]. « Dans ces conditions, la décision-cadre, en empiétant sur les compétences que l’article 175 CE attribue à la Communauté, méconnaît dans son ensemble, en raison de son indivisibilité, l’article 47 UE »[6], lequel consacre la primauté du droit communautaire sur le titre VI du TUE, et doit être annulée.

However, where the application of the other provisions of this Directive, in particular those set out in Article 3, would not enable consumers in the Member State of marketing to know the true nature of the foodstuff and to distinguish it from foodstuffs with which they could confuse it, the sales name shall be accompanied by other descriptive information which shall appear in proximity to the sales name.
Toutefois, lorsque l'application des autres dispositions de la présente directive, notamment celles prévues à l'article 3, n'est pas de nature à permettre aux consommateurs de l'État membre de commercialisation de connaître la nature réelle de la denrée et de la distinguer des denrées avec lesquelles ils pourraient la confondre, la dénomination de vente est accompagnée d'autres informations descriptives à faire figurer à proximité de celle-ci.

3. The name under which the product is sold shall include or be accompanied by particulars as to the physical condition of the foodstuff or the specific treatment which it has undergone (e.g. powdered, freeze-dried, deep-frozen, concentrated, smoked) in all cases where omission of such information could create confusion in the mind of the purchaser.
3. La dénomination de vente comporte ou est assortie d'une indication de l'état physique dans lequel se trouve la denrée alimentaire ou du traitement spécifique qu'elle a subi (par exemple: en poudre, lyophilisé, surgelé, concentré, fumé), au cas où l'omission de cette indication serait susceptible de créer une confusion dans l'esprit de l'acheteur.

With the purpose of detecting areas which could be further improved, the Commission prepared a consultation document which identified some key elements of the New and Global Approach, accompanied by a detailed inter-active questionnaire.
En vue d'identifier les domaines qui pourraient être encore améliorés, la Commission a élaboré un document de consultation recensant certains éléments clés de la nouvelle approche et de l'approche globale et a joint à celui-ci un questionnaire interactif détaillé.