Traduction de «which already appears » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

Definition: Other kinds of persistently repeated maladaptive behaviour that are not secondary to a recognized psychiatric syndrome, and in which it appears that the patient is repeatedly failing to resist impulses to carry out the behaviour. There is a prodromal period of tension with a feeling of release at the time of the act. | Intermittent explosive disorder
Définition: Autres variétés de comportements inadaptés persistants et répétés, non secondaires à un syndrome psychiatrique reconnu. Le sujet ne parvient pas, de façon répétitive, à résister à des impulsions le poussant à adopter ce comportement, avec une période prodromique de tension suivie d'un sentiment de soulagement lors de la réalisation de l'acte. | Trouble explosif intermittent

Nothing is created which doesn't already exist
Rien ne se perd, rien ne se crée

the rights and obligations which individuals and economic operators have already acquired shall remain
les droits et les obligations que les particuliers et les opérateurs économiques ont déjà acquis sont préservés

nanny goats which have been covered or have already kidded
chèvres saillies ou qui ont déjà mis bas

errors which might appear in Council acts
erreurs susceptibles de se produire dans les actes du Conseil

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

the quantities of which must already appear on the labelling under Union provisions.
dont la quantité doit déjà obligatoirement figurer sur l’étiquetage en vertu des dispositions de l’Union.

There are also a limited number of items where action is attributed to the Commission either because it already appears in the Commission's published work programme or because the Treaty Article on which it is based provides for exclusive right of the Commission (e.g. Article 18 for action in the field of European citizenship).
Pour un nombre limité de domaines, l'action est attribuée à la Commission soit parce qu'elle apparaît déjà dans son programme de travail publié soit parce que l'article du traité sur lequel elle est fondée prévoit une compétence exclusive de la Commission (l'article 18, par exemple, en ce qui concerne les actions en matière de citoyenneté de l'Union).

In contrast, in the case of a subsequent decision to freeze funds by which the inclusion of the name of a person or entity already appearing in the list referred to in Article 2(3) of Regulation No 2580/2001 is maintained, that surprise effect is no longer necessary in order to ensure that the measure is effective, with the result that the adoption of such a decision must, in principle, be preceded by notification of the incriminating evidence and by allowing the person or entity concerned an opportunity of being heard.
En revanche, dans le cas d’une décision subséquente de gel de fonds par laquelle le nom d’une personne ou d’une entité figurant déjà dans la liste visée à l’article 2, paragraphe 3, du règlement nº 2580/2001 est maintenu, cet effet de surprise n’est plus nécessaire afin d’assurer l’efficacité de la mesure, de sorte que l’adoption d’une telle décision doit, en principe, être précédée d’une communication des éléments retenus à charge ainsi que de l’opportunité conférée à la personne ou à l’entité concernée d’être entendues.

(ii)the quantities of which must already appear on the labelling under Union provisions.
ii)dont la quantité doit déjà obligatoirement figurer sur l’étiquetage en vertu des dispositions de l’Union.

the quantities of which must already appear on the labelling under Union provisions;
dont la quantité doit déjà obligatoirement figurer sur l’étiquetage en vertu des dispositions de l’Union;

In the specific cases of Europol and Eurojust the EDPS urges the Commission to define restrictively the tasks for the performance of which access would be justified. Access by Europol and Eurojust should moreover be restricted to data about individuals whose name already appears in their files.
Dans le cas particulier d'Europol et d'Eurojust, le CEPD invite instamment la Commission à définir d'une manière restrictive les tâches dont l'accomplissement justifierait l'accès au SIS II. L'accès d'Europol et d'Eurojust devrait en outre être limité aux données relatives à des personnes dont le nom figure déjà dans leurs dossiers.

The negotiations, which had started in February 2003 when the present proposal already appeared on the Commission's work programme for 2003, focused on the working conditions of train crews engaged in cross-border rail transport services and the European train driver's licence.
Les négociations, qui avaient débuté en février 2003 alors que la présente proposition était déjà au programme de travail de la Commission pour l'année 2003, se sont concentrées sur les conditions de travail du personnel mobile employé dans les services transfrontaliers de transports ferroviaires et sur la licence européenne de conducteurs de train.

3) the provisions of paragraph 1 shall not apply in the case of appearance of a secondary source which is linked epidemiologically with a primary source for which samples have already been taken;
3) les dispositions du point 1 ne s'appliquent pas en cas d'apparition d'un foyer secondaire épidémiologiquement relié à un foyer primaire pour lequel les prélèvements ont déjà été effectués;