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Vertaling van "whether those short-term " (Engels → Frans) :

Those short-term data need not to be included in digital map updates as they shall not be considered as changes of a permanent nature.

Il n'est pas nécessaire d'inclure ces données à court terme dans les mises à jour des cartes numériques, car elles ne sont pas considérées comme des changements de nature permanente.


Those short-term data need not to be included in digital map updates as they shall not be considered as changes of a permanent nature.

Il n'est pas nécessaire d'inclure ces données à court terme dans les mises à jour des cartes numériques, car elles ne sont pas considérées comme des changements de nature permanente.


6. The transmission system operator shall review the use of its balancing services annually in order to assess whether available short term standardised products would better meet the transmission system operator’s operational requirements and whether the use of balancing services could be reduced for the next year.

6. Le gestionnaire de réseau de transport réexamine l’utilisation de ses services d’équilibrage chaque année, afin de déterminer si les produits standards à court terme disponibles répondraient plus adéquatement à ses besoins opérationnels et si l’utilisation des services d’équilibrage pourrait être moindre l’année suivante.


Does interpretation of the term ‘temporary staff’ in the manner described in Question 3(c) run counter to the spirit and purpose of the framework agreement on fixed-term work, which is to prevent abuse arising from the use of consecutive short-term employment contracts, and to the principle, laid down in Angelidaki (second paragraph of the summary of the judgment in Joined Cases C-378/07 to C-380/07 [2009] ECR I 3071), that Clause 5(1)(a) of the framework agreement on fixed-term work precludes the application of national legislation ‘in such a way that the renewal of successive fixed-term employment contracts in the public sector is deem ...[+++]

l’interprétation de la notion d’«agent contractuel» décrite dans la question 3 c) est-elle contraire à l’objet et à la finalité de l’accord-cadre sur le travail à durée déterminée, qui est de prévenir l’utilisation abusive de contrats de travail à durée déterminée successifs, ainsi qu’au principe établi dans l’arrêt du 23 avril 2009, Angelidaki e.a (C-378/07 à C-380/07, Rec. p. I-3071, point 2 du dispositif), selon lequel la clause 5, point 1, sous a), de l’accord-cadre sur le travail à durée déterminée s’oppose à ce qu’une réglementation nationale soit appliquée «de telle sorte ...[+++]


2. Where fewer than five years' data are available, Member States may, for the purposes of determining whether the long-term objectives referred to in paragraph 1 have been exceeded during those five years, combine the results from measurement campaigns of short duration carried out when and where levels are likely to be at their highest, with the results obtained from emission inventories and modelling.

2. Lorsque les données disponibles concernent moins de cinq années, les États membres peuvent, pour déterminer si les objectifs à long terme visés au paragraphe 1 ont été dépassés au cours de ces cinq années, combiner les résultats des campagnes de mesure de courte durée, effectuées à des moments et en des lieux susceptibles de correspondre aux plus hauts niveaux de pollution, avec les résultats obtenus à partir des inventaires des émissions et de la modélisation.


2. Where fewer than five years' data are available, Member States may, for the purposes of determining whether the long-term objectives referred to in paragraph 1 have been exceeded during those five years, combine the results from measurement campaigns of short duration carried out when and where levels are likely to be at their highest, with the results obtained from emission inventories and modelling.

2. Lorsque les données disponibles concernent moins de cinq années, les États membres peuvent, pour déterminer si les objectifs à long terme visés au paragraphe 1 ont été dépassés au cours de ces cinq années, combiner les résultats des campagnes de mesure de courte durée, effectuées à des moments et en des lieux susceptibles de correspondre aux plus hauts niveaux de pollution, avec les résultats obtenus à partir des inventaires des émissions et de la modélisation.


However, the recommended standards of space represent minimum allowances. These may have to be increased in some circumstances, as environmental requirements for individual animals might vary according, for example, to species, age, physiological conditions, stocking density and whether the animals are kept as stock, for breeding or experiments, whether long-term or short-term.

Cependant, les normes d'espace recommandées représentent des valeurs minimales qui peuvent devoir être augmentées dans certaines circonstances, étant donné que les besoins de chaque animal en termes d'environnement peuvent varier, par exemple, en fonction de l'espèce, de l'âge, des conditions physiologiques, de la densité de peuplement et du fait qu'il s'agisse d'un animal de réserve, d'un reproducteur ou d'un animal destiné à être utilisé dans une procédure, à long terme ou à court terme.


2. Positions held with trading intent are those held intentionally for short-term resale and/or with the intention of benefiting from actual or expected short-term price differences between buying and selling prices or from other price or interest rate variations.

2. Les positions détenues à des fins de négociation sont celles délibérément détenues en vue d'une cession à court terme et/ou dans l'intention de tirer profit d'écarts à court terme, réels ou anticipés, entre cours acheteurs et cours vendeurs ou d'autres variations des cours ou de taux d'intérêt.


39. Demand-side substitutability is used to measure the extent to which consumers are prepared to substitute other services or products for the service or product in question(25), whereas supply-side substitutability indicates whether suppliers other than those offering the product or services in question would switch in the immediate to short term their line of production or offer the relevant products or services without incurring significant additional costs.

39. Le critère de la substituabilité du côté de la demande est utilisé pour déterminer dans quelle mesure les consommateurs sont disposés à substituer d'autres services ou produits au service ou produit en question(25), tandis que la substituabilité du côté de l'offre indique si des fournisseurs autres que ceux qui offrent le produit ou le service en question réorienteraient, sans délai ou à court terme, leur production ou offriraient les produits ou les services en question sans encourir d'importants coûts supplémentaires.


39. Demand-side substitutability is used to measure the extent to which consumers are prepared to substitute other services or products for the service or product in question(25), whereas supply-side substitutability indicates whether suppliers other than those offering the product or services in question would switch in the immediate to short term their line of production or offer the relevant products or services without incurring significant additional costs.

39. Le critère de la substituabilité du côté de la demande est utilisé pour déterminer dans quelle mesure les consommateurs sont disposés à substituer d'autres services ou produits au service ou produit en question(25), tandis que la substituabilité du côté de l'offre indique si des fournisseurs autres que ceux qui offrent le produit ou le service en question réorienteraient, sans délai ou à court terme, leur production ou offriraient les produits ou les services en question sans encourir d'importants coûts supplémentaires.




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Date index: 2025-08-10
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