Vertaling van "whether changes could " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

analyse systems | execute system analysis | analyse systems and assess how changes could affect outcomes | perform system analysis
effectuer une analyse système

dispute whether the amount could be claimed
contestation sur l'exigibilité du montant

Definition: The patient suffers from uncertainty about his or her gender identity or sexual orientation, which causes anxiety or depression. Most commonly this occurs in adolescents who are not certain whether they are homosexual, heterosexual or bisexual in orientation, or in individuals who, after a period of apparently stable sexual orientation (often within a longstanding relationship), find that their sexual orientation is changing.
Définition: Le sujet est incertain quant à son identité sexuelle ou son orientation sexuelle et sa souffrance est responsable d'anxiété ou de dépression. La plupart du temps, cela survient chez des adolescents qui ne sont pas certains de leur orientation, homosexuelle, hétérosexuelle ou bisexuelle, ou chez des sujets qui, après une période d'orientation sexuelle apparemment stable (souvent dans une relation de longue durée) éprouvent un changement dans leur orientation sexuelle.

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

In light of these constraints, views would be welcome as to whether any targeted changes to legislation on securities ownership rules that could materially contribute to more integrated capital markets within the EU are feasible and desirable.
Au vu de ces contraintes, la Commission aimerait recueillir des points de vue sur la faisabilité et l'opportunité de modifications ciblées de la législation relative aux règles régissant la détention de titres ayant pour but de renforcer l’intégration des marchés des capitaux au sein de l’Union.

Though there have been concerns about whether the systems are in place to effectively implement the changes, and measures to prepare for implementation will need to be intensified, these Codes represent a major attempt at modernisation and if properly implemented, could bring considerable benefits for the efficiency, transparency and consistency of the judicial process.
Bien que des doutes aient été émis quant à la question de savoir si tout avait été mis en œuvre pour garantir la bonne application des changements et si les préparatifs de mise en œuvre devront être intensifiés, ces codes constituent une véritable tentative de modernisation et pourraient, s'ils sont correctement appliqués, faire considérablement progresser la procédure judiciaire en termes d'efficacité, de transparence et de cohérence.

Naturally, the possible establishment of a system for extracting the data on EU territory would have consequences for the existing EU-US TFTP Agreement, as recognised in Article 11 (3) of the Agreement which states that since the establishment of an EU system could substantially change the context of this Agreement, the Parties should consult to determine whether the Agreement would need to be adjusted if the European Union decides to establish such a system.
À l'évidence, la création envisagée d'un système d'extraction de données sur le territoire de l'UE aurait des répercussions sur l'accord TFTP UE-USA, comme le reconnaît l'article 11, paragraphe 3, de l'accord qui s'énonce comme suit: la mise en place d’un système de l’Union européenne étant susceptible de modifier considérablement le contexte de l'accord, il convient que les parties se consultent afin de déterminer si l'accord doit être adapté, si l’Union européenne décide de mettre en place un tel système.

They even declined to answer the question of whether Parliament could change the name of the Senate acting on its own because they said that the name would be part of a fundamental change to all the other characteristics of the Senate, so simply changing the name was something that they could not answer.
Elle a même refusé de répondre à la question de savoir si le Parlement était habilité à changer le nom du Sénat de son propre chef parce que, à son avis, le nom ferait partie d'un changement fondamental de toutes les autres caractéristiques du Sénat, de sorte qu'il lui était impossible de répondre à cette question.

Ms Brock: On that point, when Term 17 was included there was a debate on whether it was there in perpetuity or whether it could be changed.
Mme Brock: À ce propos, quand l'article 17 a été inclus, on a discuté quant à savoir s'il serait là à perpétuité ou s'il pourrait être modifié.

It launched a consultation on 30 September 2015 to ask whether targeted changes to the regulations could boost the take-up of these investment funds.
Elle a lancé une consultation le 30 septembre 2015 en vue de savoir si des modifications ciblées des règlements pourraient encourager le recours à ces fonds d'investissement.

However, I note that the procedure and House affairs committee will be examining our rules and procedures, and if its members were to agree, the committee could decide to review the effectiveness of our current petition system and whether changes are needed.
Notons cependant que le Comité de la procédure et des affaires de la Chambre examinera nos règles et procédures, et si les membres pouvaient s'entendre, le comité pourrait décider de se pencher sur l'efficacité de notre système de pétitions actuel et déterminer si des changements sont nécessaires.

The Commission sought to determine, first, whether changes to the technical specifications in the course of the procedure had favoured diesel powered plants over other technologies and, second, whether a lack of individual notification of the award decision to the unsuccessful bidders could have prejudiced their right of appeal.
Elle cherchait à déterminer, premièrement, si les modifications du cahier des charges en cours de procédure avaient favorisé les centrales diesels par rapport à celles équipées d’autres technologies et, deuxièmement, si l’absence de notification de la décision d’attribution à chacun des candidats non retenus pouvait avoir porté atteinte à leur droit de recours.

3. Since the establishment of an EU system could substantially change the context of this Agreement, if the European Union decides to establish such a system, the Parties should consult to determine whether this Agreement would need to be adjusted accordingly.
3. La mise en place d’un système de l’Union européenne étant susceptible de modifier considérablement le contexte du présent accord, si l’Union européenne décide de mettre en place un tel système, il convient que les parties se consultent afin de déterminer si le présent accord doit être adapté en conséquence.

I am asking the Leader of the Government whether the Prime Minister took his own advice and sat down after the election of 1993, when obviously circumstances had changed, and had a discussion with the people from Pearson airport to see whether they could resolve their conflicts?
Je demande au leader du gouvernement au Sénat si le premier ministre a suivi son propre conseil et a pris le temps, après les élections de 1993, qui ont marqué un changement de circonstances évident, de s'asseoir et de discuter avec les gens de l'aéroport Pearson afin d'essayer d'en arriver à une solution?