Traduction de «whereas derivative » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

a statement of the reasons on which the Regulation is based,introduced by the word Whereas
la motivation du règlement commençant par le mot considérant

whereas directives should be adopted
considérant qu'il se révèle opportun d'arrêter des directives

derivative | derivative financial instrument | derivative instrument | financial derivative instrument
instrument financier dérivé | produit dérivé | produit financier dérivé

whereas clause
considérant [ attendu ]

as [ whereas ]
attendu que [ considérant que | puisque ]

whereas [ recital ]
attendu [ considérant ]

whereas
attendu que, considérant | les considérants | préambule (dans un contrat)

whereas
attendu que | considérant que | vu que

derivative financial instrument | derivative instrument | derivative
instrument financier dérivé | instrument dérivé | produit dérivé | dérivé

derivative financial transaction | derivative transaction
opération sur dérivés

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

In particular, the Rights and Citizenship Programme will address the rights deriving from EU citizenship, whereas the Europe for Citizens Programme will promote the participation of citizens in the democratic life of the Union.
En particulier, le programme «Droits et citoyenneté» traitera des droits procédant de la citoyenneté de l’Union tandis que le programme «L’Europe pour les citoyens» entend promouvoir la participation des citoyens à la vie démocratique de l’Union.

whereas improvements in nutrition gaps in Africa are central to the sustainable development agenda; whereas poor nutrition derives from a host of interacting processes relating to healthcare, education, sanitation and hygiene, access to resources, women’s empowerment and more.
considérant que la réduction des écarts en matière de nutrition en Afrique tient une place centrale dans le programme pour le développement durable; que la malnutrition résulte de l'interaction de nombreux facteurs liés, entre autres, aux soins de santé, à l'éducation, à l'assainissement et l'hygiène, à l'accès aux ressources ainsi qu'à l'émancipation des femmes.

whereas full transparency underpins citizens’ trust in EU institutions, contributes to developing an understanding of the rights deriving from the legal system of the Union and an awareness and knowledge of the EU decision-making process, including the correct implementation of administrative and legislative procedures.
considérant que la transparence totale est à la base de la confiance des citoyens dans les institutions de l'Union et contribue à la prise de conscience des droits découlant du système juridique de l'Union et à la connaissance du processus décisionnel de l'Union, y compris la bonne mise en œuvre des procédures administratives et législatives.

WHEREAS the St. Regis band of Indians situated at the village of St. Regis, in the township of Dundee, county of Huntingdon, in the province of Quebec, hold certain islands in the river St. Lawrence, between the town of Prescott and the village of Lancaster, as part of their Reserve; and whereas over a century ago the chiefs and headmen of the said band purported to grant leases of a number of the said islands, or portions of islands, in consideration of a nominal rental, for terms of ninety-nine years with covenants for renewals of the said leases for further periods of ninety-nine years; and whereas in the interest of the Indians of the said band, the Crown has taken action in the courts to have these alleged leases declared null and void and has already succeeded in recovering what are known as Lewis island, Snyder island and Thompson or Macmaster island; and whereas actions are still pending in respect of Thomas or Hamilton island, and what is known as the Easterbrook farm on Cornwall island; and whereas it is considered that the revenues to be derived from these islands maintained in their scenic beauty and leased for summer resorts or agricultural purposes, would be of much greater benefit to the band than they would derive from having these islands thrown open to the Indians generally resulting in the groves of timber being cut down and removed for firewood, as has happened with many other islands, rendering them non-productive as summer resorts: Therefore His Majesty, by and with the advice and consent of the Senate and House of Commons of Canada, enacts as follows:—
CONSIDÉRANT que la bande d’Indiens de St-Régis, située au village de St-Régis, dans le canton de Dundee, comté d’Huntingdon, dans la province de Québec, détient, comme partie de sa réserve, certaines îles situées dans le fleuve Saint-Laurent, entre la ville de Prescott et le village de Lancaster; et considérant qu’il y a plus d’un siècle les chefs et principaux membres de ladite bande ont entrepris de consentir des baux pour un nombre desdites îles, ou parties d’îles, en considération d’un loyer nominal, pour des périodes de quatre-vingt-dix-neuf ans avec stipulations de renouvellement desdits baux pour d’autres périodes de quatre-vingt-dix-neuf ans; et considérant que, dans l’intérêt des Indiens de ladite bande, la Couronne s’est adressée aux tribunaux pour faire déclarer nuls et de nul effet les prétendus baux et qu’elle a déjà réussi à recouvrer les îles connues sous le nom de Lewis, Snyder et Thompson ou île Macmaster; et considérant que les procédures sont encore en suspens au sujet de l’île Thomas ou Hamilton, et de ce qui est connu comme étant la ferme Easterbrook, sur l’île de Cornwall; et considérant que les revenus à retirer en entretenant la beauté scénique de ces îles et en les louant comme villégiatures ou pour des fins agricoles, seraient bien plus profitables à la bande que ceux qu’elle pourrait retirer en permettant aux Indiens d’occuper ces îles, ce qui aurait pour résultat général la coupe et l’enlèvement du bois des bosquets pour en faire du bois de chauffage comme la chose s’est produite dans maintes autres îles et les a rendues inutilisables comme villégiatures : À ces causes, Sa Majesté, sur l’avis et du consentement du Sénat et de la Chambre des Communes du Canada, décrète :

Whereas distilled spirits are produced from botanical substances or products derived from them and, as such, constitute products derived from agriculture;
Attendu que les spiritueux distillés sont produits à partir de substances végétales ou de produits dérivés de celles-ci et, à ce titre, constituent des produits dérivés de l’agriculture;

As you can see, their benefit from zero-rating would range from about 5 per cent to 6.5 per cent of their publications budget, whereas a publication that is larger and derives more of its revenue from advertising, in the 50 per cent to 70 per cent range, would have a net benefit in the 2 per cent to 3.5 per cent range. That is still a very significant sum.
Comme vous pouvez le voir, les gains provenant d'une exemption de la taxe correspondraient à environ 5 p. 100 à 6,5 p. 100 de leur budget, alors qu'une publication à tirage plus élevé, qui tire une part plus importante de ses revenus de la publicité, entre 50 p. 100 et 70 p. 100, réaliserait un gain net de 2 p. 100 à 3,5 p. 100; c'est tout de même un montant appréciable.

Approximately four or five countries produce the opium poppy, which is used to produce morphine, heroin and all of its derivatives; whereas only one or two countries produce the coca bush.
De quatre à cinq pays environ produisent le pavot somnifère, qui sert à la fabrication de la morphine, de l'héroïne et de tous leurs dérivés, alors que seulement un ou deux pays sont producteurs de cocaïers.

W. whereas derivatives prices should correspond appropriately to risk and whereas the cost of the future market infrastructure should be borne by market participants,
W. considérant qu'il est nécessaire que les prix des produits dérivés correspondent aux risques de manière appropriée; et que les coûts de la future infrastructure de marché soient supportés par les acteurs du marché,

Under the current GST-HST legislation, the supply of blood and blood derivatives is tax free, whereas synthetic blood products, such as plasma expander, are not tax free as they are not of organic origin.
Selon les lois actuelles régissant la TPS/TVH, les produits et dérivés du sang sont détaxés, alors que les produits synthétiques du sang, comme les expanseurs du volume plasmatique, ne sont pas détaxés puisqu'ils ne sont pas d'origine organique.

WHEREAS Article 55 of the Agreement states: ‘For the purposes of this Agreement, “the parties” shall mean, on the one hand, the Community or its Member States or the Community and its Member States, in accordance with their respective areas of competence, as derived from the Treaty establishing the European Community and, on the other hand, Mexico’.
CONSIDÉRANT que l’article 55 de l’accord dispose: «Aux fins du présent accord, on entend par “les parties”, d'une part, la Communauté ou ses États membres ou la Communauté et ses États membres, selon les compétences que leur confère le traité instituant la Communauté européenne et, d'autre part, le Mexique».