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Exported Motor Vehicles Drawback Regulations
Place where they are normally kept
Principle of costs lie where they fall
Take precedence in the order where they were elected

Traduction de «where they decreased » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
take precedence in the order where they were elected

respecter l'ordre de préséance des membres élus


Exported Motor Vehicles Drawback Regulations [ Regulations respecting the drawback of duties paid on imported new motor vehicles, or on imported goods where they, or the same quantity of domestic or imported goods of the same class, are used or consumed in the processing in Canada of new motor vehicle ]

Règlement sur le drawback relatif aux véhicules automobiles exportés [ Règlement concernant le drawback des droits payés pour des véhicules automobiles neufs importés, ou des marchandises importées lorsque celles-ci ou la même quantité de marchandises nationales ou importées, de la même catégorie, sont utilisées ou consommée ]


principle of costs lie where they fall

principe d'imputation des dépenses à leur auteur


place where they are normally kept

point d'attache normal


A Study of Tenant Exits from Housing for Homeless People: Where do they come from? Why do they leave? Where do they Go

Étude des locataires quittant les logements pour sans-abri : d'où viennent-ils? Quelles sont les raisons de leur départ? Où s'en vont-ils?


where the condition of the goods is changed or impaired after they have been put on the market

lorsque l'état des produits est modifié ou altéré après leur mise dans le commerce


Definition: A disorder characterized by a persistent mild elevation of mood, increased energy and activity, and usually marked feelings of well-being and both physical and mental efficiency. Increased sociability, talkativeness, over-familiarity, increased sexual energy, and a decreased need for sleep are often present but not to the extent that they lead to severe disruption of work or result in social rejection. Irritability, conceit, and boorish behaviour may take the place of the more usual euphoric sociability. The disturbances o ...[+++]

Définition: Trouble caractérisé par la présence d'une élévation légère, mais persistante, de l'humeur, de l'énergie et de l'activité, associée habituellement à un sentiment intense de bien-être et d'efficacité physique et psychique. Il existe souvent une augmentation de la sociabilité, du désir de parler, de la familiarité, ou de l'énergie sexuelle et une réduction du besoin de sommeil; ces symptômes ne sont toutefois pas assez marqués pour entraver le fonctionnement professionnel ou pour entraîner un rejet social. L'euphorie et la sociabilité sont parfois remplacées par une irritabilité ou des attitudes vaniteuses ou grossières. Les pe ...[+++]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
The court found that section 56 exemptions must be granted where they decreased the risk of death and disease and there was little or no evidence that it would have a negative impact on public safety.

La cour a jugé que les exemptions aux termes de l'article 56 doivent être accordées là où elles diminueront le risque de décès et de maladie et où il n'existe guère, sinon aucune preuve qu'elle aura une incidence négative sur la sécurité publique.


13. Deplores in the strongest possible terms the fact that women do not receive the same salary in cases where they hold the same jobs as men or jobs of equal value, and condemns, equally, both horizontal and vertical segregation; emphasises, furthermore, the fact that the vast majority of low salaries and almost all very low salaries are paid for part-time work and points out that about 80 % of the working poor are women; points out that according to the European Added Value Assessment conclusions, a decrease of one percentage p ...[+++]

13. déplore en termes les plus vifs que, pour un même travail ou à des postes de valeur similaire, les femmes ne perçoivent pas le même salaire que les hommes et condamne aussi vivement la ségrégation horizontale et verticale; souligne en outre que la grande majorité des travailleurs à faible salaire et la quasi-totalité des travailleurs à très faible salaire sont des travailleurs à temps partiel, et rappelle que près de 80 % de ces travailleurs pauvres sont des femmes; souligne que, d'après les conclusions de l'examen de la valeur ajoutée européenne, la réduction d'un point de pourcentage de l'écart de rémunération entre les hommes et ...[+++]


13. Deplores in the strongest possible terms the fact that women do not receive the same salary in cases where they hold the same jobs as men or jobs of equal value, and condemns, equally, both horizontal and vertical segregation; emphasises, furthermore, the fact that the vast majority of low salaries and almost all very low salaries are paid for part-time work and points out that about 80 % of the working poor are women; points out that according to the European Added Value Assessment conclusions, a decrease of one percentage p ...[+++]

13. déplore en termes les plus vifs que, pour un même travail ou à des postes de valeur similaire, les femmes ne perçoivent pas le même salaire que les hommes et condamne aussi vivement la ségrégation horizontale et verticale; souligne en outre que la grande majorité des travailleurs à faible salaire et la quasi-totalité des travailleurs à très faible salaire sont des travailleurs à temps partiel, et rappelle que près de 80 % de ces travailleurs pauvres sont des femmes; souligne que, d'après les conclusions de l'examen de la valeur ajoutée européenne, la réduction d'un point de pourcentage de l'écart de rémunération entre les hommes et ...[+++]


When those existed in the provinces and territories where they existed — and they did not exist in every one — we saw decreases in remand and probably improved conditions for those who were in remand.

Quand il en existait, dans les provinces et territoires où il y en avait — et ce n'était pas partout — nous avons constaté des baisses de la population en détention provisoire, et probablement l'amélioration des conditions dans lesquelles vivaient les personnes qui étaient détenues en attendant le prononcé de la peine.


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In the United Kingdom and elsewhere, where they've decreased the amount of carbon monoxide in cooking gas, they've seen significant decreases in the overall suicide rate.

Au Royaume-Uni et ailleurs, où la teneur en monoxyde de carbone dans le gaz naturel des cuisinières a été réduit, on a observé une baisse considérable du taux de suicide global.


In order to increase transparency and in order to decrease the risk of arms ending up in places where they don't belong, Members States should be informed of any limitations attached to the transfer licenses.

Afin d'accroître la transparence et de limiter le risque que des armes ne finissent là où elles ne devraient pas, les États membres devraient être informés de toute restriction liée aux licences de transfert.


In order to increase transparency and in order to decrease the risk of arms ending up in places where they do not belong, suppliers should transmit the data referred to in paragraph 3 to the competent authorities of the Member State in which the supplier is located.

Afin d'accroître la transparence et d'éviter au maximum que des armes n'aboutissent là où elles ne devraient pas, le fournisseur devrait transmettre les informations visées au paragraphe 3 aux autorités compétentes de l'État membre dans lequel il est établi.


In order to increase transparency and in order to decrease the risk of arms ending up in places where they do not belong, Members States should be informed of any limitations attached to the transfer licenses

Afin d'accroître la transparence et d'éviter au maximum que des armes n'aboutissent là où elles ne devraient pas, les États membres devraient être informés de toute restriction liée aux licences de transfert.


Adoption of the new Regulation follows a compromise agreed on by the Council in April, whereby beneficiary countries in economic crisis will be exempted from graduation ie. the removal of tariff preferences where they are normally no longer justified in sectors where they face a decrease in real terms of at least 3% in gross domestic product.

L'adoption du nouveau règlement fait la suite à un compromis dégagé par le Conseil en avril, selon lequel tout pays bénéficiaire traversant une crise économique doit être exempté de la gradation à savoir la suppression des préférences tarifaires lorsqu'elles ne sont normalement plus justifiées dans les secteurs où il a enregistré une diminution de 3 % au moins de son produit intérieur brut réel.


In both cases, the crime rates decreased, as they have generally across North America, but they went down far more quickly in the District of Columbia where the courts had forced the correctional officials to use alternatives to prison than in Maryland where they relied on it.

Dans les deux cas, les taux du crime ont baissé, comme ils l'ont fait partout en Amérique du Nord, mais ils ont baissé beaucoup plus vite dans le district de Columbia où les tribunaux avaient obligé les agents de correction à trouver des solutions de rechange à l'incarcération, comparativement au Maryland où l'incarcération était chose courante.




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'where they decreased' ->

Date index: 2023-11-05
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