Traduction de «where on-call time » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

bullish call calendar spread | bullish call horizontal spread | bullish call time spread | bullish horizontal call spread
écart calendaire sur calls à la hausse

ratio call calendar spread | ratio call horizontal spread | ratio call time spread
écart horizontal sur ratio de calls | ratio call calendar spread

neutral call calendar spread | neutral call time spread | neutral horizontal call spread
écart calendaire neutre sur calls

calling time | call time
délai d'appel

bullish call calendar spread (1) | bullish call time spread (2) | bullish call horizontal spread (3) | bullish horizontal call spread (4)
écart calendaire sur calls à la hausse

neutral call calendar spread (1) | neutral call time spread (2) | neutral horizontal call spread (3)
écart calendaire neutre sur calls

bearish call calendar spread (1) | bearish call time spread (2) | bearish call horizontal spread (3)
écart calendaire sur calls à la baisse

Where duty calls
Là où le devoir nous appelle

stand-by duty | stand by | stand-by | on-call time | on-call
astreinte | obligation de disponibilité

on-call time pay
taux de salaire de disponibilité

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Today, five Member States use the opt-out in all sectors of the economy; another ten Member States use it in certain sectors, mostly those where on-call time is prevalent.
Aujourd’hui, cinq États membres utilisent l’ opt-out dans tous les secteurs de l’économie et dix autres l’utilisent dans certains secteurs, en particulier dans ceux pour lesquels le temps de garde est couramment appliqué.

It is also clear that there is a significant number of Member States where on-call time at the workplace is still not fully treated as working time in accordance with the Court’s decisions:
Il n'en reste pas moins que dans un nombre significatif d'États membres, les services de garde effectués sur le lieu de travail continuent de ne pas être considérés comme du temps de travail à part entière, ce que requièrent pourtant les décisions de la Cour.

This principle applies both to periods where the worker is working in response to a call, (‘ active ’ on-call time), and to periods where s/he is allowed to rest while waiting for a call, (‘ inactive ’ on-call time), provided that s/he remains at the workplace.
Ce principe s'applique à la fois aux périodes durant lesquelles le travailleur effectue un travail en réponse à une sollicitation (période « active du temps de garde) et aux périodes durant lesquelles il lui est permis de se reposer dans l'attente d'une sollicitation (période « inactive du temps de garde), à condition qu'il ne quitte pas son lieu de travail.

In some sectors or professions, working hours include periods of ‘on-call time’, where the worker is obliged to remain present at the workplace and ready to work if called upon to do so, but is not required to remain constantly attentive, and may sleep or relax if not called upon.
Dans certains secteurs ou certaines professions, les heures de travail comprennent les périodes de «temps de garde», au cours desquelles le travailleur est tenu de rester présent sur son lieu de travail et doit se tenir prêt à travailler si nécessaire. Il n’a cependant pas l’obligation de rester constamment attentif et peut dormir ou se détendre s’il n’a aucune tâche à effectuer.

A balanced solution to the treatment of on-call time could start with recognition of the principle that all on-call time, where the worker is required to be available to the employer at the workplace in order to provide his or her services in case of need, is working time for the purposes of the Directive, and cannot be considered as rest time[26].
En vue d'une solution équilibrée à l'interprétation du temps de garde, on pourrait commencer par reconnaître le principe selon lequel le temps de garde dans son intégralité, dès lors que le travailleur doit se tenir à la disposition de l’employeur sur le lieu de travail afin de rendre les services qui pourraient être requis, constitue du temps de travail aux fins de la directive et ne peut être considéré comme une période de repos[26].

where an invoice is not issued, or is issued late, within a specified time no later than on expiry of the time-limit for issue of invoices imposed by Member States pursuant to the second paragraph of Article 222 or where no such time-limit has been imposed by the Member State, within a specified period from the date of the chargeable event.
en l'absence d'émission ou en cas d'émission tardive de la facture, dans un délai déterminé et au plus tard à l'expiration du délai d'émission des factures imposé par les États membres en application de l'article 222, deuxième alinéa, ou, si aucun délai n'a été imposé par l'État membre, dans un délai déterminé à compter de la date du fait générateur.

3. Where presentation of calling line identification is offered and where the calling line identification is presented prior to the call being established, the service provider must offer the called subscriber the possibility, using a simple means, of rejecting incoming calls where the presentation of the calling line identification has been prevented by the calling user or subscriber.
3. Dans les cas où la présentation de l'identification de la ligne appelante est offerte et où l'identification de la ligne appelante est présentée avant l'établissement de l'appel, le fournisseur de service doit offrir à l'abonné appelé, par un moyen simple, la possibilité de refuser les appels entrants lorsque l'utilisateur ou l'abonné appelant a empêché la présentation de l'identification de la ligne appelante.

Member States shall ensure that end-users from other Member States are able to access non-geographic numbers within their territory where technically and economically feasible, except where a called subscriber has chosen for commercial reasons to limit access by calling parties located in specific geographical areas.
Les États membres veillent à ce que les utilisateurs finals des autres États membres soient en mesure d'accéder aux numéros non géographiques sur leur territoire, lorsque cela est techniquement et économiquement réalisable, sauf lorsqu'un abonné appelé a choisi, pour des raisons commerciales, de limiter l'accès par des appelants situés dans certaines zones géographiques.