Traduction de «where individuals once » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

where decisions are individual in character ...
les décisions, lorsqu'elles ont un caractère individuel ...

access to a Council document shall not be granted where its disclosure could undermine the protection of the public interest, the protection of the individual and of privacy, the protection of commercial and industrial secrecy, the protection of the Community's financial interests, the protection of confidentiality
l'accès à un document du Conseil ne peut être accordé lorsque sa divulgation pourrait porter atteinte à la protection de l'intérêt public, la protection de l'individu et de la vie privée, la protection du secret en matière commerciale et industrielle, la protection des intérêts financiers de la Communauté, la protection de la confidentialité

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

They may come either from a cross-sectional survey with a rotational sample where individuals, once selected, are followed up or from a pure panel survey.
Elles peuvent être tirées d’une enquête par échantillonnage transversal avec rotation dans le cadre de laquelle les personnes sélectionnées font l’objet d’un suivi ou d’une enquête par panel.

Where the operation consists of an investment in individual equipment, the support shall not be granted more than once during the programming period for the same type of equipment and for the same beneficiary.
Lorsque l’opération consiste en un investissement dans un équipement individuel, l’aide ne peut être octroyée plus d’une fois au cours de la période de programmation pour le même type d’équipement et pour le même bénéficiaire.

Mr. Murray Calder: That's good, because in the literature I read through here I couldn't find anything that formally was going to plug these individuals, once they've gone through this course and assimilated through it knowledge and expertise, into where they would be useful, into the agriculture industry.
M. Murray Calder: C'est bien, parce que je n'ai rien trouvé dans la documentation sur le rôle que pourront jouer dans l'industrie agricole les participants au programme une fois qu'ils auront approfondi leurs connaissances et acquis de nouvelles aptitudes.

The Winnipeg Free Press said, “To at once encourage investment and savings is a good idea in a country like Canada where individual debt is high and investment low”.
Selon le Winnipeg Free Press: « C'est une bonne idée d'encourager à la fois l'investissement et l'épargne dans un pays comme le Canada où le niveau d'endettement individuel est élevé et le taux d'investissement, faible».

The fact is, honourable senators, it is time for Canada to once again take its rightful place on the world stage, to become the Canada we all desire and once knew, a place where individuals and families can realize their dreams and live in prosperity and peace — a stronger, safer and better Canada.
Il faut dire que le moment est venu, honorables sénateurs, pour le Canada d'assumer une fois de plus la place qui est la sienne sur l'échiquier mondial, de devenir le pays auquel nous aspirons tous et que nous avons déjà connu, à savoir un endroit où les personnes et les familles peuvent concrétiser leurs rêves et vivre dans la prospérité et la paix — un Canada plus fort, plus sécuritaire et meilleur.

1. When a natural or legal person holding individual reference quantities no longer meets the conditions referred to in Article 5(c) during a twelve-month period, these quantities shall revert to the national reserve no later than 1 April of the following calendar year, except where he once again becomes a producer as defined in Article 5(c) no later than that date.
1. Si une personne physique ou morale détient des quantités de référence individuelles et ne remplit plus les conditions visées à l'article 5, point c), durant une période de douze mois, ces quantités retournent à la réserve nationale au plus tard le 1er avril de l'année civile suivante, sauf si elle redevient producteur au sens de l'article 5, point c), avant cette date.

Recidivism is low, less than 2%, as I understand it. What that means is that the process whereby an individual, once they're found not criminally responsible on the basis of mental disorder, ends up before the review board of the province, where there are very strict requirements of monitoring and treatment, either in hospital or in the community, is working very well.
Selon moi, la récidivité est faible, moins de 2 p. 100. Cela signifie qu'une personne déclarée non responsable criminellement pour cause de troubles mentaux se retrouve devant la Commission d'examen de la province, où les exigences de suivi et de traitement sont très strictes, que ce soit dans un hôpital ou dans la collectivité, et un tel processus fonctionne très bien.

Where the producer once again becomes a producer before the end of the following twelve-month period, all or part of the individual reference quantity will be returned to him/her.
Si le producteur reprend la production avant la fin des douze mois suivants, tout ou partie de la quantité individuelle de référence lui est reversée.

Where the person or entity concerned once again becomes a producer no later than the end of the second twelve-month period following withdrawal, all or part of the individual reference quantity which had been withdrawn from that person or entity shall revert to him or it no later than 1 April following the date of application.
Au cas où cette personne redevient producteur au plus tard à la fin de la seconde période de douze mois suivant le retrait, tout ou partie de la quantité individuelle de référence qui lui avait été retirée lui est restituée, au plus tard le 1er avril qui suit la date de sa demande.

Earlier on, the process was much more expedited, but that may have been in cases where there were no questions or concerns about the issue of assurances for the individual once returned to his or her country of origin.
Auparavant, le processus était beaucoup plus rapide, mais il est possible qu'il se soit agi d'affaires ne soulevant pas de questions ou de préoccupations au sujet des assurances concernant la sécurité des intéressés s'ils étaient retournés vers leur pays d'origine.