Vertaling van "where appropriate exceed " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

as appropriate | as far as may be necessary | if appropriate | if necessary | if need be | in so far as necessary | should the need arise | where appropriate | where necessary | where relevant
ainsi qu'il convient | au besoin | en tant que de besoin | éventuellement | le cas échéant | lorsque cela est nécessaire | lorsqu'il y a lieu | selon le cas | selon les besoins | si nécessaire | s'il y a lieu

when applicable | where appropriate
le cas échéant

the Council shall consult the Commission and,where appropriate,...
le Conseil délibère avec la Commission et,le cas échéant,avec

where appropriate
si cela est indiqué

exceed appropriation ceiling
dépasser le plafond des crédits

exceed an appropriation
dépasser la limite d'un crédit [ dépasser un crédit ]

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

The weights and dimensions referred to in point (b) of the first subparagraph may, where appropriate, exceed those applicable in the carrier’s Member State of establishment, but they may under no circumstances exceed the limits set by the host Member State for national traffic or the technical characteristics mentioned in the proofs referred to in Article 6(1) of Directive 96/53/EC.
Les valeurs des poids et dimensions visés au premier alinéa, point b), peuvent, le cas échéant, dépasser celles applicables dans l’État membre d’établissement du transporteur, mais elles ne peuvent en aucun cas dépasser les limites fixées par l’État membre d’accueil pour le trafic national ou les caractéristiques techniques figurant dans les preuves visées à l’article 6, paragraphe 1, de la directive 96/53/CE.

5. Member States shall regulate the fishing effort of their fleet in geographical areas subject to a fishing effort regime when carrying on board or, where appropriate, deploying a fishing gear or gears subject to that fishing effort regime or operating in a fishery subject to that fishing effort regime by taking appropriate action if the available maximum allowable fishing effort is about to be reached to ensure that the deployed fishing effort does not exceed the set limits.
5. Les États membres réglementent l’effort de pêche de leur flotte dans les zones géographiques relevant d’un régime de gestion de l’effort de pêche lorsque les navires détiennent à bord ou, le cas échéant, déploient un ou plusieurs engins de pêche faisant l’objet de ce régime ou opèrent dans une pêcherie faisant l’objet de ce régime en prenant les mesures nécessaires si l’effort de pêche maximal autorisé dont ils disposent est sur le point d’être atteint, afin d’éviter tout dépassement de la limite fixée pour l’effort de pêche déployé.

1. Where any alert threshold, limit value or target value plus any relevant margin of tolerance or long-term objective is exceeded due to significant transboundary transport of air pollutants or their precursors, the Member States concerned shall cooperate and, where appropriate, draw up joint activities, such as the preparation of joint or coordinated air quality plans pursuant to Article 23 in order to remove such exceedances through the application of appropriate but proportionate measures.
1. En cas de dépassement de tout seuil d’alerte, de toute valeur limite ou de toute valeur cible, majoré de toute marge de dépassement pertinente, ou de dépassement de tout objectif à long terme, dû à un important transport transfrontalier de polluants atmosphériques ou de leurs précurseurs, les États membres concernés travaillent en collaboration et, le cas échéant, conçoivent des activités conjointes telles que l’élaboration de plans relatifs à la qualité de l’air communs ou coordonnés, conformément à l’article 23, afin de mettre fin à ce dépassement en appliquant des mesures appropriées mais proportionnées.

(s) "limit value" shall mean a value of Lden or Lnight, and where appropriate Lday and Levening, as determined by the Member State, the exceeding of which causes competent authorities to consider or enforce mitigation measures; limit values may be different for different types of noise (road-, rail-, air-traffic noise, industrial noise, etc.), different surroundings and different noise sensitiveness of the populations; they may also be different for existing situations and for new situations (where there is a change in the situation regarding the noise source or the use of the surrounding).
s) "valeur limite", une valeur de Lden ou Lnight et, le cas échéant, de Lday et de Levening, déterminée par l'État membre, dont le dépassement amène les autorités compétentes à envisager ou à faire appliquer des mesures de réduction du bruit; les valeurs limites peuvent varier en fonction du type de bruit (bruit du trafic routier, ferroviaire ou aérien, bruit industriel, etc.), de l'environnement, et de la sensibilité au bruit des populations; elles peuvent aussi différer pour les situations existantes et pour les situations nouvelles (changement de situation dû à un élément nouveau concernant la source de bruit ou l'utilisation de l'environnement).

1. Where ozone concentrations exceeding target values or long-term objectives are due largely to precursor emissions in other Member States, the Member States concerned shall cooperate, where appropriate, in drawing up joint plans and programmes in order to attain the target values or long-term objectives, save where not achievable through proportionate measures.
1. Lorsque les concentrations d'ozone dépassant les valeurs cibles ou les objectifs à long terme sont en grande partie dues à des émissions de précurseurs provenant d'autres États membres, les États membres concernés travaillent en collaboration, le cas échéant, pour concevoir des plans et des programmes communs destinés à atteindre, sauf lorsque cela n'est pas faisable par des mesures proportionnées, les valeurs cibles ou les objectifs à long terme.

(b) weights and dimensions of road vehicles; such weights and dimensions may, where appropriate, exceed those applicable in the carrier's Member State of establishment, but they may under no circumstances exceed the technical standards set out in the certificate of conformity;
b) les poids et les dimensions des véhicules routiers. Les valeurs des poids et dimensions peuvent, le cas échéant, dépasser celles applicables dans l'État membre d'établissement du transporteur, mais elles ne peuvent, en aucun cas, dépasser les valeurs techniques inscrites dans le certificat de conformité;

Such weights and dimensions may, where appropriate, exceed those applicable in the carrier's Member State of establishment, but in no circumstances may they exceed the weights and dimensions set out in the certificate of conformity;
Les valeurs des poids et dimensions peuvent, le cas échéant, dépasser celles applicables dans l'État membre d'établissement du transporteur, mais elles ne peuvent, en aucun cas, dépasser les valeurs techniques inscrites dans le certificat de conformité;

(b) weights and dimensions of road vehicles: such weights and dimensions may, where appropriate, exceed those applicable in the carrier's Member State of establishment, but they may under no circumstances exceed the technical standards set out in the certificate of conformity;
b) poids et dimensions des véhicules routiers: les valeurs des poids et dimensions peuvent, le cas échéant, dépasser celles applicables dans l'État membre d'établissement du transporteur, mais elles ne peuvent en aucun cas dépasser les valeurs techniques inscrites dans le certificat de conformité;

(b) weights and dimensions of road vehicles; such weights and dimensions may, where appropriate, exceed those applicable in the carrier's Member State of establishment, but they may under not circumstances exceed the technical standards set out in the certificate of conformity;
b) poids et dimensions des véhicules routiers: les valeurs des poids et dimensions peuvent, le cas échéant, dépasser celles applicables dans l'État membre d'établissement du transporteur, mais elles ne peuvent, en aucun cas, dépasser les valeurs techniques inscrites dans le certificat de conformité;