Vertaling van "well as procedures " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

appraisal well | delineation well | step out well | step-out well | outstep well | out-step well | outpost well | extension well
puits d'évaluation | puits de délimitation | puits d'extension | puits d'appréciation

diffusing well | diffusion well | injection well | inverted well | recharge well
puits d'alimentation

gravel-filter well | gravel-jacked well | gravel-packed well | gravel-wall well | shrouled well
puits avec filtre de gravier

Federal Act of 23 March 1962 on the Procedure in the Federal Assembly as well as the Form, Publication, and Entry into Force of its Legislative Enactments | Parliamentary Procedure Act [ ParlPA ]
Loi fédérale du 23 mars 1962 sur la procédure de l'Assemblée fédérale ainsi que sur la forme, la publication et l'entrée en vigueur des actes législatifs | Loi sur les rapports entre les conseils [ LREC ]

ensure customers' health and safety | guarantee customers' well-being and safety | ensure health and safety of customers | implement health and safety procedures to guarantee customers' security
garantir la santé et la sécurité des clients

float well | gauge well | recorder well | stilling well
puits de mesure

well-deck vessel | well deck vessel | well-decker | well-deck
navire à coffre | navire à coffres | navire à puits | navire à longue dunette | navire à un seul coffre | well-deck

absorbing well | dead well | drain well | negative well
puits absorbant

nose landing gear wheel well | NLG wheel well | nose wheel well | nose wheelwell
niche de l'atterrisseur avant | niche de l'atterrisseur AV

monobore well | monodiameter well
puits monodiamètre

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Severe — Animals which have undergone a procedure as a result of which the animals have experienced severe pain, suffering or distress, or long-lasting moderate pain, suffering or distress as well as procedures, that have caused severe impairment of the well-being or general condition of the animals shall be reported as Severe.
Sévère — Les animaux qui ont subi une procédure à la suite de laquelle ils ont éprouvé une douleur, une souffrance ou une angoisse sévère ou une douleur, une souffrance ou une angoisse modérée de longue durée doivent être pris en compte dans la classe “Sévère”, de même que les animaux qui ont subi une procédure ayant eu une incidence sévère sur leur bien-être ou leur état général.

Moderate — Animals which have undergone a procedure as a result of which the animals have experienced short-term moderate pain, suffering or distress, or long-lasting mild pain, suffering or distress as well as procedures that have caused moderate impairment of the well-being or general condition of the animals shall be reported as Moderate.
Modérée — Les animaux qui ont subi une procédure à la suite de laquelle ils ont éprouvé une douleur, une souffrance ou une angoisse modérée de courte durée ou une douleur, une souffrance ou une angoisse légère de longue durée doivent être pris en compte dans la classe “Modérée”, de même que les animaux qui ont subi une procédure ayant eu une incidence modérée sur leur bien-être ou leur état général.

P. whereas the case-law of the Court of Justice has developed well-established procedural principles which apply to Member States' procedures in community matters and which should a fortiori apply to direct administration by the Union;
P. considérant que la jurisprudence de la Cour de justice a développé des principes de procédure bien établis qui s'appliquent aux procédures des États membres dans le domaine communautaire et qui devraient a fortiori s'appliquer à l'administration directe par l'Union;

Moderate - Animals which have undergone a procedure as a result of which the animals have experienced short-term moderate pain, suffering or distress, or long-lasting mild pain, suffering or distress as well as procedures that have caused moderate impairment of the well-being or general condition of the animals shall be reported as Moderate.
Modérée – Les animaux qui ont subi une procédure à la suite de laquelle ils ont éprouvé une douleur, une souffrance ou une angoisse modérée de courte durée ou une douleur, une souffrance ou une angoisse légère de longue durée doivent être pris en compte dans la classe Modérée, de même que les animaux qui ont subi une procédure ayant eu une incidence modérée sur leur bien-être ou leur état général.

Severe - Animals which have undergone a procedure as a result of which the animals have experienced severe pain, suffering or distress, or long-lasting moderate pain, suffering or distress as well as procedures, that have caused severe impairment of the well-being or general condition of the animals shall be reported as Severe.
Sévère – Les animaux qui ont subi une procédure à la suite de laquelle ils ont éprouvé une douleur, une souffrance ou une angoisse sévère ou une douleur, une souffrance ou une angoisse modérée de longue durée doivent être pris en compte dans la classe Sévère, de même que les animaux qui ont subi une procédure ayant eu une incidence sévère sur leur bien-être ou leur état général.

Procedures on animals as a result of which the animals are likely to experience short-term mild pain, suffering or distress, as well as procedures with no significant impairment of the well-being or general condition of the animals shall be classified as ‘mild’.
Les procédures en raison desquelles les animaux sont susceptibles d’éprouver une douleur, une souffrance ou une angoisse légère de courte durée, ainsi que celles sans incidence significative sur le bien-être ou l’état général des animaux, relèvent de la classe «légère».

8. Stresses the need to develop common definitions and common analytical tools for airport capacity assessments, as well as procedures involving all stakeholders in the assessment of the mid-and long-term airport capacity needs of the EU; notes that this collaborative approach could be accompanied by an exchange of good practice in areas such as environmental impact and cost efficiency, pre-financing of new infrastructures, land use planning/management, integration of all transport modes, as well as modelling/simulation tools with a view to speeding-up the planning and building of new capacities; emphasises that these initiatives would serve to complement the Single European Sky ATM Research programme (SESAR) and could be supplemented with new institutional tools that help to increase airport capacity;
8. souligne la nécessité d'élaborer des définitions communes et de mettre en place des instruments analytiques communs aux fins d'évaluation des capacités aéroportuaires, ainsi que des procédures faisant participer tous les acteurs concernés à l'évaluation des besoins à moyen et long terme de l'Union en capacités aéroportuaires; fait observer que cette approche fondée sur la collaboration pourrait aller de pair avec un échange de bonnes pratiques dans des domaines tels que l'impact sur l'environnement et la rentabilité, le préfinancement de nouvelles infrastructures, l'aménagement et la gestion du territoire, l'intégration de tous les modes de transport ainsi que les outils de modélisation/de simulation, ce afin d'accélérer la planification et la création de nouvelles capacités; insiste sur le fait que ces initiatives permettraient de compléter le programme SESAR (système européen de nouvelle génération pour la gestion du trafic aérien) et pourraient s'enrichir de nouveaux instruments institutionnels qui aideraient à accroître la capacité aéroportuaire;

C. whereas the Euratom Treaty introduced stringent safety standards for the handling of radioactive fuel elements and waste in the European Union, lays down uniform safety standards for protecting the health of workers and of the public as well as procedures for the implementation of those standards, and opposes any proliferation of nuclear material for military purposes ,
C. considérant que le traité Euratom a introduit des normes rigoureuses de sûreté pour le traitement des éléments combustibles et des déchets radioactifs dans l'Union européenne, qu'il établit des normes uniformes de sûreté pour la protection de la santé des travailleurs et de la population ainsi que des procédures pour l'application de ces normes et qu'il s'oppose à toute prolifération de matières nucléaires à des fins militaires,