Traduction de «weighted average selling » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

weighted average selling price
prix de vente à moyenne pondérée [ moyenne pondérée des prix de vente ]

flow-weighted average | flow-weighted average concentration | flow-weighted mean concentration
concentration moyenne pondérée en fonction du débit | concentration moyenne pondérée par les débits | CMPD [Abbr.]

weighted average rate | weighted average rate of VAT | WAR [Abbr.]
taux moyen pondéré de la TVA

Time-Weighted Average | Time-Weighted Average Limit | TWA [Abbr.]
limite moyenne pondérée dans le temps

center-weighted average metering [ centre-weighted average system ]
mesure à pondération centrale

weighted average cost method | weighted average method
méthode du coût moyen pondéré

time weighted average | TWA | time-weighted average | maximum allowable concentration | threshold limit value
moyenne pondérée dans le temps | limite moyenne pondérée dans le temps | concentration maximale admissible | concentration maximale autorisée | concentration maximale tolérable

weighted average freight rate | weighted average rate
prix de transport moyen pondéré

Threshold Limit Value-Time Weighted Average [ TLV-TWA | time-weighted average exposure value ]
VLE-Moyenne pondérée dans le temps [ TLV-TWA | valeur moyenne pondérée par le temps de travail | valeur TLV-TWA | valeur limite d'exposition pondérée en fonction du temps | valeur moyenne pondérée par le temps d'exposition ]

weighted average cost of capital [ WACC ]
coût moyen pondéré du capital [ CMPC (a); WACC (b) ]

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Weighted average retail selling price: calculated in accordance with the total value of all cigarettes released for consumption, based on the retail selling price including all taxes, divided by the total quantity of cigarettes released for consumption.
prix moyen pondéré de vente au détail: calculé par référence à la valeur totale de toutes les cigarettes mises à la consommation, basée sur le prix de vente au détail toutes taxes comprises, divisé par la quantité totale de cigarettes mises à la consommation.

an ad valorem* excise duty calculated on the maximum retail selling price, including customs duties (EU countries may, however exclude customs duties from the calculation of ad valorem excise duty on cigarettes) and the value-added tax levied on the weighted average retail selling price*
un droit d’accise ad valorem* droit d’accise calculé sur le prix maximal de vente au détail, incluant les droits de douane (les pays de l’UE peuvent néanmoins exclure les droits de douane du calcul du droit d’accise ad valorem sur les cigarettes) et la taxe sur la valeur ajoutée prélevée sur le prix moyen pondéré de vente au détail*

This excise duty must not be less than €90 per 1 000 cigarettes irrespective of the weighted average retail selling price.
Ce droit d’accise ne doit pas être inférieur à 90 EUR par 1 000 cigarettes, indépendamment du prix moyen pondéré de vente au détail.

the overall excise duty on cigarettes must constitute at least 60% of the weighted average retail selling price of cigarettes released for consumption.
le droit d’accise global sur les cigarettes doit représenter au moins 60 % du prix moyen pondéré de vente au détail des cigarettes mises à la consommation.

The extended period of time shall normally be one year but shall in no case be less than six months, and sales below unit cost shall be considered to be made in substantial quantities within such a period when it is established that the weighted average selling price is below the weighted average unit cost, or that the volume of sales below unit cost is not less than 20 % of sales being used to determine normal value.
Par «période étendue», on entend normalement un an, ou au moins six mois, et il est considéré que les ventes à des prix inférieurs au coût unitaire sont effectuées en quantités substantielles au cours de cette période lorsqu'il est établi que le prix de vente moyen pondéré est inférieur au coût unitaire moyen pondéré ou que le volume des ventes à des prix inférieurs au coût unitaire ne représente pas moins de 20 % des ventes utilisées pour déterminer la valeur normale.

2. Where a Member State increases the rate of value-added tax on cigarettes, it may reduce the excise duty up to an amount which, expressed as a percentage of the weighted average retail selling price, is equal to the increase in the rate of value added tax, also expressed as a percentage of the weighted average retail selling price, even if such an adjustment has the effect of reducing the excise duty to below the levels, expressed as a percentage of the weighted average retail selling price, laid down in paragraphs 1 and 2 of Article 2 respectively.
2. Lorsqu'un État membre augmente le taux de la taxe sur la valeur ajoutée applicable aux cigarettes, il peut réduire l'accise jusqu'à un montant qui, exprimé en pourcentage du prix moyen pondéré de vente au détail, est équivalent à l'augmentation du taux de la taxe sur la valeur ajoutée, également exprimée en pourcentage du prix moyen pondéré de vente au détail, même si un tel ajustement a pour effet de ramener l'accise en dessous des niveaux, exprimés en pourcentage du prix moyen pondéré de vente au détail, fixés à l'article 2, paragraphes 1 et 2 respectivement.

2. Where a Member State increases the rate of value-added tax on cigarettes, it may reduce the excise duty up to an amount which, expressed as a percentage of the weighted average retail selling price, is equal to the increase in the rate of value added tax, also expressed as a percentage of the weighted average retail selling price, even if such an adjustment has the effect of reducing the excise duty to below the levels, expressed as a percentage of the weighted average retail selling price, laid down in paragraphs 1 and 2 of Article 2 respectively.
2. Lorsqu’un État membre augmente le taux de la taxe sur la valeur ajoutée applicable aux cigarettes, il peut réduire l’accise jusqu’à un montant qui, exprimé en pourcentage du prix moyen pondéré de vente au détail, est équivalent à l’augmentation du taux de la taxe sur la valeur ajoutée, également exprimée en pourcentage du prix moyen pondéré de vente au détail, même si un tel ajustement a pour effet de ramener l’accise en dessous des niveaux, exprimés en pourcentage du prix moyen pondéré de vente au détail, fixés à l’article 2, paragraphes 1 et 2 respectivement.

1. Member States shall ensure that excise duty (specific duty and ad valorem duty) on cigarettes represents at least 57 % of the weighted average retail selling price of cigarettes sold.
1. Les États membres veillent à ce que l'accise (droit spécifique et droit ad valorem) sur les cigarettes représente au moins 57 % du prix moyen pondéré de vente au détail des cigarettes vendues.

To this end, the concept of the most popular price category should be replaced; the price related minimum requirement should refer to the weighted average retail selling price, whereas the monetary minimum should be applicable to all cigarettes .
À cette fin, il convient de remplacer le concept de classe de prix la plus demandée. Il y a lieu que l'exigence minimale ad valorem soit exprimée en fonction du prix moyen pondéré de vente au détail et que le montant minimal s'applique à toutes les cigarettes.