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On a voluntary basis
Pensioners insured on a voluntary basis
This measure rests upon a voluntary basis
Voluntary registration on a retroactive basis

Traduction de «voluntary basis perhaps » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
pensioners insured on a voluntary basis

pensionnés affiliés sur une base non obligatoire


profits assigned by employers to their employees on a voluntary basis

partie des bénéfices attribuée sur base volontaire par les employeurs à leurs salariés


this measure rests upon a voluntary basis

cette mesure repose sur une base volontaire


on a voluntary basis

sur une base facultative [ à titre facultatif | volontairement ]


Definition: Dissociative stupor is diagnosed on the basis of a profound diminution or absence of voluntary movement and normal responsiveness to external stimuli such as light, noise, and touch, but examination and investigation reveal no evidence of a physical cause. In addition, there is positive evidence of psychogenic causation in the form of recent stressful events or problems.

Définition: Le diagnostic de stupeur repose sur la présence d'une diminution importante ou d'une absence des mouvements volontaires et d'une réactivité normale à des stimuli externes tels que la lumière, le bruit, ou le toucher, mais l'examen clinique et les examens complémentaires ne mettent en évidence aucun élément en faveur d'une cause physique. Par ailleurs, on dispose d'arguments en faveur d'une origine psychogène du trouble, dans la mesure où il est possible de mettre en évidence des événements ou des problèmes stressants récen ...[+++]


voluntary registration on a retroactive basis

inscription volontaire sur une base rétroactive
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Mr. Peter Miller: I think you always have to approach these issues from a position of principle, and there's no question that a large landowner or stakeholder will have the ability and flexibility to do more—perhaps on a voluntary basis.

M. Peter Miller: Je pense qu'il faut toujours aborder ces questions d'un point de vue de principe, et il ne fait pas de doute qu'un gros propriétaire foncier ou un intervenant d'envergure aura les moyens et la flexibilité voulus pour faire plus—peut-être à titre volontaire.


I'm trying to look at the positive end of what we're doing, yet I struggle with it, because if verification is not available except on a voluntary basis by perhaps taking the long gun into the local police, as they do the handguns now, then we may frustrate the one service that the sergeant indicated would be there in spite of a lack of verification.

J'essaie de voir le côté positif de ce que nous faisons et pourtant, j'y arrive mal, parce que si la vérification est facultative et se fait quand on apporte son arme d'épaule, par exemple, à la police locale, comme on le fait pour les armes de poing en ce moment, alors ça pourrait compromettre le seul service qui, d'après le sergent, serait utile malgré le manque de vérification.


There's another area of uncertainty. It's perhaps more an area where people would really like to see section 29 amended once and for all to cover confidential information, because the vast majority of information businesses provide to the Competition Bureau is provided on a voluntary basis.

Il y a un autre point en doute et à cet égard, peut-être les gens préféreraient-ils que l'on modifie une fois pour toutes l'article 29 pour couvrir les informations confidentielles, parce que la plupart des renseignements que les entreprises fournissent au Bureau de la concurrence sont transmis volontairement.


The Auditor General communicated back, quite keen to participate on a voluntary basis in this initiative, understanding that, perhaps, the Auditor General has to lead by example in some cases.

Le vérificateur général a répondu en disant qu'il est très favorable à l'idée de participer à cette initiative sur une base volontaire et qu'il comprend que le vérificateur général a le devoir de donner l'exemple dans certains cas.


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More could perhaps have been done on certain points to protect patients, for example, with regard to the prior notification system, which will allow Member States to advance medical expenses, but only on a voluntary basis.

Davantage de mesures auraient pu être prises, sur certains points, pour protéger les patients, par exemple au niveau du système de notification préalable, qui permettra aux États membres d’avancer les dépenses médicales, mais uniquement sur une base volontaire.


To me they look more like a tool for medium entities, perhaps on their way to full public reporting, so they may merit their own separate consideration in that light or on a voluntary basis.

Selon moi, elles constituent surtout un outil pour les structures moyennes, peut-être en train d’élaborer des rapports entièrement publics, et donc elles méritent éventuellement d’être prises en considération séparément en vertu de cela ou sur une base volontaire.


– Mr President, firstly, I fully support Mr Deva, who agreed with you that we should respond as an institution, but also said that we as Members would like to make our own response. Even if this is on a voluntary basis, perhaps it is an idea we could take up later, in the Bureau.

- (EN) Monsieur le Président, tout d’abord, je soutiens pleinement M. Deva, qui a abondé dans votre sens en indiquant que nous devions répondre en tant qu’institution, mais qui a ajouté que nous devions, en notre qualité de députés, réagir à titre personnel. Même si elle repose sur une base volontaire, cette idée devrait éventuellement être examinée ultérieurement par le Bureau.


The White Paper proposes that these principles be enshrined in a framework document – a charter or perhaps a code of conduct – to which all the key players would commit themselves on a voluntary basis to agree on the principles for communication.

Le livre blanc propose que ces principes soient inscrits dans un document-cadre - par exemple une charte ou un code de conduite -, en vertu duquel tous les acteurs clés s’engageraient volontairement à respecter ces principes de communication.


I very much appreciate, however, that we perhaps must do more in the course of time to guarantee that everyone who participates in the process is aware that, if a solution does not come about on a voluntary basis, the Commission has a mandate to act.

Néanmoins, je pourrais tout à fait comprendre que nous soyons peut-être obligés de faire davantage, à terme, pour que tous ceux qui participent à ce processus sachent que si la solution n'est pas trouvée sur une base volontaire, la Commission aura mandat d'agir.


(1305) If such a registry existed, perhaps band councils could decide on a voluntary and independent basis to deposit their by-laws in it.

(1305) Si un tel recueil existait, peut-être que de façon volontaire et autonome, les conseils de bande pourraient décider d'y déposer les règlements.




D'autres ont cherché : on a voluntary basis     voluntary basis perhaps     


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Date index: 2022-09-08
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