Vertaling van "vessels must comply " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

vessel must discharge afloat
le navire devra décharger sa cargaison étant à flot

vessel must discharge afloat | D/A clause
le navire devra décharger sa cargaison étant à flot

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

In line with good-governance and transparency rules, vessels must comply with annual-declaration requirements.
Ces navires doivent respecter les obligations de déclaration annuelle conforment aux règles de la bonne gouvernance et de la transparence.

The existing Directive 2009/105/EC sets out essential safety requirements that simple pressure vessels must comply with in order to be made available on the EU market.
La directive 2009/105/CE existante définit les exigences essentielles de sécurité auxquelles les récipients à pression simples doivent satisfaire pour pouvoir être mis à disposition sur le marché de l'Union.

With regard to technical measures, the annex lays down that vessels must comply with the measures and recommendations adopted by ICCAT for the region.
En ce qui concerne les mesures techniques, l'annexe établit que les navires doivent respecter les mesures et recommandations adoptées par la CICTA pour la région correspondante.

As regards the monitoring and control of fishing activities, the annex to the protocol establishes that EC vessels must comply fully with all regional provisions (including a vessel monitoring system - VMS) established in accordance with and under the supervision of the South Pacific Forum Fishery Agency (FFA).
En ce qui concerne le suivi et le contrôle des activités de pêche, l'annexe du protocole prévoit que les navires communautaires doivent se conformer totalement à toutes les dispositions régionales (y compris le système de surveillance des navires (VMS)) établies selon les dispositions et sous la surveillance de l'agence des pêches du forum du Pacifique Sud (FFA).

Vessels which undergo extensive conversions after the adoption of this Directive and new vessels * must comply with the requirements, within 2 years at the latest of its adoption.
Les navires qui subissent des transformations d'envergure après l'adoption de cette directive et les navires neufs * doivent y satisfaire au plus tard deux ans après la date d'adoption.

Existing fishing vessels * must comply with the requirements of this Directive, within 9 years at the latest of its adoption.
Les navires de pêche existants * doivent se conformer aux prescriptions de cette directive, au plus tard 9 ans après son adoption.

- ro-ro passenger ships built before 1 October 2004 operating less than 15 nautical miles from the coast where the significant wave height does not exceed 2.5 metres (C and D class vessels) must comply with the stability standards of the existing directive if the vessel is damaged by no later than 1 January 2015 or, if earlier, before they reach the age of 30 years.
- que les navires rouliers à passagers construits avant le 1 octobre 2004, naviguant à moins de 15 miles de la côte où la hauteur de houle ne dépasse pas 2,5 mètres (navires des classes C et D) soient conformes aux normes de la directive existante en ce qui concerne la stabilité si le navire est endommagé au plus tard le 1 janvier 2015 ou, si la date est antérieure, avant l'âge de 30 ans.

New fishing vessels must comply with the minimum safety and health requirements laid down in Annex I at the latest by the date referred to in the first subparagraph of Article 13 (1).
Les navires de pêche neufs doivent satisfaire aux prescriptions minimales de sécurité et de santé figurant à l'annexe I au plus tard à la date visée à l'article 13 paragraphe 1 premier alinéa.

Existing fishing vessels must comply with the minimum safety and health requirements laid down in Annex II within seven years of the date referred to in the first subparagraph of Article 13 (1).
Les navires de pêche existants doivent satisfaire aux prescriptions minimales de sécurité et de santé figurant à l'annexe II au plus tard sept ans après la date visée à l'article 13 paragraphe 1 premier alinéa.

Fishing vessels must comply with this condition.
Les navires doivent respecter cette condition dans le cadre de leurs activités.