Vertaling van "vessel lie within " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

as far as lies within their power
dans la mesure de leur compétence

lie within
relever de la compétence

A rare genetic vascular anomaly with characteristics of severe blood vessel expansion most frequently within the craniofacial bones with painless bone enlargement usually of mandibula, maxilla and/or orbital, nasal and frontal bones. This typically r
malformation veineuse osseuse primaire

fishing vessel eligible to fish within the area of fisheries
navire de pêche habilité à pêcher dans la zone de pêche

intravascular | within a blood vessel
intravasculaire | à l'intérieur d'un vaisseau sanguin

within vessel's natural segregation
constitution des lots selon le compartimentage du navire

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

(2) Where a vessel referred to in paragraph (1)(a) or (b) is within such distance of the lock that it would be delayed if any other vessel lying in the tier and over which it has precedence were passed through, the lock shall be held for the passage of the vessel that has precedence.
(2) Si un navire visé aux alinéas (1)a) ou b) se trouve à une distance telle de l’écluse qu’il serait retardé si un autre navire de la file sur lequel il a priorité s’engageait dans l’écluse, celle-ci est retenue pour le navire qui a priorité.

The range of audibility of the signal from a whistle shall be determined by those frequencies, which may include the fundamental and/or one or more higher frequencies, which lie within the range 180-700 Hz (± 1%) for a vessel of 20 metres or more in length, or 180-2100 Hz (± 1%) for a vessel of less than 20 metres in length and which provide the sound pressure levels specified in paragraph (c) below.
La portée sonore du signal d’un sifflet est déterminée par ces fréquences, qui peuvent comprendre la fréquence fondamentale et/ou une ou plusieurs fréquences plus élevées, situées entre 180 et 700 Hz (±1 %) pour un navire de longueur égale ou supérieure à 20 mètres, ou situées entre 180 et 2 100 Hz (±1 %) pour un navire de longueur inférieure à 20 mètres, et fournissant les niveaux de pression acoustique spécifiés à l’alinéa c) ci-dessous.

(3) The owner of the vessel wintering or lying-up in a canal shall pay to the Superintending Engineer wintering charges in advance and lying-up charges prior to the vessel leaving its lying-up berth except that, if so authorized by the Chief, these charges shall be paid by the owner within 20 days after the date of the Department’s account for such charges.
(3) Le propriétaire du navire en hivernage ou séjournant dans un canal doit payer d’avance à l’ingénieur-surintendant les droits d’hivernage, et les droits de séjour avant que le navire quitte son poste de séjour ou, avec l’autorisation du chef, dans les 20 jours de la facturation par le ministère.

258 (1) If a district within which a court, justice of the peace or provincial court judge has jurisdiction either under this Act or under any other Act or at common law, for any purpose whatever, is situated on the coast of a sea, or abuts on or projects into navigable waters, the court, justice or provincial court judge has jurisdiction over any vessel on, or lying or passing off, that coast or in or near those navigable waters, and over all persons on board, in the same manner as if the vessel or persons were within the limits of the original jurisdiction of the court, justice or provincial court judge.
258 (1) Lorsqu’une circonscription dans laquelle un tribunal, un juge de paix ou un juge de la cour provinciale a compétence, soit en vertu de la présente loi, soit en vertu de toute autre loi, ou d’après la common law, à toutes fins que ce soit, est située sur la côte d’une mer quelconque, ou aboutit ou s’avance jusqu’à des eaux navigables, le tribunal, le juge ou le juge de la cour provinciale a compétence sur tout bâtiment se trouvant sur la côte, y étant mouillé ou y passant, ou se trouvant dans les eaux navigables ou près de celles-ci, ainsi que sur toutes les personnes à bord de ce bâtiment ou lui appartenant alors, de la même manière que si le bâtiment ou les personnes étaient dans les limites de la compétence première du tribunal, du juge ou du juge de la cour provinciale.

2. This Regulation shall not apply to Community fishing vessels whose areas of operation lie within areas:
2. Le présent règlement ne s’applique pas aux navires de pêche communautaires dont les zones d’activité se trouvent dans des zones:

(3) Whereas to this end, the list of information to be published should be expanded, notably in order to include more detailed information on the ship involved, the detention and the action taken, as well as information on ships which have been refused access to Community ports; whereas it should be more clearly established where deficiencies which led to the detention of the vessel lie within the survey responsibilities of classification societies; whereas the efficiency of such measure should be enhanced through a more frequent publication of information, on a monthly basis;
(3) considérant que, à cette fin, la liste d'informations à publier devrait être allongée, notamment pour inclure davantage de détails sur les navires concernés, l'immobilisation et les mesures dont ils font l'objet, et des informations concernant les navires dont l'entrée dans des ports communautaires a été refusée; qu'il convient d'établir plus clairement dans quelle mesure les anomalies ayant conduit à l'immobilisation du navire relèvent de la responsabilité des sociétés de classification en matière de visite; que l'efficacité de cette mesure doit être renforcée par la publication plus fréquente des informations, sur une base mensuelle;

Whereas Article 7 (3) of Regulation (EC) No 685/95 provides that Member States should take the necessary action to make it compulsory for vessels flying their flags to communicate details of entry into, and exist from, fishing parts located within those areas, in which fishing effort limitation or limitation on capacity applies, and of entries into, and exists from, the area lying south of latitude 56° 30 north, east of longitude 12° west and north of latitude 50° 30 north, hereinafter known as the 'Irish Box`;
considérant que l'article 7 paragraphe 3 du règlement (CE) n° 685/95 prévoit que les États membres prennent les mesures nécessaires pour obliger les navires battant leur pavillon à communiquer les entrées dans des zones de pêche et les sorties de celles-ci, y compris l'entrée dans des ports situés à l'intérieur de ces zones, où s'appliquent des limitations de l'effort de pêche ou de capacité, et la sortie de ceux-ci ainsi que les entrées dans la zone située au sud de 56° 30 de latitude nord, à l'est de 12° de longitude ouest et au nord de 50° 30 de latitude nord, ci-après dénommée « Irish Box » et les sorties de celle-ci;