Vertaling van "very similar rules " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

Charcot-Marie-Tooth disease, type 4B2 (CMT4B2) is a severe early-onset demyelinating CMT peripheral sensorimotor polyneuropathy. Clinically and pathologically very similar to Charcot-Marie-Tooth type 4B1 with childhood-onset of muscle weakness, senso
maladie de Charcot-Marie-Tooth type 4B2

the risks act as a sort of counterbalance to the very generous rule contained in Article 9
ces risques sont en quelque sorte la contrepartie de la règle libérale de l'article 9

similar rules
réglementation analogue

Definition: Dream experiences loaded with anxiety or fear. There is very detailed recall of the dream content. The dream experience is very vivid and usually includes themes involving threats to survival, security, or self-esteem. Quite often there is a recurrence of the same or similar frightening nightmare themes. During a typical episode there is a degree of autonomic discharge but no appreciable vocalization or body motility. Upon awakening the individual rapidly becomes alert and oriented. | Dream anxiety disorder
Définition: Expérience de rêve chargée d'anxiété ou de peur s'accompagnant d'un souvenir très détaillé du contenu du rêve. Cette expérience de rêve est très intense et comporte habituellement comme thèmes des menaces pour l'existence, la sécurité et l'estime de soi. Assez souvent, les cauchemars ont tendance à se répéter avec des thèmes identiques ou similaires. Les épisodes typiques comportent un certain degré de décharge neuro-végétative, mais pas d'activité verbale ou motrice notable. Au réveil, le sujet devient rapidement alerte et bien orienté. | Rêves d'angoisse

Definition: A disorder characterized by the development either of a single delusion or of a set of related delusions that are usually persistent and sometimes lifelong. The content of the delusion or delusions is very variable. Clear and persistent auditory hallucinations (voices), schizophrenic symptoms such as delusions of control and marked blunting of affect, and definite evidence of brain disease are all incompatible with this diagnosis. However, the presence of occasional or transitory auditory hallucinations, particularly in elderly patients, does not rule out this diagnosis, provided that they are not typically schizophrenic and form only a small part of the overall clinical picture. | Paranoia Paranoid:psychosis | state | Paraphrenia (late) Sensitiver Beziehungswahn
Définition: Trouble caractérisé par la survenue d'une idée délirante unique ou d'un ensemble d'idées délirantes apparentées, habituellement persistantes, parfois durant toute la vie. Le contenu de l'idée ou des idées délirantes est très variable. La présence d'hallucinations auditives (voix) manifestes et persistantes, de symptômes schizophréniques tels que des idées délirantes d'influence ou un émoussement net des affects, ou la mise en évidence d'une affection cérébrale, sont incompatibles avec le diagnostic. Toutefois, la présence d'hallucinations auditives, en particulier chez les sujets âgés, survenant de façon irrégulière ou transitoire, ne permet pas d'éliminer ce diagnostic, à condition qu'il ne s'agisse pas d'hallucinations typiquement schizophréniques et qu'elles ne dominent pas le tableau clinique. | Etat paranoïaque Paranoïa Paraphrénie (tardive) Psychose paranoïaque Sensitiver Beziehungswahn (délire de relation des sensitifs)

rules which affect the competitive position of similar production
une réglementation affectant dans la concurrence une production similaire

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Natural gas follows a very similar rule.
Il en va essentiellement de même du gaz naturel.

What's interesting about the question is that when we look at the developments internationally around the requirements from an anti-money laundering perspective, as more countries sign onto the OECD guideline, you see very similar rules and regulations when it comes to things such as verification and beneficial ownership, collecting the purpose of the account, and determining the ultimate intent of transactions within that.
Ce qui est intéressant avec cette question, c'est que, lorsque nous examinons les développements internationaux concernant les exigences du point de vue de la lutte contre le blanchiment d'argent, à mesure qu'un plus grand nombre de pays adoptent les règles de l'OCDE, on voit des règles et des règlements très similaires lorsqu'il s'agit de choses telles que la vérification et la propriété bénéficiaire, la collecte de renseignements pour l'ouverture d'un compte, et la détermination de l'objectif ultime des transactions dans ce contexte.

There are, of course, unique circumstances because of the unique circumstances of each territory, but as a general rule in principle the approach is very similar and the outcomes, we would hope, would be very similar to those of Yukon.
Évidemment, il y a des situations qui sont uniques en raison du contexte particulier de chaque territoire, mais de façon générale, en principe, l'approche est assez semblable et le résultat, du moins nous l'espérons, devrait être assez semblable à celui que l'on a constaté au Yukon.

On 19 November 2012 (2), the Financial Stability Oversight Council (FSOC), the United States' regulatory authority, began to revise the rules in force, putting forward proposals very similar to those issued by the Commission: the requirement to establish a capital buffer, to move to variable net asset value MMFs, to carry out very short term investments and to disclose the contents of investment portfolios more frequently.
Le 19 novembre 2012 (2), le FSOC (Financial Stability Oversight Council), l'autorité américaine de réglementation, a lancé une révision de la réglementation existante en proposant des hypothèses très proches de celles de la CE: obligation de prévoir une réserve de capital, de passer obligatoirement à des fonds monétaires à valeur liquidative flottante et d'obligations d'investissement à très court terme et de fréquence accrue dans la communication au marché de la composition du portefeuille d'investissements.

According to the settled case-law of the Court of Justice, a rule of Union law can be applied by analogy if the following two conditions are met. First, the rules applicable to the case must be very similar to the ones which it is sought to have applied by analogy.
Selon la jurisprudence constante de la Cour, une norme du droit de l’Union peut être appliquée par analogie lorsque les deux conditions suivantes sont remplies: le régime applicable à la situation concernée doit, d’une part, être étroitement comparable à celui dont une application par analogie est sollicitée.

First, the rules applicable to the case must be very similar to the ones which it is sought to have applied by analogy.
Le régime applicable à la situation en cause doit, d’une part, être étroitement comparable à celui dont une application par analogie est sollicitée.

Furthermore, very few jurisdictions have formal rules or institutions for subsidy control similar to the European Union’s state aid rules.
Qui plus est, très rares sont les juridictions qui possèdent des règles ou des institutions officielles pour le contrôle des subventions, à l’instar des règles régissant les aides d’État de l’Union européenne.

Since the rules of Articles 12 and 13 are very similar, it is not clear whether the conflict of terminology has any real practical effect.
Dans la mesure où les règles de l'article 12 et celles de l'article 13 sont très proches, il n'est pas certain qu'un tel conflit de qualifications ait une incidence pratique réelle.

What we did, perhaps unhappily because the Senate had always been unique in so many ways among parliamentary institutions, was bring in a set of rules that were very similar to the rules that prevail in most parliamentary assemblies that operate under the British system, certainly most parliamentary assemblies in this country and, specifically, the House of Commons.
Ce que nous avons fait, peut-être à regret, parce que le Sénat avait toujours été unique à bien des égards parmi les institutions parlementaires, c'est que nous avons établi une série de règles ressemblant beaucoup à celles en vigueur dans la plupart des assemblées parlementaires qui s'inspirent du modèle britannique, certainement dans la plupart des assemblées parlementaires du Canada et, en particulier, à la Chambre des communes.

' According to the Companion of the Rules of the Senate published in 1994, this rule dates back at least to 1975 and similar rules exist, or have existed, in the other place and at Westminster for a very long time.
D'après le Document d'accompagnement du Règlement du Sénat du Canada publié en 1994, cet article remonte à au moins 1975 et des dispositions semblables existent ou ont existé pendant longtemps dans l'autre endroit et à Westminster.