Traduction de «vehicles and penalise » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

vehicle [ transport equipment | transport facilities ]
véhicule [ matériel de transport | matériel roulant ]

mine-hardened vehicle | mine-proof vehicle | mine-protected vehicle | mine-protective vehicle | mine-resistant vehicle | MPV [Abbr.]
véhicule à l'épreuve des mines | véhicule renforcé contre les mines | véhicule résistant aux mines

load and unload dangerous goods vehicles | unload dangerous goods vehicles | assemble, load and unload dangerous goods vehicles | prepare, load and unload dangerous goods vehicles
préparer, charger et décharger des véhicules de transport de marchandises dangereuses

organisation of vehicle breakdown support | set up vehicle breakdown support | organise vehicle breakdown support | vehicle breakdown support organisation
organiser l'assistance dépannage d'un véhicule

completing transaction procedures for returned vehicles | finish transaction procedures for returned vehicles | carry out transaction procedures for returned vehicles | complete transaction procedures for returned vehicles
réaliser des procédures de transaction pour les véhicules retournés

excise duty on motor vehicles | motor vehicle taxes | tax on motor vehicles | vehicle excise duties
droit d'accise sur les véhicules à moteur | taxe de circulation sur les véhicules automobiles | taxe spéciale sur certains véhicules routiers | taxe sur les véhicules à moteur | taxe sur les véhicules automoteurs

remote operated vehicle | remotely operated underwater vehicle | remotely operated vehicle | remotely-controlled vehicle | RCV [Abbr.] | ROV [Abbr.]
véhicule télécommandé

motor car [ automobile | car | personal automobile | private car | tourist vehicle ]
automobile [ véhicule automobile | voiture | voiture automobile | voiture de tourisme | voiture particulière ]

signalling device [ anti-dazzle headlamp | audible warning device | dipped-beam headlamp | fog lamp | light | lighting system | main-beam headlamp | side marker lamp | stop lamp | vehicle signals ]
dispositif de signalisation [ avertisseur sonore | dispositif d'éclairage | feu d'éclairage | feu de brouillard | feu de croisement | feu de position | feu de route | feu de stop | phare (signalisation) | signalisation du véhicule ]

Animal-drawn vehicle accident involving being run over by animal-drawn vehicle, pedestrian injured
accident de véhicule à traction animale impliquant d'être écrasé par un véhicule à traction animale, piéton blessé

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

This is not to penalise the use of cleaner vehicles, which may be longer or heavier than conventional ones.
Le but est de ne pas pénaliser le recours à des véhicules plus propres, qui pourraient être plus longs ou plus lourds que les véhicules traditionnels.

(8) Using alternative engines that no longer rely only on fossil fuels and are therefore non-polluting or less polluting, such as electric or hybrid engines for heavy-duty vehicles or buses (mainly in urban or suburban environments) generates extra weight which should not be counted at the expense of the effective load of the vehicle so that the road transport sector is not penalised in economic terms.
(8) L'usage de motorisations alternatives n'utilisant plus uniquement l'énergie fossile, donc non polluantes ou moins polluantes, telles que les motorisations électrique ou hybride pour les poids lourds ou pour les autobus (essentiellement en environnement urbain ou péri-urbain), conduit à un surpoids qui ne doit pas être comptabilisé au détriment de la charge utile du véhicule, afin de ne pas pénaliser du point de vue économique le secteur du transport routier.

In order to make our road traffic greener, the Union intends to introduce bonuses for greener vehicles and penalise those which cause more pollution.
Afin de rendre la circulation routière plus écologique, l’Union prévoit d’instaurer des primes pour les véhicules écologiques et de pénaliser les véhicules plus polluants.

The adoption of a gradual approach satisfies the special needs of the objective of the interoperability of the rail system, which is characterised by old national infrastructure and vehicles requiring heavy investment for adaptation or renewal, and particular care should be taken not to penalise rail economically vis-à-vis other modes of transport.
L'adoption d'une approche progressive répond aux besoins particuliers de l'objectif d'interopérabilité du système ferroviaire, système caractérisé par un patrimoine ancien d'infrastructures et de véhicules nationaux, dont l'adaptation ou le renouvellement impliquent des investissements lourds et tient compte du fait qu'il convient de veiller tout particulièrement à ne pas pénaliser économiquement le rail par rapport aux autres modes de transport.

It would encourage low consumption vehicles and penalise 'gas guzzlers'.
Il encouragerait les véhicules peu consommateurs et pénaliserait les véhicules les plus énergovores.

Driving errors or dangerous conduct immediately endangering the safety of the test vehicle, its passengers or other road users shall be penalised by failing the test, whether or not the examiner or accompanying person has to intervene.
Les erreurs de conduite ou un comportement dangereux mettant en cause la sécurité immédiate du véhicule d'examen, de ses passagers ou des autres usagers de la route, ayant nécessité ou non l'intervention de l'examinateur ou de l'accompagnateur, seront sanctionnées par un échec.

As well as penalising circulation, the tax will ultimately be regressive and will penalise commercial vehicles.
Outre le fait qu’elle pénalise la circulation, la taxe sera finalement régressive et pénalisera les véhicules commerciaux.

Taxation schemes can in addition be designed in a revenue neutral way that would overall not result in an additional burden for consumers, but rather reward buyers of low-emitting cars and penalise the purchase of the less efficient vehicles.
Les régimes fiscaux peuvent en outre être conçus de manière à ne pas avoir d'incidence sur les recettes, de sorte que, globalement, il n'en résulte pas de charge supplémentaire pour le consommateur, mais plutôt une rétribution pour l'achat d'une voiture à faible niveau d'émission de CO2 et une pénalité pour l'achat de véhicules moins économes en carburant.

Community legislation does contain tax measures to encourage the use of non-polluting cars, as stipulated by directives on vehicle emissions (for example, Article 3 of Directive 91/441/EEC ). It does not, on the other hand, envisage fiscal measures penalising used vehicles not fitted with catalytic converters, if these vehicles did not infringe environmental regulation when new.
La législation communautaire connaît des mesures d'incitation fiscale en faveur des voitures antipollution, prévues par des directives en matière d'émissions des véhicules (par exemple, article 3 de la directive 91/441/CEE ) ; en revanche, elle ne prévoit pas de mesures fiscales pénalisant les véhicules d'occasion sans catalyseur, lorsque ces véhicules ont été mis en circulation, à l'état neuf, sans violation des règles environnementales.