Vertaling van "vehicle type already " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

EC whole-vehicle type-approval | ECWVTA | EU whole-vehicle type-approval | pan-European type-approval | vehicle type approval | whole-vehicle type-approval | EUWVTA [Abbr.] | WVTA [Abbr.]
réception par type de véhicule

type of vehicle engine | varieties of vehicle engines | types of a vehicle engine | types of vehicle engines
types de moteurs de véhicules

vehicle emission type | vehicle type with regard to emissions and vehicle repair and maintenance information
type de véhicule en ce qui concerne les émissions et les informations sur la réparation et l’entretien

kinds of vehicles | vehicles varieties | types of vehicles | varieties of vehicles
types de véhicules

assign suitable vehicles to routes | assign vehicles to appropriate routes | connect vehicle types | match vehicles with routes
faire correspondre les véhicules avec les itinéraires

type of vehicle | vehicle type
type de véhicule

Motor- or nonmotor-vehicle accident, type of vehicle unspecified
Accident avec un véhicule avec ou sans moteur, type de véhicule non précisé

type of vehicle (1) | vehicle type (2)
type de véhicule

Vehicle Type
Genre de véhicule

Ordinance of 19 June 1995 on the Type Approval of Road Vehicles [ RVTAO ]
Ordonnance du 19 juin 1995 sur la réception par type des véhicules routiers [ ORT ]

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

a type-approval of a vehicle has already been granted in accordance with UNECE Regulation No 49 at the moment of the application for EC type-approval.
l’homologation d’un véhicule a déjà été accordée au titre du règlement no 49 de la CEE-ONU au moment de la demande de réception CE par type.

The renewal of the vehicle type authorisation does not affect the vehicle authorisations already issued on the basis of the previous vehicle type authorisation.
Le renouvellement de l'autorisation par type de véhicule n'affecte pas les autorisations de véhicules ayant déjà été délivrées sur la base de la précédente autorisation du type de véhicule en question.

The mandatory equipping of vehicles with the 112-based eCall in-vehicle system should initially apply only to new types of passenger cars and light commercial vehicles (categories M and N) for which an appropriate triggering mechanism already exists.
L'installation obligatoire du système eCall embarqué fondé sur le numéro 112 dans les véhicules ne devrait initialement s'appliquer qu'aux nouveaux types de voitures particulières et de véhicules utilitaires légers (catégories M et N) pour lesquels il existe déjà un mécanisme de déclenchement approprié.

3. A vehicle which is in conformity with a vehicle type for which an authorisation to place the corresponding vehicle type on the market has been already issued shall, without further checks, receive a vehicle authorisation for placing on the market on the basis of a declaration of conformity to this type submitted by the applicant.
3. Lorsqu'un véhicule est conforme à un type de véhicule pour lequel une autorisation de mise sur le marché du type de véhicule correspondant a déjà été délivrée, ce véhicule obtient une autorisation de mise sur le marché , sur la base d'une déclaration de conformité avec le type considéré présentée par le demandeur, sans autre vérification.

(1a) EU type approval requirements already apply for the purposes of relevant EU legislation governing CO2-emissions including Regulation (EC) No 715/2007 of the European Parliament and of the Council of 20 June 2007 on type approval of motor vehicles with respect to emissions from light passenger and commercial vehicles (Euro 5 and Euro 6) and on access to vehicle repair and maintenance information, Regulation (EC) No 443/2009 of the European Parliament and of the Council of 23 April 2009 setting emission performance standards for new passenger cars as part of the Community's integrated approach to reduce CO2 emissions from light-duty vehicles, Regulation (EC) No 595/2009 of the European Parliament and of the Council of 18 June 2009 on type-approval of motor vehicles and engines with respect to emissions from heavy duty vehicles (Euro VI) and on access to vehicle repair and maintenance information , and Regulation (EU) No 510/2011 of the European Parliament and of the Council of 11 May 2011 setting emission performance standards for new light commercial vehicles as part of the Union's integrated approach to reduce CO2 emissions from light-duty vehicles.
(1 bis) L'Union européenne applique déjà des critères de réception par type dans la législation relative aux émissions de CO2, notamment le règlement (CE) n° 715/2007 du Parlement européen et du Conseil du 20 juin 2007 relatif à la réception des véhicules à moteur au regard des émissions des véhicules particuliers et utilitaires légers (Euro 5 et Euro 6) et aux informations sur la réparation et l'entretien des véhicules, le règlement n° 443/2009 du Parlement européen et du Conseil du 23 avril 2009 établissant des normes de performance en matière d'émissions pour les voitures particulières neuves dans le cadre de l'approche intégrée de la Communauté visant à réduire les émissions de CO2 des véhicules légers, le règlement (CE) n° 595/2009 du Parlement européen et du Conseil du 18 juin 2009 relatif à la réception des véhicules à moteur et des moteurs au regard des émissions des véhicules utilitaires lourds (Euro VI) et à l'accès aux informations sur la réparation et l'entretien des véhicules, et le règlement (UE) n° 510/2011 du Parlement européen et du Conseil du 11 mai 2011 établissant des normes de performance en matière d'émissions pour les véhicules utilitaires légers neufs dans le cadre de l'approche intégrée de l'Union visant à réduire les émissions de CO2 des véhicules légers.

4. Pending the decision on authorisation by the Commission, the approval authority may already issue the EU type-approval, but it shall be provisional, valid only in the territory of that Member State, in respect of a type of vehicle covered by the exemption sought.
4. Dans l'attente de la décision de la Commission sur l'autorisation, l'autorité compétente en matière de réception peut déjà délivrer une réception UE par type, qui revêt toutefois un caractère provisoire, valable uniquement sur le territoire de cet État membre, pour un type de véhicule couvert par la dérogation sollicitée.

Directive 2007/46/EC of the European Parliament and of the Council already establishes a framework for the type approval of motor vehicles and their parts or related equipment, and Directive 2002/24/EC of the European Parliament and of the Council and Directive 2003/37/EC of the European Parliament and of the Council lay down rules on the type approval of two or three-wheel motor vehicles, and agricultural or forestry tractors and their parts or related equipment.
La directive 2007/46/CE du Parlement européen et du Conseil établit déjà un cadre pour la réception des véhicules à moteur et de leurs pièces détachées ou de leur matériel connexe, et la directive 2002/24/CE du Parlement européen et du Conseil ainsi que la directive 2003/37/CE du Parlement européen et du Conseil établissent des règles concernant la réception par type des véhicules à moteur à deux ou trois roues et des tracteurs agricoles ou forestiers et de leurs pièces détachées ou de leur matériel connexe.

2. At the manufacturer’s request type approval pursuant to this Regulation may be extended from M1 or N1 vehicles equipped with compression ignition engines, which have already been type approved, to M2 and N2 vehicles having a reference mass not exceeding 2 840 kg and meeting the conditions for the extension of type approval laid down in this Regulation.
2. À la demande du constructeur, la réception au titre du présent règlement peut être étendue aux véhicules des catégories M1 ou N1 équipés de moteurs à allumage par compression, qui auraient déjà été réceptionnés, aux véhicules des catégories M2 et N2 ayant une masse de référence ne dépassant pas 2 840 kg et qui répondent aux conditions régissant l'extension de la réception et fixées dans le présent règlement.

The type-approval authority may also issue an extension to the type-approval certificate for vehicles that have already been type-approved in cases where deficiencies are subsequently found within the OBD system on vehicles in-service.
L'autorité chargée de la réception peut étendre le certificat de réception des véhicules déjà réceptionnés, même si des défauts affectant le système OBD sont découverts ultérieurement alors que les véhicules sont déjà en service.