Traduction de «vat will always » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

Definition: This category differs from others in that it includes disorders identifiable on the basis of not only symptoms and course but also the existence of one or other of two causative influences: an exceptionally stressful life event producing an acute stress reaction, or a significant life change leading to continued unpleasant circumstances that result in an adjustment disorder. Although less severe psychosocial stress ( life events ) may precipitate the onset or contribute to the presentation of a very wide range of disorders classified elsewhere in this chapter, its etiological importance is not always clear and in each case will be found to depend on individual, often idiosyncratic, vulnerability, i.e. the life events are neither necessary nor sufficient to explain the occurrence and form of the disorder. In contrast, the disorders brought together here are thought to arise always as a direct consequence of acute severe stress or continued trauma. The stressful events or the continuing unpleasant circumstances are the primary and overriding causal factor and the disorder would not have occurred without their impact. The disorders in this section can thus be regarded as maladaptive responses to severe or continued stress, in that they interfere with successful coping mechanisms and therefore lead to problems of social functioning.
Définition: Cette catégorie est différente des autres dans la mesure où sa Définition: ne repose pas exclusivement sur les symptomes et l'évolution, mais également sur l'un ou l'autre des deux facteurs étiologiques suivants: un événement particulièrement stressant entraînant une réaction aiguë à un facteur de stress, ou un changement particulièrement marquant dans la vie du sujet, comportant des conséquences désagréables et durables et aboutissant à un trouble de l'adaptation. Des facteurs de stress psychosociaux relativement peu sévères parmi les événements de la vie ( life events ) peuvent précipiter la survenue ou influencer le tableau clinique d'un grand nombre de troubles classés ailleurs dans ce chapitre, mais il n'est pas toujours possible de leur attribuer un rôle étiologique, d'autant plus qu'il faut prendre en considération des facteurs de vulnérabilité, souvent idiosyncrasiques, propres à chaque individu. En d'autres termes, ces événements de la vie ne sont ni nécessaires ni suffisants pour expliquer la survenue et la nature du trouble observé. En revanche, on admet que les troubles réunis dans cette catégorie sont toujours la conséquence directe d'un facteur de stress aigu important ou d'un traumatisme persistant. Les événements stressants ou les circonstances pénibles persistantes constituent le facteur causal primaire et essentiel, en l'absence duquel le trouble ne serait pas survenu. Les troubles réunis dans ce chapitre peuvent ainsi être considérés comme des réponses inadaptées à un facteur de stress sévère ou persistant dans la mesure où ils interfèrent avec des mécanismes adaptatifs efficaces et conduisent ainsi à des problèmes dans la fonction sociale.

assessment basis for VAT | basis for assessing VAT | basis of assessment of VAT | VAT assessment basis | VAT base
assiette de la TVA | assiette TVA

contents dumping into vat | releasing contents into vat | contents releasing into vat | dump contents into vat
déverser des contenus dans des fûts

vat tending following a nitration process | vat washing following a nitration process | tend vats following a nitration process | wash vats following a nitration process
utiliser des fûts après une nitration

value added tax identification number | value added tax number | VAT ID number | VAT identification number | VAT registration number | VAT No [Abbr.]
numéro d'identification TVA

charging the vat with specific ingredients | filling the vat with specific ingredients | fill the vat with specific ingredients | vat charging with specific ingredients
remplir un fût avec des ingrédients spécifiques

VAT [ turnover tax | value added tax | Sales tax(STW) ]
TVA [ taxe sur la valeur ajoutée | taxe sur le chiffre d'affaires ]

call rate for VAT | rate of call of VAT | VAT call rate
taux d'appel de la TVA | taux de TVA appelé

VAT resource
ressource TVA

VAT rate
taux de TVA

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

This is because VAT will always be applied on certain goods which are currently exempt (up to €22) or which are currently undervalued or misrepresented when reaching EU borders (non-compliance).
Celle-ci sera due au fait que la TVA sera appliquée à l'avenir sur certains biens qui sont actuellement exonérés (jusqu'à 22 €) ou qui sont sous-évalués ou erronément déclarés aux frontières de l'UE (non-respect des règles).

Greater consistency: A move to the principle of 'destination' whereby the final amount of VAT is always paid to the Member State of the final consumer and charged at the rate of that Member State.
Une cohérence accrue: la réforme consacre le passage au principe de «destination», en vertu duquel le montant final de la TVA est toujours versé à l'État membre du consommateur final, selon le taux en vigueur dans cet État membre.

Member States will be required to ensure that reduced rates benefit the final consumer and, in order to protect revenues, that the average VAT rate applied to those transactions for which VAT cannot be deducted always exceeds 12%.
Les États membres devront faire en sorte que les taux réduits profitent au consommateur final et, afin de protéger les recettes, que le taux moyen de TVA appliqué aux opérations pour lesquelles la TVA n'est pas déductible soit toujours supérieur à 12 %.

RECALLS the ECOFIN Council Conclusions of 10 March 2009, which settled the issue of: “the possibility, for the Member States that so wish, of applying reduced VAT rates in certain sectors” and “at the same time acknowledged that reduced VAT rates may, depending on the circumstances, have positive and negative economic effects, so that more efficient alternative solutions should always be considered before a Member State decides to use the option to apply reduced VAT rates”.
RAPPELLE que, dans ses conclusions du 10 mars 2009, le Conseil ECOFIN a réglé la question de "la possibilité, pour les États membres qui le désirent, d'appliquer des taux de TVA réduits dans certains secteurs" et a aussi "constaté que des taux réduits de TVA peuvent, selon les circonstances, avoir des effets économiques tant positifs que négatifs et qu'un État membre devrait donc toujours examiner la possibilité d'autres solutions plus efficaces avant de décider d'avoir recours à des taux réduits de TVA";

The regulatory framework does not ensure the uniform management of this VAT exemption by customs authorities. It does not ensure that the information concerning these transactions is always made available to the tax authorities in the destination Member State either.
Le cadre réglementaire ne permet pas d’assurer un traitement uniforme de cette exonération de la TVA par les autorités douanières, ni de garantir que les informations relatives à ces opérations sont toujours mises à la disposition de l’administration fiscale dans l’État membre de destination.

In distance selling, VAT is always levied on the sale of alcohol in the country of destination, irrespective of the country of sale.
Dans ce cas, la TVA est toujours perçue sur la vente de l’alcool dans le pays d’arrivée, indépendamment du pays de vente.

Compared with measures that directly target labour costs, the budgetary cost per job created by VAT cuts is always higher (euro for euro, reducing labour charges creates 52% more jobs than reducing VAT rates).
Comparé aux mesures qui visent directement le coût du travail, l'impact de la réduction du taux de TVA sur l'emploi a un coût budgétaire toujours plus élevé par emploi créé (pour un même coût budgétaire, une baisse des charges sur le travail crée 52% de plus d'emplois qu'une baisse du taux de TVA entièrement transmise dans les prix).

The reduced rate on books, newspapers and periodicals is an inescapable fact of history: the majority of Member States have always considered these items as having a major educational value which would justify treating them, like food and medicinal products, etc, as basic necessities subject to a reduced rate of VAT.
Le taux réduit pour les livres, journaux et périodiques est une réalité historique que l'on ne peut négliger : depuis toujours, ces biens ont été considérés par la plupart des d'Etats membres comme ayant un caractère éducatif important qui justifiait de les considérer, au même titre que les produits alimentaires, les médicaments etc., comme des biens de première nécessité devant être soumis à un taux réduit de TVA.

First, they were seen as part of the state-funded activities in the public interest for which the VAT system has always included a series of exemptions.
Premièrement, ils étaient considérés comme des activités financées par l'État dans l'intérêt public, activités qui ont toujours fait l'objet d'une série d'exonérations dans le cadre du système de TVA.