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Could we not try to use a different expression?

Vertaling van "using different expressions could pose " (Engels → Frans) :

Using different expressions could pose a problem, as anyone who has practised criminal law knows.

Le fait d'utiliser des expressions différentes pourrait — et tout ceux qui ont fait du droit criminel le savent — poser un problème.


In instances where there is no suitable alternative, the risks posed by the use are limited by appropriate and effective risk management measures, and when the benefits arising from the use are expected to be high, as could be the case for uses in the production of medicinal products or medical devices, review periods could be long.

Lorsqu'il n'existe pas de solution de remplacement adéquate, les risques liés aux utilisations sont limités par des mesures appropriées et efficaces de gestion des risques et lorsqu'il existe une probabilité que les avantages découlant de l'utilisation soient significatifs, par exemple en cas d'utilisation dans la production de médicaments ou de dispositifs médicaux, les périodes de révision pourraient être longues.


' Different definitions could be used, and the quantification that could be used to ascertain whether 1 ton is achieved or not should be made clear.

Différentes définitions pourraient être appliquées à cette expression et il faudrait préciser en fonction de quelle méthode de quantification on déterminerait l'atteinte ou non de l'objectif d'une tonne.


This tendency is accompanied by the development of increasingly sophisticated methods, such as the creation and use of so-called ‘botnets’, which involves several stages of a criminal act, where each stage alone could pose a serious risk to public interests.

Parallèlement, des méthodes de plus en plus sophistiquées sont mises au point, telles que la création et l’utilisation de «réseaux zombies», qui impliquent une infraction pénale en plusieurs stades, chaque stade pouvant à lui seul menacer gravement les intérêts publics.


‘If the device bears an indication that the device is for single use, information on known characteristics and technical factors known to the manufacturer that could pose a risk if the device were to be re-used.

«Si le dispositif porte une indication précisant que le dispositif est à usage unique, des informations sur les caractéristiques connues et les facteurs techniques connus du fabricant qui pourraient présenter un risque si le dispositif devait être réutilisé.


We could have certain drugs that may not be allowed to be vetted through this process, drugs that different countries could use to treat different diseases.

Il pourrait arriver que certains médicaments ne soient pas approuvés, des médicaments qui pourraient servir à traiter différentes maladies dans divers pays.


An example of this type of barriers would be the collection of transaction taxes only via a functionality integrated into the local Securities Settlement System; using a different system could mean paying higher transaction taxes.

À titre d'exemple, on peut citer le fait de réserver le recouvrement des taxes sur les transactions à une fonctionnalité intégrée dans le système de règlement-livraison local - d'où un renchérissement possible de ces taxes en cas d'utilisation d'un autre système.


Different periods could be used in some cases if justified.

Un délai différent pourrait être appliqué lorsque la situation le justifie.


Could we not try to use a different expression?

Ne pourrions-nous pas employer une expression différente?


The competition that began after the opening of the Channel Tunnel was strongly influenced by the charging regimes used in different modes of transport: port charges, rail and tunnel access charges, unpriced connecting roads, airport charges, even duty free regulations all constrained in different ways the means by which the different modes could compete.

L'intensification de la concurrence qui a suivi l'ouverture du Tunnel sous la Manche a été manifestement et fortement influencée par les régimes de tarification des différents modes: les redevances portuaires, les redevances d'accès pour le rail et le tunnel, l'absence de péage sur les voies d'accès, les redevances aéroportuaires, et meme la réglementation concernant les achats hors taxes, tout ces facteurs ont inflencé d'une manière ou d'une autre les conditions de la concurrence entre les différents modes de transport et itinéraires ...[+++]




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Date index: 2021-02-03
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