Vertaling van "used sales figures " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

sales | sales revenue | sales figure | turnover
chiffre d'affaires | CA | ventes | chiffre des ventes

net sales figure
chiffre net des ventes

sales figure
chiffre d'affaires [ chiffre des ventes | ventes | chiffre ]

sales figure
chiffre d'affaires | ventes | chiffre des ventes | chiffre

consolidated sales figure
chiffre d'affaires consolidé [ chiffre des ventes consolidé | ventes consolidées ]

use of the internet to increase sales | using the internet to increase sales | use internet to increase sales | use the internet to increase sales
utiliser l’internet pour augmenter des ventes

administer cargo space on sale | use cargo space on sale | handle cargo space on sale | utilise cargo space on sale
gérer les espaces de chargement à vendre

dealership manager | principal sales manager | motor vehicle shop manager | used car sales manager
directeur de concession automobile | directrice de concession automobile | directeur de concession automobile/directrice de concession automobile | responsable de concession automobile

relative sales value method | relative value method | valuation using relative sales value
méthode de la valeur de vente relative | méthode de la valeur relative | évaluation fondée sur la valeur de vente relative

to re-use the net proceeds from the sales
utiliser le produit net des ventes en réemploi

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Also, in some Member States, sales figures include sales for non-agricultural use.
Il est également à noter que, dans certains États membres, les chiffres communiqués pour les ventes comprennent les usages non agricoles.

Ms. Marlene Jennings (Notre-Dame-de-Grâce—Lachine, Lib.): Mr. Speaker, I wholeheartedly embrace the notion that my Quebec is unique from the rest of Canada but I cannot believe that Quebec is unique from the rest of Canada when it comes to tax fraud by restaurants using high tech software tools to conceal real sales figures and taxes.
Mme Marlene Jennings (Notre-Dame-de-Grâce—Lachine, Lib.): Monsieur le Président, je conviens tout à fait que mon Québec est unique par rapport au reste du Canada, mais je m'y refuse totalement en ce qui concerne la fraude fiscale de restaurants qui utilisent des logiciels perfectionnés pour dissimuler leur chiffre d'affaires réel et éluder les impôts.

The EGC fully upheld the Commission's finding that Mitsubishi and Toshiba had infringed Article 101 of the Treaty on the Functioning of the EU - TFEU), but annulled their fines because in setting these fines the Commission had used sales figures for a different reference year than for other cartelists.
Ce dernier a entièrement confirmé la constatation, faite par la Commission, de l'infraction à l'article 101 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne (TFUE) commise par Mitsubishi et Toshiba, mais annulé leurs amendes parce que, pour fixer ces dernières, la Commission avait utilisé des chiffres de ventes correspondant à une année de référence différente de celle prise en compte pour d'autres membres de l'entente.

They are run using the same economic principles as completely legal companies: significant financial weight, sales figures, international presence, industrial structure, human capital used. All of these factors make them comparable to the large companies I just mentioned.
Ils sont animés par les mêmes principes économiques que les entreprises tout à fait licites : poids financier important, chiffre d'affaires, présence internationale, structure industrielle, capital humain utilisé, tous sont des facteurs qui se comparent aux grandes entreprises que je viens de mentionner.

According to calculations made by us and by the Government of Quebec, the amount of the compensation could be in excess of $2 billion, if we use the same figures the Minister of Finance used when three of the maritime provinces accepted to harmonize their provincial sales tax with the GST.
D'après les calculs que nous avons effectués et que le gouvernement du Québec a également effectués, le montant de la compensation pourrait dépasser les deux milliards de dollars, si nous tenions compte des mêmes considérations que le ministre des Finances a eues face aux trois provinces maritimes qui ont accepté d'harmoniser leur taxe de vente provinciale avec la TPS.

4. In the case referred to in the second subparagraph of paragraph 3, an average ex-works price of the product and average value of non-originating materials used shall be calculated respectively on the basis of the sum of the ex-works prices charged for all sales of the products carried out during the preceding fiscal year and the sum of the value of all the non-originating materials used in the manufacture of the products over the preceding fiscal year as defined in the country of export, or, where figures for a complete fiscal year are not available, a shorter period which should not be less than three months.
4. Dans le cas visé au paragraphe 3, deuxième alinéa, le prix moyen départ usine du produit et la valeur moyenne des matières non originaires mises en œuvre sont calculés, respectivement, sur la base de la somme des prix départ usine facturés pour toutes les ventes de produits effectuées au cours de l’année fiscale précédente et de la somme des valeurs de toutes les matières non originaires mises en œuvre dans la fabrication des produits au cours de l’année fiscale précédente telle que définie dans le pays d’exportation ou, si l’on ne dispose pas des chiffres correspondant à une année fiscale complète, il est possible de se limiter à une période plus brève, qui ne peut toutefois être inférieure à trois mois.

‘82 First, in relation to the applicant’s arguments based on the sales figures for the products concerned in the Community from 1994 to 1998, the Board of Appeal was entitled to find that they were not such as to demonstrate that in the present case the mark applied for had become distinctive in consequence of the use which had been made of it.
«82 S’agissant, tout d’abord, des arguments de la requérante fondés sur les chiffres de vente des produits concernés dans la Communauté pour la période 1994-1998, c’est à bon droit que la chambre de recours a estimé qu’ils n’étaient pas, en l’espèce, de nature à démontrer que la marque demandée avait acquis un caractère distinctif à la suite de l’usage qui en avait été fait.

In those circumstances, the Court of First Instance did not err in law in finding, in paragraphs 82 to 84 of the judgment under appeal, that the sales figures for the appellant’s products and the publicity costs which it incurred are not sufficient, in the absence of information relating to the market share which they represent in respect of both the global confectionery market and the global amount of advertising costs in that market, to show that the mark applied for has acquired distinctive character as a result of the use which has been made of it.
79 Dans ces conditions, le Tribunal n’a commis aucune erreur de droit en considérant, aux points 82 à 84 de l’arrêt attaqué, que les chiffres de vente des produits de la requérante et les frais publicitaires engagés par elle ne suffisent pas pour démontrer que la marque demandée a acquis un caractère distinctif à la suite de l’usage qui en a été fait, faute d’indication sur la part que ces chiffres et ces frais représentent, respectivement, dans le marché global des confiseries et dans le volume global des dépenses publicitaires pour ce marché.

First, the Court of First Instance erred in law in holding, in paragraphs 83 and 84 of the judgment under appeal, that the figures relating to sales of the products covered by the mark applied for and the advertising costs incurred in promoting the mark do not establish that the mark has acquired distinctive character through the use which has been made of it, in the absence of information relating to the share of the confectionery market and the share of the amount of publicity for the market to which those figures relate, respectively.
68 En premier lieu, le Tribunal aurait commis une erreur de droit en jugeant, aux points 83 et 84 de l’arrêt attaqué, que les chiffres relatifs aux ventes des produits revêtus de la marque demandée et aux frais publicitaires engagés pour promouvoir cette marque ne permettent pas d’établir que celle-ci a acquis un caractère distinctif par l’usage qui en a été fait, faute d’indications sur, respectivement, la part du marché des confiseries et la part du volume publicitaire pour ce marché que représentent ces chiffres.

The proportion of passenger vehicles in the European Union using diesel fuel has grown substantially since the early nineties. This is demonstrated in particular by the higher annual sales figures for diesel-engined vehicles as a whole, which represented 43% of all registrations in 2001 compared with less than 20% in 1990.
Le nombre de véhicules particuliers fonctionnant au gazole a fortement augmenté depuis le début des années 90 comme le démontre la croissance des ventes annuelles de ces véhicules: ils représentaient 43% des immatriculations en 2001 contre moins de 20% en 1990.