Traduction de «upon explicit » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

develop the explicit artistic processes | make explicit artistic processes | explain the artistic creation process | make artistic processes explicit
rendre des processus artistiques explicites

explicit link | explicit link process definition
explicit link | fonctionnalité explicit link

explicit address | explicit addressing
adressage explicite

capacity to dispose of property upon death | capacity to make a disposition of property upon death
capacité de disposer à cause de mort

explicit programming [ explicit path programming ]
programmation explicite [ programmation analytique | programmation analytique de trajectoire ]

explicit identification [ explicit plan identification ]
identification explicite

explicit parallelism [ explicit parallelization ]
parallélisme explicite

EPIC architecture | explicitly parallel instruction computing architecture | explicitly parallel instruction computing | EPIC | Intel architecture 64 bits | Intel architecture 64 | IA-64 | IA-64 architecture
architecture EPIC | architecture IA-64

act as point of reference for tour group | welcome a tour group | address tour group upon arrival | welcome tour groups
recevoir des groupes en voyages organisés | accueillir des clients participant à un voyage organisé | accueillir des groupes en voyage organisé

consider a psychotherapeutic approach | make informed choice on psychotherapeutic approach | decide on type of psychotherapeutic intervention | decide upon a psychotherapeutic approach
décider d’une approche psychothérapeutique

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

In order to enhance the effectiveness of out-of-court resolution of disputes procedures dealing with complaints submitted by customers, this Directive should provide that insurance undertakings or persons selling or offering insurance products have to participate in dispute resolution procedures, and the decisions which upon explicit request may be binding for the intermediary and the customer , instituted against themselves by customers and concerning rights and obligations established under this Directive.
Afin de renforcer l'efficacité des procédures de règlement extrajudiciaire des litiges applicables en cas de plaintes soumises par des clients, la présente directive devrait prévoir que les entreprises d'assurance ou les personnes vendant ou offrant des produits d'assurance sont tenues de participer à de telles procédures, et aux décisions, qui peuvent, sur demande expresse, être contraignantes pour l'intermédiaire et le client, engagées contre elles par des clients et afférentes aux droits et obligations établis par la présente directive.

In order to enhance the effectiveness of out-of-court resolution of disputes procedures dealing with complaints submitted by customers, this Directive should provide that insurance undertakings or persons selling or offering insurance products have to participate in dispute resolution procedures, and the decisions which upon explicit request may be binding for the intermediary and the customer, instituted against themselves by customers and concerning rights and obligations established under this Directive.
Afin de renforcer l'efficacité des procédures de règlement extrajudiciaire des litiges applicables en cas de plaintes soumises par des clients, la présente directive devrait prévoir que les entreprises d'assurance ou les personnes vendant ou offrant des produits d'assurance sont tenues de participer à de telles procédures, et aux décisions, qui peuvent, sur demande expresse, être contraignantes pour l'intermédiaire et le client, engagées contre elles par des clients et afférentes aux droits et obligations établis par la présente directive.

(a) the procedure results in decisions which upon explicit and mutual request may be binding for the intermediary or the insurance undertaking, as appropriate, and the client;
(a) les décisions arrêtées à l'issue des procédures peuvent être, sur demande expresse et mutuelle, contraignantes pour l'intermédiaire ou, le cas échéant, l'entreprise d'assurance et le client.

With respect to distance contracts to be concluded by electronic means, which would place the consumer under an obligation to make a payment, the consumer will be bound by the contract only upon his explicit confirmation.
En ce qui concerne les contrats à distance devant être conclus par voie électronique, en vertu desquels le consommateur serait tenu d'effectuer un paiement, le consommateur ne sera lié par le contrat qu'après confirmation explicite de sa part.

Section 14 of the 1951 Act further explicitly provided that a woman band member would lose her membership upon marriage to a non-band member, while maintaining the rule of transferred membership upon marriage to a member of a different band.
L’art. 14 de la LI de 1951 prévoyait aussi expressément qu’une femme membre d’une bande cesserait d’appartenir à sa bande en épousant une personne n’appartenant pas à sa bande, tout en maintenant la règle du transfert d’appartenance par mariage avec un membre d’une bande différente.

Parliament extended the mission on the explicit understanding that the mission would change and focus upon reconstruction and training.
Le Parlement a indiqué explicitement qu'il était disposé à prolonger la mission à condition que celle-ci soit modifiée de manière à privilégier la reconstruction et la formation.

Thirdly, the new directives need to be based both upon international conventions – I am thinking of those concerning ethnic minorities and indigenous peoples, as important in Mercosur as in other countries – and upon agreements connected with the International Labour Organisation. In that way, monitoring mechanisms might be established, designed to improve the specific ways in which unions operate and workers are organised and providing not only for joint participation in the UN and other international bodies – something which would lend more importance to this agreement – but also for the existence of explicit mechanisms for dialogue in matters relating to the common European security and defence policy, as recommended recently by the Institute for European-Latin American Relations.
Troisièmement, il est indispensable que les nouvelles directives se fondent sur les accords internationaux - je pense aux accords relatifs aux minorités ethniques, aux peuples autochtones, qui revêtent une telle importance dans le Mercosur et dans les autres pays - et sur les accords liés à l'Organisation internationale du travail, afin de prévoir des mécanismes de contrôle spécifiques susceptibles d'améliorer le fonctionnement syndical et des travailleurs et qui prévoient non seulement la participation conjointe au sein de l'ONU et d'autres organismes internationaux, ce qui conférerait une importance accrue à cet accord, mais également des mécanismes explicites de dialogue pour la politique européenne de sécurité et de défense, comme l'a récemment recommandé l'Institut pour les relations avec l'Amérique latine.

Any precondition imposed upon the liberty of the legislature or of a parliamentarian to introduce into the public debates of either House of Parliament must be explicitly provided for in the rules.
Toute condition préalable imposée à la liberté de l'assemblée ou d'un parlementaire de présenter une motion dans l'une ou l'autre Chambre du Parlement doit être explicitement prévue dans le Règlement.

- Europol will also be called upon to make an operative contribution to combating counterfeiting of the euro. Its remit will, however, have to be authorised by an explicit Council Decision pursuant to Title VI of the Treaty on European Union. Europol is also to manage an information system containing data on criminal offences, together with detailed particulars of types of offence and perpetrators. The transmission of data to Community institutions is authorised pursuant to Article 18 of the Europol Convention on preventing and combating of criminal offences;
- Europol est appelé à fournir une contribution opérationnelle à la lutte contre la contrefaçon de l'euro, mais le Conseil doit tout d'abord arrêter une décision à cet effet conformément aux procédures visées au titre VI du traité UE; cet organisme devra gérer un système d'information contenant des données relatives aux infractions et à leurs auteurs; l'article 18 de la convention instituant Europol autorise la transmission de ces données aux organismes communs lorsqu'une telle mesure est nécessaire pour la prévention ou la lutte contre les infractions;

In the other place, the Standing Orders are quite explicit regarding the deferral of the time and date upon which a vote may be taken.
À l'autre endroit, le Règlement est assez explicite en ce qui concerne le report des votes et le jour où les votes peuvent avoir lieu.