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They shall abstain from any measure which could

Vertaling van "unless they could " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE
they shall abstain from any measure which could jeopardise the attainment of the objectives

elles s'abstiennent de toutes mesures susceptibles de mettre en péril la réalisation des buts


they declared officially that the present regime could expect no aid from the Nine

ils déclarent officiellement que le régime ne peut attendre aucune aide des Neuf


they shall abstain from any measure which could

ils s'abstiennent de toutes mesures susceptibles de...
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Unless measures are taken to reduce these, they could more than double by 2050.

Si des mesures ne sont pas prises pour les réduire, elles pourraient plus que doubler d’ici à 2050.


Unless there is evidence to justify such EU MRLs, this could be perceived by developing countries as a protectionist barrier to trade, as they do not necessarily have the technical means to prove that their produce meets EU requirements.

Tant que la fixation de LMR par l'UE n'est pas justifiée par des preuves, il se peut que les pays en voie de développement les perçoivent comme des barrières protectionnistes, dans la mesure où ils ne disposent pas toujours de moyens techniques leur permettant de prouver que leurs produits sont conformes aux exigences de l'UE.


Unless they are totally eradicated, diseases currently confined to limited geographical areas could spread and cause economic damage over wider areas.

Des maladies cantonnées aujourd'hui à des territoires limités, si elles ne sont pas éradiquées en totalité, pourraient s'étendre et causer des dommages à l'économie de zones plus vastes.


3. For the purposes of Article 30(3)(b) and 30(3)(c) and Article 30a(1)(c), the competent authorities shall grant the authorisation, under such terms and conditions as they deem appropriate, unless they have reasonable grounds to determine that the transfer of funds for which the authorisation is requested could be in breach of any of the prohibitions or obligations in this Regulation.

3. Aux fins de l'article 30, paragraphe 3, points b et c), et de l'article 30 bis, paragraphe 1, point c), les autorités compétentes délivrent l'autorisation dans les conditions qu'elles jugent appropriées, sauf si elles sont fondées à croire que le transfert de fonds pour lequel l'autorisation est demandée pourrait violer l'une ou l'autre des interdictions ou obligations prévues par le présent règlement.


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Institutions should also carry out reverse stress tests to examine what scenarios could challenge the viability of the institution unless they can prove that such a test is dispensable.

Les établissements devraient également effectuer des simulations de crise inversées pour examiner quels sont les scénarios susceptibles de porter atteinte à la viabilité de l’établissement, à moins qu’ils puissent prouver que cette simulation est superflue.


Financial institutions should also carry out reverse stress tests to examine what scenarios could challenge the viability of the bank unless they can prove that such a test is dispensable.

Les établissements financiers doivent également effectuer des simulations de crise en situation inverse pour examiner quels scénarios sont susceptibles de porter atteinte à la viabilité de la banque, à moins qu'ils puissent prouver que cette simulation est superflue.


They did not receive funding from the European Union and they could not receive it unless they were part of EWL, which claimed to be the only voice for women throughout Europe.

Elles ne recevaient pas de financement de l’Union européenne et elles ne pouvaient pas le recevoir à moins de faire partie du LEF, qui se déclarait être l’unique voix des femmes dans toute l’Europe.


The reference to a certificate ‘of good character and conduct’ should be deleted, because otherwise immigrants could be refused entry and residence unless they produced certificates covering certain kinds of behaviour, which are a flagrant violation of the Charter of Fundamental Rights of the European Union and incompatible with Article 32 of the directive.

La référence à une attestation de "bonnes vie et moeurs" mérite d'être supprimée, car en cas contraire l'on pourrait faire dépendre l'entrée et le séjour à des attestations prenant en compte certains comportements en violation flagrante de la Charte européenne des Droits fondamentaux de l'Union européenne et en contradiction d'ailleurs avec l'article 32 de la Directive même.


(18) Without verifiable prior consent this Regulation, in order to protect the health of children and consistent with Directive 92/59/EEC, prohibits promoters of free gifts or premiums from dispatching promotional products or providing services to children unless the promoters ensure that the products dispatched or services provided are not of a nature such that they could harm a child's health.

(18) Afin de protéger la santé des enfants et conformément à la directive 92/59/CEE, le présent règlement interdit aux promoteurs, à défaut de consentement préalable vérifiable, d'offrir des cadeaux ou des primes par l'envoi d'articles promotionnels ou de fournir des services aux enfants à moins que ces promoteurs ne veillent à ce que les produits envoyés ou ces services ne soient pas de nature à nuire à la santé des enfants.


- if they are intended to allow direct diagnosis or monitoring of vital physiological processes, unless they are specifically intended for monitoring of vital physiological parameters, where the nature of variations is such that it could result in immediate danger to the patient, for instance variations in cardiac performance, respiration, activity of CNS in which case they are in Class IIb.

- s'ils sont destinés à permettre un diagnostic ou un contrôle direct des processus physiologiques vitaux, sauf s'ils sont spécifiquement destinés à surveiller les paramètres physiologiques vitaux, lorsque des variations de certains de ces paramètres, notamment ceux des fonctions cardiaques ou respiratoires ou de l'activité du système nerveux central, peuvent présenter un danger immédiat pour la vie du patient, auquel cas ils font partie de la classe IIb.




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Date index: 2023-10-13
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