Vertaling van "unless it does " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

unless otherwise specified [ unless specified otherwise | unless otherwise described | unless described otherwise ]
sauf indication contraire [ sauf avis contraire ]

unless the Court otherwise directs [ unless the Court orders otherwise | unless the Court otherwise orders ]
sauf instructions contraires de la Cour [ sauf ordre contraire de la Cour | à moins que la Cour n'en ordonne autrement | sauf ordonnance contraire de la Cour ]

In accordance with Article 5 of Protocol No 22 on the position of Denmark, annexed to the Treaty on European Union and to the Treaty on the Functioning of the European Union, Denmark does not participate in the elaboration and the implementation of decisions and actions of the Union which have defence implications. [Denmark does not participate in the implementation of this Decision and therefore does not participate in the financing of this mission (operation)].
Conformément à l'article 5 du protocole n° 22 sur la position du Danemark annexé au traité sur l'Union européenne et au traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, le Danemark ne participe pas à l'élaboration et à la mise en œuvre des décisions et actions de l'Union qui ont des implications en matière de défense. [Le Danemark ne participe pas à la mise en œuvre de la présente décision et ne contribue donc pas au financement de la présente mission (opération)].

FPA unless | free of particular average unless
franc d'avaries particulières sauf

unless otherwise shown | unless the contrary is shown
jusqu'à preuve du contraire | sauf indication contraire

unless otherwise decided [ unless decided otherwise ]
sauf décision contraire de

doe hare | doe-hare
hase

Definition: The schizophrenic disorders are characterized in general by fundamental and characteristic distortions of thinking and perception, and affects that are inappropriate or blunted. Clear consciousness and intellectual capacity are usually maintained although certain cognitive deficits may evolve in the course of time. The most important psychopathological phenomena include thought echo; thought insertion or withdrawal; thought broadcasting; delusional perception and delusions of control; influence or passivity; hallucinatory voices commenting or discussing the patient in the third person; thought disorders and negative symptoms. The course of schizophrenic disorders can be either continuous, or episodic with progressive or stable deficit, or there can be one or more episodes with complete or incomplete remission. The diagnosis of schizophrenia should not be made in the presence of extensive depressive or manic symptoms unless it is clear that schizophrenic symptoms antedate the affective disturbance. Nor should schizophrenia be diagnosed in the presence of overt brain disease or during states of drug intoxication or withdrawal. Similar disorders developing in the presence of epilepsy or other brain disease should be classified under F06.2, and those induced by psychoactive substances under F10-F19 with common fourth character .5.
Définition: Les troubles schizophréniques se caractérisent habituellement par des distorsions fondamentales et caractéristiques de la pensée et de la perception, ainsi que par des affects inappropriés ou émoussés. La clarté de l'état de conscience et les capacités intellectuelles sont habituellement préservées, bien que certains déficits des fonctions cognitives puissent apparaître au cours de l'évolution. Les phénomènes psychopathologiques les plus importants sont: l'écho de la pensée, les pensées imposées et le vol de la pensée, la divulgation de la pensée, la perception délirante, les idées délirantes de contrôle, d'influence ou de passivité, les hallucinations dans lesquelles des voix parlent ou discutent du sujet à la troisième personne, les troubles du cours de la pensée et les symptômes négatifs. L'évolution des troubles schizophréniques peut être continue, épisodique avec survenue d'un déficit progressif ou stable, ou bien elle peut comporter un ou plusieurs épisodes suivis d'une rémission complète ou incomplète. On ne doit pas faire un diagnostic de schizophrénie quand le tableau clinique comporte des symptômes dépressifs ou maniaques importants, à moins d'être certain que les symptômes schizophréniques précédaient les troubles affectifs. Par ailleurs, on ne doit pas porter un diagnostic de schizophrénie quand il existe une atteinte cérébrale manifeste ou une intoxication par une drogue ou un sevrage à une drogue. Des troubles semblables apparaissant au cours d'une épilepsie ou d'une autre affection cérébrale, sont à coder en F06.2, ceux induits par des substances psycho-actives étant à classer en F10-F19 avec le quatrième chiffre .5.

unless sooner berthed | USB
sauf si le navire accoste plus tôt

unless otherwise specified
sauf dispositions contraires | sauf indication contraire

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

In addition, the Treaty of Lisbon specifies that the EU may not intervene in Member States’ choices in relation to their energy supply sources, unless it does so unanimously and on environmental grounds (Article of the Treaty on the Functioning of the EU).
De plus, le traité de Lisbonne précise que l’UE ne pourra intervenir sur les choix des États membres en rapport avec leurs sources d’approvisionnement énergétique, sauf à l´unanimité et pour des raisons environnementales (article du traité sur le fonctionnement de l’UE).

And the whole purpose of the discussion is to ensure that for the next two years, beginning now with the letters Mr. Kinnear's study received, they will provide.There's just no sense in having an amendment unless it does say it's retroactive to December 31, 1999, and services shall be provided for a period of two years, etc.
Et cette discussion a exclusivement pour objet de faire en sorte que, durant les deux prochaines années, en commençant maintenant par les lettres que le bureau de M. Kinnear a reçues, cette compagnie fournisse.Il ne sert tout simplement à rien d'avoir un amendement s'il ne stipule pas qu'il est rétroactif au 31 décembre 1999 et que les services devront être fournis pendant une période de deux ans, etc.

It is clear from our study in committee that the provinces and territories do not automatically impose a term of imprisonment because an individual does not pay, unless someone does it on purpose.
Par suite de l'étude qu'on a faite en comité, il est clair que les provinces et les territoires n'imposent pas de peine d'emprisonnement automatique parce que l'individu ne paie pas, à moins que quelqu'un ne le fasse exprès.

Why would you produce anything with no market for it?” Why indeed, unless one does not care about destroying the reputation of our farmers, unless one only cares about one's corporate buddies.
Pourquoi produire quelque chose pour lequel il n'existe aucun marché? » En effet, pourquoi, si ce n'est parce qu'on ne se soucie pas de la réputation de nos agriculteurs et parce qu'on ne tient qu'aux intérêts de nos amis du secteur privé.

Member States shall ensure that reasonable and proportionate legal costs and other expenses incurred by the successful party shall, as a general rule, be borne by the unsuccessful party, unless equity does not allow this.
Les États membres veillent à ce que les frais de justice raisonnables et proportionnés et les autres frais exposés par la partie ayant obtenu gain de cause soient, en règle générale, supportés par la partie qui succombe, à moins que l'équité ne le permette pas.

Honourable senators, I could go on with all sorts of detail on the provisions relating to sugar but, in simple terms, Costa Rica does not refine sugar and, therefore, under the rules of origin, will not be able to export refined sugar to Canada until and unless it does refine sugar.
Honorables sénateurs, je pourrais entrer dans toutes sortes de détails des dispositions relatives au sucre, mais autrement dit, le Costa Rica ne raffine pas de sucre et, par conséquent, en vertu de la règle d'origine, ne pourra pas exporter de sucre raffiné au Canada jusqu'à ce qu'il en raffine.

3. Where a Member State wishes to use transmitted information or documents for criminal investigations or prosecutions for the purposes laid down in Article 1(1), the transmitting Member State may not refuse its consent to such use unless it does so on the basis of restrictions under its national law or conditions referred to in Article 4(3).
3. Lorsqu'un État membre souhaite utiliser des informations ou des documents transmis pour des enquêtes ou poursuites judiciaires aux fins visées à l'article 1er, paragraphe 1, l'État membre effectuant la transmission ne peut refuser son accord pour une telle utilisation, à moins qu'il ne puisse le faire sur la base de restrictions prévues par son droit national ou au titre des conditions visées à l'article 4, paragraphe 3.

The Party resorting to the special urgency procedure shall inform the other Party and the Council of Ministers separately of the fact unless it does not have time to do so.
La partie qui recourt à la procédure d'urgence particulière en informe parallèlement l'autre partie et le Conseil des ministres, sauf si les délais ne le lui permettent pas.

The port is on its own and the government will not intervene unless it does so ex gratia or there is a special situation.
Le port est laissé à lui-même, et le gouvernement n'interviendra pas, à moins d'une situation particulière ou à titre de faveur.