As a derogation from the full authorisation procedure, the Novel Foods Regulation provides for a simplified procedure for foods derived from GMOs but no longer containing GMOs which are "substantially equivalent" to existing foods with respect to composition, nutritional value, metabolism, intended use and the level of undesirable substances.
Par dérogation à la procédure d'autorisation complète, le règlement sur les nouveaux aliments prévoit une procédure simplifiée pour les aliments qui sont dérivés d'OGM, mais ne contiennent plus d'OGM, et qui présentent donc une "équivalence substantielle" avec les aliments existants du point de vue de la composition, de la valeur nutritive, du métabolisme, de l'usage projeté et de la teneur en substances néfastes.