Vertaling van "under three currently " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

dangerous for children under 36 months of age (1) | Not suitable for children under three years of age (2)
dangereux pour les enfants de moins de 36 mois | ne convient pas aux enfants de moins de trois ans

Not suitable for children under three years of age
Ne convient pas aux enfants de moins de trois ans

apparatus for distillation under a current of steam
appareil à entraînement pas vapeur d'eau | appareil pour distillation avec vapeur d'eau | appareil pour distillation sous un courant de vapeur d'eau

Department of Energy, Mines and Resources Terms Under Three Months Exclusion Approval Order, 1992
Décret de 1992 approuvant l'exemption de personnes employées pour moins de trois mois au ministère de l'Énergie, des Mines et des Ressources

Department of Agriculture Terms Under Three Months Regulations, 1992
Règlement de 1992 sur les personnes employées pour moins de trois mois au ministère de l'Agriculture

Department of Agriculture Terms Under Three Months Exclusion Approval Order, 1992
Décret de 1992 approuvant l'exemption de personnes employées pour moins de trois mois au ministère de l'Agriculture

three-phase current | three-phase alternating current
courant triphasé | courant alternatif triphasé

three-phase DC motor | three-phase direct-current motor
moteur à courant continu à trois phases | moteur à courant continu triphasé

underset | under-set | undertow | backflow | counter-current
contre-courant | courant de retour | courant de fond

under-current release
appareil à minimum de courant

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Therefore, the appointment would be made under subsection 9(1) and then, under subsection 85(1), the minister would be required to appoint as commissioner this temporary member or one of the temporary members, because under the current legislation he is free to appoint up to three temporary members.
Alors, la nomination est faite en vertu du paragraphe 9(1) et ensuite, en vertu du paragraphe 85(1), le ministre serait tenu de nommer commissaire ce membre temporaire ou un des membres temporaires, car il a la possibilité d'en nommer jusqu'à trois en vertu de la loi existante.

We have been re-elected three times under the current election system, with three great majorities, do not change a thing”.
On a réussi à se faire élire trois fois avec le régime électoral actuel, trois belles majorités, on ne touche à rien».

Under the current legislation, Correctional Service of Canada, through the wardens of federal institutions, has the authority, when offenders serving a life sentence are within three years of their eligible parole date, to grant escorted temporary absences.
Présentement, la loi prévoit que le Service correctionnel du Canada peut, par l'entremise des directeurs de pénitenciers fédéraux, accorder des sorties temporaires avec escorte aux délinquants qui purgent une peine d'emprisonnement à perpétuité et qui sont admissibles à une libération conditionnelle dans les trois ans.

Currently, the IFI's activities are carried out through various programmes and schemes which can be grouped under three headings: the regeneration of deprived areas, community capacity building and economic development.
Aujourd'hui, les activités du FII se déroulent dans le cadre de différents programmes et initiatives qui peuvent être regroupés sous trois rubriques: la revitalisation des zones défavorisées, le renforcement des structures locales et le développement économique.

Currently, the Kaatza Day Care Centre is licenced for 20 children three to five years old and eight spaces for children under three.
À l'heure actuelle, la garderie Kaatza est accréditée pour 20 enfants âgés de 3 à 5 ans et huit enfants âgés de moins de trois ans.

Also classified as motor vehicles, however, are two-, three- and four-wheeled vehicles covered by Directive 92/61/EEC belonging to category L. Because they have positive ignition engines fuelled by petrol, they are also covered by the Regulation, under the current wording of Article 2.
Toutefois, les véhicules à deux, trois et quatre roues couverts par la directive 92/61/CEE sont également classés comme véhicules à moteur de catégorie L. Considérant qu'ils sont équipés de moteurs à allumage commandé fonctionnant à l'essence, ils sont également couverts par le règlement, aux termes de l'article 2 tel qu'il apparaît sous sa forme actuelle.

The Barcelona European Council established objectives relating to the provision of childcare facilities. By 2010, places should be available for 90% of children between the age of three and the age at which schooling is compulsory and for 33% of children under three. Currently, and despite improvements, the Commission notes that, according to childcare indicators, the provision of nursery places may vary significantly from one Member State to another (for example, for children under three, the respective figures are: 4% in Italy, 8.6% in Spain and 77% in Sweden).
Actuellement, en dépit d'améliorations, la Commission observe que, d'après les indicateurs sur les soins aux enfants, l'offre de structures de garde peut varier très sensiblement d'un État membre à l'autre (par exemple pour les enfants de moins de 3 ans, 4% en Italie, 8,6% en Espagne, 77% en Suède).

As a result of this new approach, the negotiators of the Treaty of Amsterdam undertook a thorough revision of provisions on justice and home affairs (the 'third pillar' under the current Treaty), the current Article 100c of the EC Treaty on the common visa policy and the 'Schengen acquis' so that they can be recast in a complex architecture which will be based on three components:
Cette nouvelle approche a pour conséquence que les négociateurs du traité d'Amsterdam ont profondément remanié les dispositions relatives à la justice et aux affaires intérieures (le "troisième pilier" sous l'empire du traité actuel), l'actuel article 100 C TCE relatif à la politique commune en matière de visas et l'"Acquis de Schengen", pour les refondre dans une architecture complexe qui s'articule désormais en trois volets:

This bill is intended to consolidate, modernize, enhance and streamline the government's drug control policy underlying two current acts of Parliament and to fulfil Canada's obligations under three international conventions.
Ce projet de loi a pour objectif d'unifier, de moderniser, d'améliorer et de simplifier la politique gouvernementale de réglementation des drogues à la base de deux lois actuelles du Parlement et de respecter les obligations du Canada aux termes de trois conventions internationales.