Traduction de «under intense cost » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

sell below cost [ sell under cost ]
vendre à non-prix [ brader ]

estimated cost under Commission proposals
coût estimé résultant des propositions de la Commission

cost underlying the price for access
coût sous-jacent au prix de l'accès

underlying costs
coûts sous-jacents

local cost intensive project
projet à forte composante de coûts locaux

Ordinance of 3 July 2002 on Costing and Activity Recording by Hospitals, Maternity Units and Nursing Homes under the Health Insurance [ CARO ]
Ordonnance du 3 juillet 2002 sur le calcul des coûts et le classement des prestations par les hôpitaux, les maisons de naissance et les établissements médico-sociaux dans l'assurance-maladie [ OCP ]

Guidelines Relating to Cost Sharing under the Vocational Rehabilitation of Disabled Persons Act, 1990-93
Lignes directrices relatives au partage des frais en vertu de la Loi sur la réadaptation professionnelle des personnes handicapées, 1990-1993

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Now is certainly not the time for costly IP changes that drive unsustainable cost increases to our health care system, a health care system that is already under intense pressure, by further extending brand monopoly periods.
Ce n'est certainement pas le moment d'apporter à notre régime de PI des changements qui vont se traduire par des coûts considérables pour notre régime de santé, lequel fait déjà l'objet de pressions intenses, et de prolonger les périodes d'exclusivité des médicaments princeps.

6. By way of derogation from paragraph 3(b), aid in favour of workers with disabilities, as provided for in Articles 33 and 34 may be cumulated with other aid exempted under this Regulation in relation to the same eligible costs above the highest applicable threshold under this Regulation, provided that such cumulation does not result in an aid intensity exceeding 100 % of the relevant costs over any period for which the workers concerned are employed.
6. Par dérogation au paragraphe 3, point b), les aides en faveur des travailleurs handicapés prévues aux articles 33 et 34 peuvent être cumulées avec d'autres aides exemptées par le présent règlement portant sur les mêmes coûts admissibles et dépasser ainsi le seuil applicable le plus élevé prévu par le présent règlement, à condition que ce cumul ne conduise pas à une intensité d'aide supérieure à 100 % des coûts correspondants sur toute période pendant laquelle les travailleurs concernés sont employés.

Maximum aid intensity: For this aid measure, the maximum aid intensity will be 100 % of the eligible costs (see under Objective of aid).
Intensité maximale des aides: L’intensité maximale des aides au titre de ce régime s’élève à 100 % des coûts admissibles (voir la rubrique «Objectif de l’aide»).

4. By way of derogation from paragraph 3, aid in favour of disabled workers, as provided for in Articles 41 and 42, may be cumulated with aid exempted under this Regulation in relation to the same eligible costs above the highest applicable threshold under this Regulation, provided that such cumulation does not result in an aid intensity exceeding 100 % of the relevant costs over any period for which the workers concerned are employed.
4. Par dérogation au paragraphe 3, les aides en faveur des travailleurs handicapés prévues aux articles 41 et 42 peuvent être cumulées avec les aides exemptées au titre du présent règlement qui concernent les mêmes coûts admissibles supérieurs au seuil applicable le plus élevé au titre du présent règlement, à condition que ce cumul ne conduise pas à une intensité d'aide supérieure à 100 % des coûts en cause sur toute période pendant laquelle les travailleurs concernés sont employés.

3. Aid exempted under this Regulation shall not be cumulated with any other aid exempted under this Regulation or de minimis aid fulfilling the conditions laid down in Commission Regulation (EC) No 875/2007 (16) or with other Community funding in relation to the same — partly or fully overlapping — eligible costs if such cumulation would result in exceeding the highest aid intensity or aid amount applicable to that aid under this Regulation.
3. Les aides exemptées au titre du présent règlement ne peuvent être cumulées avec aucune autre aide exemptée au titre du présent règlement, ni avec les aides de minimis remplissant les conditions énoncées dans le règlement (CE) no 875/2007 de la Commission (16) ni avec d'autres financements communautaires concernant les mêmes coûts admissibles — se chevauchant en partie ou totalement — si ce cumul donne une intensité ou un montant d'aide dépassant le plafond maximal applicable à ces aides au titre du présent règlement.

The purpose of this enactment is to ensure that the costs of applied behavioural analysis, ABA, or intensive behavioural intervention, IBI, for autistic persons is covered under the health care insurance plan of every province and territory.
Le projet de loi vise à faire en sorte que les coûts de l'analyse appliquée du comportement (AAC) et de l'intervention comportementale intensive (ICI), destinées aux personnes atteintes d'autisme, soient couverts par le régime d'assurance-santé de chaque province et territoire.

Benefit plans have come under greater intensity because of the explosion of the cost of pharmaceuticals, which keeps money in the hands of big pharmaceuticals with little investment back into Canada. It keeps doctors, nurses and capital investment out of our health care system which we need to improve wait times and to ensure Canadians have the proper treatment they deserve (1830) The Deputy Speaker: The time provided for debate has expired.
L'explosion des coûts des médicaments a exercé de vives pressions sur les régimes d'avantages sociaux, mais l'argent est demeuré dans les mains des grands groupes pharmaceutiques qui n'ont guère investi au Canada, ce qui fait qu'il y a moins de médecins, d'infirmières et de dépenses en immobilisations dans notre système de soins de santé alors que nous en aurions bien besoin pour réduire les listes d'attente et veiller à ce que les Canadiens reçoivent les soins qu'ils méritent (1830) Le vice-président: La période allouée au débat est terminée.

Under the cost-benefit analysis carried out by Spain, the costs of investing in Pamplona shows a comparative disadvantage of 18.20% which would justify a regional aid intensity of 18.45%.
D'après l'analyse coûts/bénéfices réalisée par l'Espagne, le site de Pampelune impliquerait, en termes de coûts d'investissement, un handicap comparatif de 18,20%, qui justifierait une intensité d'aide régionale de 18,45%.

4. By way of derogation from paragraphs 2 and 3, aid under schemes exempted by Articles 5 and 6 of this Regulation may be cumulated with other State aid within the meaning of Article 87(1) of the Treaty, or with other Community funding, in relation to the same costs, including with aid under schemes exempted by Article 4 of this Regulation which complies with paragraphs 2 and 3, provided that such cumulation does not result in a gross aid intensity exceeding 100 % of the wage costs over any period for which the worker or workers are employed.
4. Par dérogation aux paragraphes 2 et 3, les aides accordées au titre de régimes exemptés par les articles 5 et 6 peuvent être cumulées avec d'autres aides d'État au sens de l'article 87, paragraphe 1, du traité ou avec d'autres mesures de soutien communautaires liées aux mêmes coûts, et notamment les aides accordées au titre de régimes exemptés par l'article 4 du présent règlement qui respectent les paragraphes 2 et 3, pour autant que ce cumul ne donne pas une intensité d'aide brute dépassant 100 % des charges salariales pendant toute période d'emploi du ou des travailleurs considérés.

The Commission reminds Member States and motor vehicle manufacturers that under the terms of the Framework it requires prior notification under Article 93(3) of the EEC Treaty of all aid measures to the industry coming within the scope of approved aid schemes (such as regional aid programmes) where the cost of the project aided exceeds 12 MECU; all aid proposals falling outside approved schemes would be notifiable in advance regardless of cost and intensity.
La Commission rappelle aux Etats membres et aux constructeurs d'automobiles que, conformément aux règles de l'encadrement, elle exige que toutes les aides accordées au secteur dans le cadre de régimes d'aides autorisés (tels que les régimes d'aide à finalité régionale) soient notifiées préalablement en application de l'article 93 paragraphe 3 du traité CEE si le coût du projet devant bénéficier de l'aide est supérieur à 12 millions d'écus; toutes les aides prévues en dehors du cadre d'un régime autorisé doivent être notifiées à l'avance indépendamment du coût et de l'intensité d'aide.