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Child en ventre sa mère
Kill an unborn child in act of birth
May damage fertility or the unborn child.
Suspected of damaging fertility or the unborn child.
Unborn child

Traduction de «unborn child shall » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
child en ventre sa mère [ unborn child ]

enfant conçu [ enfant à naître ]


Suspected of damaging fertility or the unborn child.

Susceptible de nuire à la fertilité ou au fœtus.




May damage fertility or the unborn child.

Peut nuire à la fertilité ou au fœtus.




kill an unborn child in act of birth

tuer, au cours de la mise au monde, un enfant non encore né
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
1. As soon as a pregnant woman informs the undertaking of her condition, in accordance with national legislation or national practice, the protection of the unborn child shall be comparable with equivalent to that provided for members of the public.

1. Dès qu’une femme enceinte informe l’entreprise de son état conformément à la législation nationale ou aux usages nationaux, la protection de l’enfant à naître est équivalente à celle offerte aux personnes du public.


1. As soon as a pregnant woman informs the undertaking of her condition, in accordance with national legislation or national practice, the protection of the unborn child shall be comparable with that provided for members of the public.

1. Dès qu’une femme enceinte informe l’entreprise de son état conformément à la législation nationale ou aux usages nationaux, la protection de l’enfant à naître est comparable à celle offerte aux personnes du public.


1. As soon as a pregnant woman informs the undertaking of her condition, in accordance with national legislation or national practice, the protection of the unborn child shall be equivalent to that provided for members of the public.

1. Dès qu'une femme enceinte informe l'entreprise de son état conformément à la législation nationale ou aux usages nationaux, la protection de l'enfant à naître est équivalente à celle offerte aux personnes du public.


1. Member States shall ensure that the protection of the unborn child is comparable with that provided for members of the public.

1. Les États membres veillent à ce que la protection de l'enfant à naître soit comparable à celle offerte aux personnes du public.


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As soon as a pregnant worker informs the undertaking or, in the case of an outside worker, the employer, of the pregnancy, in accordance with national legislation the undertaking, and the employer, shall ensure that the employment conditions for the pregnant worker are such that the equivalent dose to the unborn child is as low as reasonably achievable and unlikely to exceed 1 mSv during at least the remainder of the pregnancy.

Dès qu'une travailleuse enceinte informe l'entreprise ou, dans le cas d'une travailleuse extérieure, l'employeur, qu'elle est enceinte, conformément à la législation nationale, l'entreprise, et l'employeur, prennent les mesures nécessaires pour que les conditions d'emploi de la travailleuse soient telles que la dose équivalente reçue par l'enfant à naître soit la plus faible qu'il soit raisonnablement possible d'atteindre et telles qu'il est peu probable que cette dose dépasse 1 mSv pendant au moins le reste de la grossesse.


In cases in which the prosecution proves that an individual committed one of the predicate violent crimes against a pregnant woman, with the intent to kill the unborn child, that individual shall be punished as provided under Federal law for intentionally killing or attempting to kill a human being.

Si le poursuivant démontre qu'une personne a commis un des crimes violents énumérés dans la loi à l'égard d'une femme enceinte, et ce, dans l'intention de tuer l'enfant à naître, cette personne sera passible de la peine que prévoit la loi fédérale dans les cas où quelqu'un tue ou tente de tuer intentionnellement un être humain.


38. Believes that effects on children's health and also on the unborn child shall be used as reference for human health risk assessments, (outside the occupational health framework), given the enhanced sensitivity to chemical exposure;

38. considère que l'incidence sur la santé des enfants et également sur le fœtus devrait servir de référence en matière d'évaluation des risques pour la santé humaine (en dehors du cadre concernant la santé au travail), étant donné la sensibilité supérieure des enfants à l'exposition chimique;


37. Believes that effects on children's health and also on the unborn child shall be used as reference for human health risk assessments, (outside the occupational health framework), given the enhanced sensitivity to chemical exposure;

37. considère que l'incidence sur la santé des enfants et également sur le fœtus devrait servir de référence en matière d'évaluation des risques pour la santé humaine (en dehors du cadre concernant la santé au travail), étant donné la sensibilité supérieure des enfants à l'exposition chimique;


(d) Plastic parts heavier than 25 grams shall not contain flame retardant substances or preparations containing substances that are or may be assigned any of the risk phrases R45 (may cause cancer), R46 (may cause heritable genetic damage), R50 (very toxic to aquatic organisms), R51 (toxic to aquatic organisms), R52 (harmful to aquatic organisms), R53 (may cause long-term adverse effects in the aquatic environment), R60 (may impair fertility) or R61 (may cause harm to the unborn child), or any combinations of risk ...[+++]

d) Les pièces de plastique de plus de 25 grammes ne doivent pas contenir de substances retardatrices de flammes ou de préparations à base de substances auxquelles s'appliquent ou peuvent s'appliquer les expressions liées au niveau de risque R45 ("Peut provoquer le cancer"), R46 ("Peut provoquer des altérations génétiques héréditaires"), R50 ("Très toxique pour les organismes aquatiques"), R51 ("Toxique pour les organismes aquatiques"), R52 ("Nocif pour les organismes aquatiques"), R53 ("Peut entraîner des effets néfastes à long terme pour l'environnement aquatique"), R60 ("Peut altérer la fertilité") ou R61 ("Risque pendant la grossesse d'effets néfastes pour l'enfant"), ou encore ...[+++]


(d) Plastic parts heavier than 25 grams shall not contain flame retardant substances or preparations containing substances that are or may be assigned any of the risk phrases R45 (may cause cancer), R46 (may cause heritable genetic damage), R50 (very toxic to aquatic organisms), R51 (toxic to aquatic organisms), R52 (harmful to aquatic organisms), R53 (may cause long-term adverse effects in the aquatic environment), R60 (may impair fertility) or R61 (may cause harm to the unborn child), or any combinations of risk ...[+++]

d) Les pièces de plastique de plus de 25 grammes ne doivent pas contenir de substances retardatrices de flammes ou de préparations à base de substances auxquelles s'appliquent ou peuvent s'appliquer les phrases de risques R45 (Peut provoquer le cancer), R46 (Peut provoquer des altérations génétiques héréditaires), R50 (Très toxique pour les organismes aquatiques), R51 (Toxique pour les organismes aquatiques), R52 (Nocif pour les organismes aquatiques), R53 (Peut entraîner des effets néfastes à long terme pour l'environnement aquatique), R60 (Peut altérer la fertilité) ou R61 (Risque pendant la grossesse d'effets néfastes pour l'enfant), ou encore une combinaison de ...[+++]




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Date index: 2023-12-02
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