Vertaling van "unavailable cannot " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

train-set that cannot be divided | train-set that cannot be split up
élément indéformable | rame indéformable | train indéformable

unavailability of a witness [ witness unavailability ]
non-disponibilité d'un témoin

unavailable soil moisture | unavailable water
eau indisponible | eau non disponible | humidité au point de flétrissement

Unavailability (qualifier value)
indisponibilité

Operating room unavailable
salle d'opération non disponible

Schooling unavailable and unattainable
Scolarisation inexistante ou inaccessible

articulated vehicle which cannot be uncoupled
véhicule articulé non séparable

A delegate cannot delegate [ delegatus non potest delegare ]
le délégué ne peut pas déléguer [ delegatus non potest delegare ]

An Act to amend the Canada Post Corporation Act (letter that cannot be transmitted by post)
Loi modifiant la Loi sur la Société canadienne des postes (lettres intransmissibles)

Cannot sleep at all
ne peut pas dormir du tout

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

In addition, when trying to access or purchase online copyright-protected content from another Member State, consumers are sometimes told that it is unavailable or cannot be accessed from their own country.
En outre, il arrive parfois qu'un consommateur qui tente d'accéder à du contenu protégé par le droit d'auteur d'un autre État membre ou d'en acheter en soit empêché parce que ce contenu est indisponible ou inaccessible dans son pays.

(2) The Minister shall choose the mediator or arbitrator if the parties cannot agree on one or if the one they choose is unavailable.
(2) Le ministre désigne un médiateur ou un arbitre lorsque les parties ne peuvent s’entendre sur leur choix ou lorsque le médiateur ou l’arbitre qu’elles ont choisi n’est pas disponible.

32. Information that is not known to a dissident and that cannot be ascertained by the dissident on reasonable inquiry may be omitted from a dissident’s proxy circular, but the circumstances that render the information unavailable shall be disclosed in it.
32. Les renseignements que le dissident ne connaît pas et qu’il ne peut obtenir par des moyens raisonnables peuvent être omis dans la circulaire de procuration de dissident, auquel cas les raisons de cet empêchement y sont divulguées.

63. Information that is not known to a dissident and that cannot be ascertained by them on reasonable inquiry may be omitted from a dissident’s proxy circular, but the circumstances that render the information unavailable shall be disclosed in the proxy circular.
63. Les renseignements que le dissident ne connaît pas et qu’il ne peut obtenir par des moyens raisonnables peuvent être omis de la circulaire de procuration de dissident, auquel cas les raisons de cette omission doivent y figurer.

A. whereas organisations such as the ASL (which, in the Italian system, is a local government agency responsible for the financial organisation and management of health services) cannot be treated like any other company because any seizure of their assets could make unavailable health equipment and services that are vital for protecting health;
A. considérant que des structures comme les agences sanitaires locales (qui, dans le système italien, sont des entités publiques locales chargées de l'organisation financière et administrative des prestations de santé) ne peuvent être considérées au même titre que les autres agences, étant donné que la possibilité de saisir leurs biens implique le risque de rendre indisponibles des équipements et des services sanitaires indispensables à la protection de la santé;

Yes, if a treatment is unavailable in a Member State, the national health authorities cannot refuse authorisation to a patient seeking it in another EU country.
Oui, si un traitement n'est pas dispensé dans un État membre, les autorités de santé nationales ne peuvent refuser d'autoriser un patient à chercher ce traitement dans un autre État membre de l'UE.

People who can understand English and can use the Internet have access to information which is unavailable to those people who cannot understand English and cannot use the Internet.
Les personnes qui comprennent l’anglais et savent se servir de l’internet ont accès à des informations qui ne sont pas à la disposition des personnes qui ne comprennent pas l’anglais et ne savent pas utiliser l’internet.

The Commission considers that, as a consequence of the current financial crisis, a lack of insurance or reinsurance capacity does not exist in every Member State, but it cannot be excluded that, in certain countries cover for marketable risks could be temporarily unavailable.
La Commission considère qu'à la suite de la crise financière actuelle, le manque de capacité d'assurance ou de réassurance ne se fait pas ressentir dans tous les États membres, mais il ne peut être exclu que, dans certains pays, la couverture des risques cessibles puisse être temporairement indisponible.

The first applies largely to communications from the Commission to the DOT: the latter's decision cannot be based on any substantive information or argument unavailable to all parties for comment on the record before final decision.
La première s'applique dans une large mesure aux communications de la Commission au ministère des transports des États-Unis: la décision prise par celui-ci ne peut se fonder sur des informations ou des arguments de fond dont ne disposeraient pas toutes les parties pour formuler des observations sur le dossier avant la décision finale.