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Traduction de «two specific instances already » (Anglais → Français) :

Mr. Hindle: The way our recommendation would stop the use of one-candidate competitions is that it would restrict their use to two specific instances already outlined in the legislation.

M. Hindle: Notre recommandation mettrait fin aux concours pour un seul candidat, dans la mesure où ce procédé ne pourrait être utilisé que dans deux cas précisés dans la loi.


This includes instances where the market is already concentrated, where the proposed concentration would eliminate an important competitive force, where the proposed concentration would combine two important innovators, where the proposed concentration involves a firm that has promising pipeline products or where there are indications that the proposed concentration would allow the merging parties to hinder the expansion of their competitors.

Tel sera le cas, notamment, si le marché est déjà concentré, si l'opération envisagée est susceptible d'éliminer un moteur important de la concurrence, réunit deux entreprises innovantes importantes ou concerne une entreprise ayant des produits en cours de développement prometteurs, ou encore s’il existe des indications selon lesquelles l’opération envisagée est susceptible de permettre aux parties à la concentration d’entraver le développement de leurs concurrents.


[32] Travel arrangements where two or more items or services for a single holiday or trip, such as flights, accommodation or car rental, are offered at the same time and from the same company or from companies that are commercially linked (for instance, airlines and car rentals or hotels) but excluding packages that are already offered as such, i.e. assembled before they are offered to the customer.

[32] Mode d’organisation de voyages dans lequel plusieurs éléments ou services afférents à un seul voyage, comme les vols, le logement ou la location d’un véhicule, sont proposés en même temps et par la même société ou par des sociétés économiquement liées (par exemple, des compagnies aériennes, des sociétés de location de véhicules et des hôtels), mais excluant les forfaits qui sont déjà proposés en tant que tels, c’est-à-dire élaborés avant d’être proposés au client.


A KIC focusing on urban mobility would also be complementary to some of the specific activities already pursued by two existing KICs.

Une CCI consacrée à la mobilité urbaine compléterait également une série d'activités spécifiques déjà menées par deux CCI existantes.


Honourable senators, I recall two specific instances where the law officers of the Crown or the minister presenting the bill advised us in committee — I think it was before the Standing Senate Committee on Legal and Constitutional Affairs — said that the bill was Charter-proof.

Honorables sénateurs, je me souviens de deux cas précis où les avocats de la Couronne ou le ministre qui présentait le projet de loi ont dit au comité — je crois que c'était le Comité sénatorial permanent des affaires juridiques et constitutionnelles — que le projet de loi était absolument conforme à la Charte.


Dr. McKeown has recommended that the federal Minister of Health improve research and surveillance through the two specific initiatives already mentioned by Dr. Khatter: a Canadian longitudinal birth cohort study to complement the U.S. national children's study, and a long-term national biomonitoring program similar to that of the U.S. Centers for Disease Control and Prevention.

Le Dr McKeown a recommandé que le ministre fédéral de la Santé améliore la recherche et la surveillance par le biais de deux initiatives déjà mentionnées par le Dr Khatter: une étude canadienne longitudinale de cohorte sur les nouveau-nés pour compléter l'Étude nationale américaine sur les enfants et un programme national de biosurveillance à long terme semblable à celui des Centers for Disease Control and Prevention américains.


The Directives do not contain any specific provision on multiple discrimination, but both refer to the fact that ‘women are often victims of multiple discrimination’[55] However, the Directives already allow a combination of two or more grounds of discrimination to be tackled in the same situation although problems may arise from differences in the level of protection provided for different grounds under the two Directives because the scope of Directive 2000/78/EC is limited to employment matters only.

Les directives ne contiennent aucune disposition spécifique concernant les discriminations multiples, mais l'une et l'autre font référence au fait que «les femmes sont souvent victimes de discriminations multiples»[55]. Certes, les directives permettent déjà d'aborder une combinaison d'au moins deux motifs de discrimination dans une même situation, mais des problèmes pourraient découler du fait qu'elles offrent des niveaux de protection différents pour des motifs différents, puisque le champ d’application de la directive 2000/78/CE est limité aux questions liées à l'emploi.


Under the Commission's proposed Statute, the annual accounts and consolidated accounts of SEs will be drawn up subject to the national provisions adopted under the two specific Directives already in force.

Pour ce qui est des comptes annuels et des comptes consolidés de la Société Européenne, le statut proposé par la Commission Européenne renvoit aux dispositions nationales prises en application de deux directives spécifiques déjà en vigueur.


Aside from those two specific instances, everything else that we speak of in terms of foreign currency is managed by the Department of Finance Canada.

Mis à part ces deux exemples spécifiques, tout ce dont nous parlons en ce qui concerne les devises étrangères est géré par le ministère des Finances Canada.


To simplify management, interested parties who respond by two different means (by e-mail and by post, for instance) are requested to specify that the same document has already been sent to the Commission.

Afin de faciliter la gestion du dossier, les parties intéressées qui communiquent leurs réponses et commentaires par des moyens différents (par courrier électronique et par écrit, par exemple) sont priées d'indiquer, le cas échéant, que le même document a déjà été envoyé précédemment à la Commission.




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'two specific instances already' ->

Date index: 2025-09-01
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