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Traduction de «two consecutive four-year » (Anglais → Français) :

This approach is enshrined in the EU Drugs Strategy 2013-2020 which is operationalised in two consecutive four-year Action Plans.

Cette approche est consacrée dans la stratégie antidrogue de l'UE pour la période 2013-2020, mise en œuvre au moyen de deux plans d'action consécutifs, chacun d'une durée de quatre ans.


This approach is enshrined in the EU Drugs Strategy 2013-2020 which is operationalised in two consecutive four-year Action Plans.

Cette approche est consacrée dans la stratégie antidrogue de l'UE pour la période 2013-2020, mise à exécution au moyen de deux plans d'action consécutifs, chacun d'une durée de quatre ans.


In case of small one-site-organisations and if the derogation for small organisations can be applied (Article 7) validation/verification activities have to be done after two and four years with the effect that the verifier is obliged to visit the site after two and four years.

Dans le cas de petites organisations composées d’un seul site et si la dérogation pour les petites organisations est applicable (article 7), les activités de validation/vérification doivent avoir lieu après deux et quatre ans, ce qui implique que le vérificateur doive se rendre sur le site au moins une fois tous les deux ans.


In case of small one-site-organisations and if the derogation for small organisations can be applied (Article 7) validation/verification activities have to be done after two and four years with the effect that the verifier is obliged to visit the site after two and four years.

Dans le cas de petites organisations composées d’un seul site et si la dérogation pour les petites organisations est applicable (article 7), les activités de validation/vérification doivent avoir lieu après deux et quatre ans, ce qui implique que le vérificateur doive se rendre sur le site au moins une fois tous les deux ans.


The Drugs Strategy also provides the framework for two consecutive four-year Action Plans.

La stratégie antidrogue établit également le cadre de deux plans d'action consécutifs, chacun d'une durée de quatre ans.


In December 2004, the European Council endorsed the EU Drug Strategy (2005-2012) which sets the framework, objectives and priorities for two consecutive four-year Action Plans to be brought forward by the Commission.

En décembre 2004, le Conseil européen a approuvé la Stratégie antidrogue de l'Union européenne pour la période 2005-2012, qui fixe le cadre, les objectifs et les priorités de deux plans d'action consécutifs, chacun d'une durée de quatre ans, que la Commission est tenue de présenter.


By way of derogation from Annex V, point C(2)(e), and Annex VI, point E(3)(e), to Regulation (EC) No 1493/1999, the minimum natural alcoholic strength by volume set for zone C II for table wines and quality wines psr may be derogated from in the two consecutive wine years 2007/08 and 2008/09 for Slovenia’s Primorska wine area when the weather conditions or growing conditions are exceptionally unfavourable and make it impossible to reach the minimum natural alcoholic strength by volume required in zone C II.

Par dérogation au point C 2 e) de l'annexe V et au point E 3 e) de l'annexe VI du règlement (CE) no 1493/1999, il peut être dérogé au titre alcoométrique volumique naturel minimal défini pour la zone C II pour les vins de table et les v.q.p.r.d. au cours des deux campagnes viticoles consécutives 2007-2008 et 2008-2009 dans la région viticole de Primorska de la Slovénie, lorsque les conditions climatiques ou les conditions de culture sont exceptionnellement défavorables et qu'il est donc impossible d'atteindre le titre alcoométrique naturel minimal requis pour la zone C II.


At the end of each period of temporary leasing, which may not exceed three consecutive years, a farmer shall, except in the event of a transfer of rights, recover all his rights for himself, for at least two consecutive calendar years.

À l'issue de chaque période de cession temporaire, qui ne peut excéder trois années consécutives, un agriculteur récupère, sauf en cas de transfert, la totalité de ses droits pour lui-même au cours d'au moins deux années civiles consécutives.


where the measures were applied to two consecutive marketing years, the number of tonnes to be taken into account for the first year concerned shall be established in accordance with the first indent, and the number of tonnes to be taken into account for the following year shall be equal to the number of tonnes for which aid was granted in respect of the last marketing year before the reference period which has not been affected by an application of the said measures.

les mesures ont été appliquées à deux campagnes de commercialisation consécutives, le nombre de tonnes à prendre en compte pour la première année concernée est déterminé conformément au premier tiret et le nombre de tonnes à prendre en compte pour l'année suivante est égal au nombre de tonnes pour lequel une aide a été accordée pour la dernière campagne de commercialisation antérieure à la période de référence qui n'a pas été concernée par l'application desdites mesures.


At the end of each period of temporary leasing, which may not exceed three consecutive years, a farmer shall, except in the event of a transfer of rights, recover all his rights for himself, for at least two consecutive calendar years.

À l'issue de chaque période de cession temporaire, qui ne peut excéder trois années consécutives, un agriculteur récupère, sauf en cas de transfert, la totalité de ses droits pour lui-même au cours d'au moins deux années civiles consécutives.




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Date index: 2023-09-16
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