Traduction de «traffic-based air pollution » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

ground-based air traffic control processes | methods in air traffic control | air traffic control operations | procedures in air traffic control
opérations de contrôle du trafic aérien

base air traffic control officer
officier contrôleur de la circulation aérienne de la base [ O CCA B ]

Task Force on the Integrated Data Base for Air Traffic Flow Management Purposes [ Task Force on the Integrated Data Base for ATFM Purposes | Task Force on the Central Data Bank for Air Traffic Flow Management Purposes | Task Force on the Central Data Bank for ATFM Purposes ]
Équipe de travail sur la base de données intégrée à des fins de gestion des courants de trafic aérien [ Équipe de travail sur la base de données intégrée à des fins ATFM | Équipe de travail de la Banque centrale de données au service de l'ATFM | Équipe de travail BCD ]

Task Force on the Integrated Data Base (IDB) for Air Traffic Flow Managmenet (ATFM) Purposes [ Task Force on the Integrated Data Base (IDB) for ATFM Purposes ]
Equipe de travail sur la base de données intégrée (BDI) à des fins de gestion des courants de trafic aérien (ATFM) [ Equipe de travail sur la base de données intégrée (BDI) à des fins ATFM ]

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

“cost of traffic-based air pollution” means the cost of the damage caused by the release of particulate matter and of ozone precursors, such as nitrogen oxide and volatile organic compounds, in the course of the operation of a vehicle;
b quater) “coût de la pollution atmosphérique due au trafic”: le coût des dommages causés par le rejet de particules et de précurseurs d’ozone tels que l’oxyde d’azote et les composés organiques volatils, lors de l’utilisation d’un véhicule;

When a Member State chooses to include all or part of the cost of traffic-based air pollution in the external-cost charge, the Member State or, if appropriate, an independent authority shall calculate the chargeable cost of traffic–based air pollution by applying the following formula or by taking the unit values in Table 1 of Annex IIIb if the latter are lower:
Lorsqu’un État membre décide d’inclure tout ou partie du coût de la pollution atmosphérique due au trafic dans la redevance pour coûts externes, ledit État membre ou, le cas échéant, une autorité indépendante calcule le coût imputable à la pollution atmosphérique due au trafic, soit en appliquant la formule suivante, soit en retenant les valeurs unitaires indiquées à l’annexe III ter, tableau 1, si ces dernières sont inférieures:

“external-cost charge” means a charge levied for the purpose of recovering the costs incurred in a Member State related to traffic-based air pollution and/or traffic-based noise pollution;
«b ter) “redevance pour coûts externes”: une redevance perçue aux fins de recouvrer les coûts supportés dans un État membre en raison de la pollution atmosphérique due au trafic et/ou de la pollution sonore due au trafic;

3. The external-cost charge related to traffic-based air pollution shall not apply to vehicles which comply with the most stringent EURO emission standards until four years after the dates of application laid down in the rules which introduced those standards.
3. La redevance pour coûts externes liée à la pollution atmosphérique due au trafic ne s’applique pas aux véhicules qui respectent les normes d’émission EURO les plus strictes pendant quatre ans à compter des dates d’application fixées dans la réglementation ayant instauré ces normes.

1. The external-cost charge may be related to the cost of traffic-based air pollution.
1. La redevance pour coûts externes peut être liée au coût de la pollution atmosphérique due au trafic.

"toll" means a specified amount payable for a vehicle based on the distance travelled on a given infrastructure and comprising an infrastructure charge and/or an external cost charge; (ba) "infrastructure charge" means a charge levied through a toll for the purpose of recovering the costs related to infrastructure incurred by a Member State or more than one Member State if the infrastructure project has been jointly undertaken ; (bb) "external cost charge" means a charge levied through a toll for the purpose of recovering the costs incurred by a Member State related to traffic-based air pollution and traffic-based noise pollution ; (bc) "cost of traffic-based air pollution" means the cost of the damage caused by the release of certain harmful air emissions in the course of the operation of a vehicle; (bd) "cost of traffic-based noise pollution" means the cost of the damage caused by the noise emitted by a vehicle or created by the interaction of a vehicle and the road surface; (be) "weighted average infrastructure charge" means the total revenue of an infrastructure charge over a given period divided by the number of vehicle kilometres travelled on the road sections subject to the charge during that period; (bf) "weighted average external cost charge" means the total revenue of an external cost charge over a given period divided by the number of vehicle kilometres travelled on the road sections subject to the charge during that period;
"péage": une somme déterminée, fondée sur la distance parcourue, payable pour l'utilisation par un véhicule d'une infrastructure donnée et comprenant une redevance d'infrastructure et /ou une redevance pour coûts externes; b bis) "redevance d'infrastructure": une redevance perçue au moyen d'un péage aux fins de recouvrer les coûts liés à l 'infrastructure supportés par un ou plusieurs États membres si le projet d'infrastructure a fait l'objet d'une réalisation commune ; b ter) "redevance pour coûts externes": une redevance perçue au moyen d'un péage aux fins de recouvrer les coûts supportés par un État membre en raison de la pollution atmosphérique due au trafic et de la pollution sonore due au trafic ▐; b quater) "coût de la pollution atmosphérique due au trafic": le coût des dommages causés par le rejet dans l'air de certaines émissions nocives lors de l'utilisation d'un véhicule; b quinquies) "coût de la pollution sonore due au trafic": le coût des dommages causés par le bruit émis par un véhicule ou créé par le déplacement d'un véhicule sur la chaussée ; ▐ b sexies) "redevance d'infrastructure moyenne pondérée": le montant total des recettes générées par une redevance d'infrastructure sur une période donnée, divisé par le nombre de kilomètres par véhicule parcourus sur les tronçons routiers soumis à la redevance durant cette période; b septies) "redevance pour coûts externes moyenne pondérée": le montant total des recettes générées par une redevance pour coûts externes sur une période donnée, divisé par le nombre de kilomètres par véhicule parcourus sur les tronçons routiers soumis à la redevance durant cette période;

When a Member State chooses to include all or part the cost of traffic-based air pollution in the external cost charge, the independent authority shall calculate the chargeable cost of traffic–based air pollution by applying the following formula or by taking the unit values in Table 1 if the latter are lower:
Lorsqu'un État membre décide d'inclure tout ou partie du coût de la pollution atmosphérique due au trafic dans la redevance pour coûts externes, l'autorité indépendante calcule le coût imputable à la pollution atmosphérique due au trafic en appliquant la formule suivante ou en appliquant les valeurs unitaires indiquées dans le tableau 1 si ces dernières sont inférieures:

(5) In order to move towards a sustainable transport policy, transport prices should better reflect the costs related to traffic-based air pollution, traffic-based noise pollution, climate change and congestion caused by the actual use of vehicles, trains, planes or ships as a means of optimising the use of infrastructure, reducing local pollution, managing congestion and fighting against climate change at least cost for the economy.
(5) Afin de progresser dans le sens d'un système de transport durable, les prix des transports doivent mieux refléter les coûts résultant de la pollution atmosphérique due au trafic, de la pollution sonore due au trafic, du changement climatique et de la congestion causés par l'utilisation de véhicules, trains, avions ou bateaux, dans le but d'optimiser l'utilisation des infrastructures, de réduire la pollution au niveau local, de gérer la congestion et de lutter contre le changement climatique au moindre coût pour l'économie.