Traduction de «toxic emissions than » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

toxicity emission factor
facteur de rejet toxique

toxic dust emission
émission de poussières radioactives et toxiques

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

The result is oftentimes a greater reduction in toxic emissions than would otherwise be achieved through traditional regulatory approaches.
Il en résultera souvent une réduction des émissions de substances toxiques plus grande que celle qui serait obtenue avec l'approche réglementaire habituelle.

9. Every manufacturer of cigarette tobacco, kreteks, leaf tobacco and tobacco sticks shall display on every package, other than a carton, kit or wrapper, of those tobacco products the texts “Some of the toxic emissions: Tar, Nicotine, Carbon monoxide, Formaldehyde, Hydrogen cyanide, Benzene” and “Quelques-unes des émissions toxiques : goudron, nicotine, monoxyde de carbone, formaldéhyde, acide cyanhydrique, benzène” such that those texts are one under the other.
9. Le fabricant de bâtonnets de tabac, kreteks, tabac à cigarettes ou tabac en feuilles doit, sur chaque emballage de ces produits du tabac, sauf les cartouches, trousses et enveloppes, faire figurer les mentions « Quelques-unes des émissions toxiques : goudron, nicotine, monoxyde de carbone, formaldéhyde, acide cyanhydrique, benzène » et « Some of the toxic emissions : Tar, Nicotine, Carbon monoxide, Formaldehyde, Hydrogen cyanide, Benzene », une version sous l’autre.

If the federal government in its infinite wisdom—since it always knows more than anyone else about all issues relating to the environment—were to decide that we need to make an additional 5%, 6% or 7% reduction to industrial emissions, to toxic emissions in the atmosphere, under the agreements negotiated at Kyoto, on a uniform basis across Canada, this would be easily complied with by Alberta, where the emissions have increased in recent years.
Si le gouvernement fédéral, dans son infinie sagesse—lui qui connaît toujours mieux que n'importe qui d'autre toutes les questions pertinentes relatives à l'environnement—devait décider que nous devons réduire, en vertu des ententes négociées à Kyoto, de 5 p. 100 ou de 6 p. 100 ou 7 p. 100 additionnels le pourcentage d'émanations industriels, de rejets toxiques dans l'atmosphère, sur une base uniforme pour l'ensemble du territoire canadien, c'est un objectif qui est facilement atteignable pour l'Alberta, qui a vu ses émanations augmenter au cours des dernières années.

(2) In the case of a type of package that is not referred to in Schedule 2, a toxic emissions statement must be displayed on the display area that is the largest side of the package, other than the side or sides on which a health warning is displayed.
(2) S’agissant d’un type d’emballage qui n’est pas visé à l’annexe 2, les énoncés sur les émissions toxiques doivent figurer dans la zone d’application représentant le plus grand côté, autre que celui ou ceux où figure une mise en garde.

18 (1) If the display area on which the toxic emissions statement is required to be displayed is less than 10 cm , the statement must completely occupy the display area.
18 (1) Si la zone d’application dans laquelle doit figurer l’énoncé sur les émissions toxiques est inférieure à 10 cm , l’énoncé doit occuper la totalité de cette zone.

In order to ensure that this Directive is fully operational and to adapt it to technical, scientific and international developments in tobacco manufacture, consumption and regulation, the power to adopt acts in accordance with Article 290 TFEU should be delegated to the Commission in respect of adopting and adapting maximum emission levels and methods for measuring those emissions, setting maximum levels for additives that result in a characterising flavour or that increase toxicity or addictiveness, withdrawing certain exemptions granted to tobacco products other than cigarettes and roll-your-own tobacco, adapting the health warnings, establishing and adapting the picture library, defining the key elements of the data storage contracts to be concluded for the purposes of the tracking and tracing system, and extending measures adopted by Member States to the entire Union concerning specific electronic cigarettes or refill containers or a type of electronic cigarette or refill container.
Afin d’assurer que la présente directive soit pleinement opérationnelle et afin de l’adapter à l’évolution des techniques, de la science et du contexte international en matière de fabrication, de consommation et de réglementation du tabac, le pouvoir d’adopter des actes conformément à l’article 290 du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne devrait être délégué à la Commission afin qu’elle puisse adopter et adapter les niveaux d’émissions maximaux et les méthodes de mesure de ces émissions, établir les niveaux maximaux des additifs qui produisent un arôme caractérisant ou qui augmentent la toxicité ou l’effet de dépendance des produits, supprimer certaines exceptions octroyées à des produits du tabac autres que les cigarettes et le tabac à rouler, adapter les avertissements sanitaires, mettre en place et adapter la bibliothèque d’images, définir les éléments clés des contrats de stockage de données devant être conclus aux fins du système d’identification et de traçabilité et étendre les mesures adoptées par des États membres à l’égard de l’ensemble de l’Union concernant une cigarette électronique donnée ou un flacon de recharge donné ou un type de cigarettes électroniques ou de flacons de recharge.

Taking into account internationally agreed standards, where available, and based on scientific evidence and on the yields notified by Member States, the Commission shall be empowered to adopt delegated acts in accordance with Article 22 to adopt and adapt maximum yields for other emissions of cigarettes and for emissions of tobacco products other than cigarettes that increase in an appreciable manner the toxic or addictive effect of tobacco products beyond the threshold of toxicity and addictiveness stemming from the yields of tar, nicotine and carbon monoxide fixed in paragraph 1.
Compte tenu, le cas échéant, des normes adoptées à l'échelle internationale, et sur la base de données scientifiques ainsi que des rendements déclarés par les États membres, la Commission est habilitée à adopter des actes délégués conformément à l'article 22 pour fixer et adapter le rendement maximal des autres substances émises par les cigarettes et par les produits du tabac autres que les cigarettes qui accroissent sensiblement les effets toxiques ou de dépendance vis-à-vis des produits du tabac jusqu'à les porter au-delà des seuils de toxicité et d'effet de dépendance correspondant aux rendements en goudron, nicotine et monoxyde de carbone visées au paragraphe 1 .

(38) In order to make this Directive fully operational and to keep up with technical, scientific and international developments in tobacco manufacture, consumption and regulation, the power to adopt acts in accordance with Article 290 of the Treaty on the Functioning of the European Union should be delegated to the Commission, in particular in respect of adopting and adapting maximum yields for emissions and their measurement methods, setting maximum levels for ingredients that increase toxicity, addictiveness or attractiveness , the use of health warnings, unique identifiers and security features in the labelling and packaging, defining key elements for contracts on data storage with independent third parties, reviewing certain exemptions granted to tobacco products other than cigarettes, roll-your-own tobacco and smokeless tobacco products and reviewing the nicotine levels for nicotine containing products .
(38) Afin que la présente directive soit pleinement opérationnelle et compte tenu de l'évolution technique, scientifique et internationale en matière de fabrication, de consommation et de réglementation du tabac, le pouvoir d'adopter des actes conformément à l'article 290 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne devrait être délégué à la Commission afin qu'elle puisse notamment adopter et adapter les rendements maximaux des émissions et leurs méthodes de mesure, établir les niveaux maximaux des ingrédients qui augmentent la toxicité, l'effet de dépendance ou l'attrait des produits , spécifier l'utilisation des avertissements sanitaires, des identifiants uniques et des dispositifs de sécurité dans l'étiquetage et le conditionnement, définir les éléments essentiels des contrats de stockage de données passés avec des tiers indépendants et réexaminer certaines exemptions octroyées à des produits du tabac autres que les cigarettes, le tabac à rouler et les produits du tabac sans combustion, ainsi que la teneur en nicotine des produits contenant cette substance .

In accordance with the principle of technology neutral legislation, a respective emission limit for Euro 6 positive ignition vehicles should be the same since there is no evidence suggesting that particles emitted by PI engines have a lower specific toxicity than particles emitted by diesel engines.
En vertu du principe de législation neutre sur le plan technologique, une limite d’émission Euro 6 pour les véhicules à allumage commandé devrait être identique, étant donné qu’aucun élément ne donne à penser que les particules émises par les véhicules à allumage commandé présentent un niveau de toxicité spécifique inférieur aux particules émises par les moteurs diesel.

2. For each authorisation, the competent authority of the Member State concerned may, if necessary, impose more stringent emission standards than those resulting from the application of the emission limit values laid down by the Directives referred to in Annex IX to Directive 2000/60/EC, taking into account in particular the toxicity, persistence and bioaccumulation of the substance concerned in the environment into which it is discharged.
2. Pour chaque autorisation, l'autorité compétente de l'État membre concerné peut fixer, si cela est nécessaire, des normes d'émission plus sévères que celles résultant de l'application des valeurs limites d'émission fixées par les directives visées à l'annexe IX de la directive 2000/60/CE, notamment en tenant compte de la toxicité, de la persistance et de la bioaccumulation de la substance considérée dans le milieu dans lequel le rejet est effectué.