Traduction de «total are only scheduled » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

total loss only | total loss only reinsurance clause
clause de réassurance en perte totale seulement

total loss of vessel only
perte totale du navire seulement

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

2. Any administrative charge imposed on undertakings in connection with processing an application for the transfer or lease of spectrum shall, in total, cover only the administrative costs, including ancillary steps such as the issuance of a new right of use, incurred in processing the application.
2. Tous les frais administratifs imposés aux entreprises et liés au traitement d'une demande de transfert ou de location du spectre couvrent uniquement les frais administratifs, y compris les démarches connexes, comme l'émission d'un nouveau droit d'utilisation, supportés lors du traitement de la demande.

Senator Milne: Honourable senators, I believe if Senator LeBreton takes a good hard look at the Budget 2009 figures, she will find that they reveal that children's benefits in total are only scheduled to rise $41 million from this year to next.
Le sénateur Milne : Honorables sénateurs, je crois que si le sénateur LeBreton examine sérieusement les chiffres du budget de 2009, notre collègue constatera que les prestations pour les enfants n'augmenteront que de 41 millions de dollars cette année.

B.C. has 27,000 kilometres of coastline.we have a total of 157 scheduled sites, of which 78 of those are harbours, core harbours.
La Colombie-Britannique a 27 000 kilomètres de côte [.] nous avons au total 157 ports inscrits.

10. Those Member States whose value added in Sections C, D and E of NACE in a given base year represents less than 1% of the European Community total need only transmit data for total industry, main industrial groupings, and NACE Section level, or CPA Section level.
10) Les États membres dont la valeur ajoutée pour les sections C, D et E de la NACE représente moins de 1 % du total de l'Union européenne au cours d'une année de base donnée sont tenus de ne transmettre des données que pour l'industrie dans son ensemble, pour les grands regroupements industriels et pour les sections de la NACE et de la CPA.

5. Those Member States whose turnover in Division 52 of NACE in a given base year represents less than 1% of the European Community total, need only transmit the turnover variable (No 120) and the deflator of sales/volume of sales variables (No 330/123) according to the levels of detail defined in paragraphs 3 and 4.
5) Les États membres dont le chiffre d'affaires pour la division 52 de la NACE représente moins de 1 % du total de l'Union européenne au cours d'une année de base donnée ne sont tenus de transmettre que les variables relatives au chiffre d'affaires (n° 120) et au déflateur des ventes/volume des ventes (n° 330/123) conformément aux niveaux de détail visés aux paragraphes 3) et 4).

Those Member States whose value added in Section F of NACE in a given base year represents less than 1% of the Community total need only supply variables 110, 115 and 116 with a reference period of a quarter.
Les États membres dont la valeur ajoutée pour la section F de la NACE représente moins de 1 % du total de l'Union européenne au cours d'une année de base donnée sont tenus de ne fournir les variables n° 110, 115 et 116 que pour une période de référence de trois mois.

Public consultations are currently only scheduled to take place during the day.
Les consultations publiques n'ont lieu que dans la journée, si bien que des travailleurs ne peuvent y participer.

The Council's request for urgency was received on the 3 May, while our first exchange of views on this is only scheduled for 22 May.
La demande d’urgence du Conseil a été reçue le 3 mai, alors que notre premier échange de vues à ce sujet est seulement prévu pour le 22 mai.

Regulated foreign banks, which are only Schedule II banks, will no longer be required to hold other financial institution subsidiaries through their Schedule II bank. For example, a regulated foreign bank will be able to hold its Canadian securities dealer affiliate as part of its foreign securities operations, separate from the banking subsidiaries it has in Canada.
Les banques étrangères réglementées qui contrôlent une banque de l'annexe II peuvent désormais posséder des filiales d'autres institutions financières, autrement que par l'entremise d'une banque de l'annexe II. Ainsi, une banque étrangère réglementée pourra posséder à la fois son courtier affilié canadien opérant dans le secteur des valeurs mobilières à l'étranger et des filiales au Canada.

Although a final decision on the program is only scheduled for May the Commissioner hopes that the first payments could go out as soon as July or August.
Bien que la décision finale sur le programme ne soit pas prévue avant le mois de mai, le Commissaire espère que les premiers paiements pourront être effectués dès juillet ou août.