Vertaling van "topography " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

topography of semiconductor products | topography of semiconductors
topographie de produits semi-conducteurs

efficient perception of transport environment | knowledge of local transport topography | effective perception of transport environment | perception of local transport topography
perception effective de l'environnement de transport

Federal Office for National Topography | Federal Topography Office
Office fédéral de la topographie | S+T

IC layout | integrated circuit layout | integrated circuit topography | topography of integrated circuit
topographie de circuit intégré

The purpose of this measure is to compensate the producers from the French Overseas Departments for their competitive disadvantage triggered by their remoteness, insularity, small size, difficult topography and climate, economic dependence on a few products, notably the sugar-cane-rum value chain, the permanence and combination of which severely restrain their development.
Cette mesure visait à compenser, pour les producteurs des départements d'outre-mer, les désavantages concurrentiels dus à l'éloignement, à l'insularité, à la faible superficie, au relief et au climat difficiles, à la dépendance économique de ces départements à un petit nombre de produits, notamment la chaîne de valeur canne-sucre-rhum, autant de facteurs dont la permanence et la cumulation nuisent gravement au développement de ces régions.

It is appropriate to provide for certain specific measures justified by the particular structural, social and economic situation of Mayotte which is compounded by its remoteness, insularity, small size, difficult topography and climate .
Il convient de prévoir certaines mesures spécifiques, justifiées par la situation économique, sociale et structurelle particulière de Mayotte, qui est aggravée par son éloignement, son insularité, sa petite taille, sa topographie et son climat difficiles .

18. Draws the Commission’s attention to the situation of the outermost and sparsely populated regions and of the island regions; proposes State aid as an adequate compensation for their insularity, remoteness, small size, difficult topography, climate and market-size limitations; asks for the alignment of the cohesion legislative package with the operating aid of the competition policy requirements for these territories; requests that the Commission clearly restates in the new RAG the principles of non-degressivity and non- limitation in time for operating aids in these regions; asks the Commission to clarify its definition of State aid granted to outermost regions, with specific reference to additional transport costs;
18. attire l'attention de la Commission sur la situation des régions ultrapériphériques, à faible densité de population et insulaires; propose l'octroi d'aides d'État en tant que compensation adéquate prenant en compte l'insularité, l'éloignement, la faible superficie, le relief difficile, le climat et les contraintes inhérentes à la taille du marché de ces régions; demande que l'ensemble des mesures législatives relatives à la politique de cohésion soit mis en adéquation avec les aides au fonctionnement au regard des exigences de la politique de concurrence pour ces territoires; demande à la Commission de réaffirmer clairement dans les nouvelles lignes directrices concernant les aides d'État à finalité régionale les principes de non-dégressivité et de non-limitation dans le temps des aides au fonctionnement dans ces régions; demande à la Commission de clarifier sa définition des aides d'État accordées aux régions ultrapériphériques, eu notamment égard aux surcoûts de transport;

For the same that purpose it is appropriate to include in the scope of this Regulation, in addition to the rights already covered by Regulation (EC) No 1383/2003, trade names in so far as they are protected as exclusive property rights under national law, topographies of semiconductor products, utility models and devices to circumvent technological measures, as well as any exclusive intellectual property right established by Union legislation.
À cette même fin, il y a lieu d'inclure dans le champ d'application du présent règlement, outre les droits déjà couverts par le règlement (CE) n° 1383/2003, les noms commerciaux dans la mesure où ils sont protégés en tant que droits de propriété exclusifs en vertu du droit national, les topographies de produits semi-conducteurs, les modèles d'utilité et les dispositifs destinés à contourner des mesures techniques, ainsi que tout droit de propriété intellectuelle exclusif établi par la législation de l'Union.

However, the Commission does not deny the rights of Spain and Portugal over their European Economic Zone. It is just that there is no need to mention these rights of jurisdiction since the area of prohibition is delimited by topography and by geographical features.
La Commission ne nie toutefois pas les droits de l’Espagne et du Portugal sur leur zone économique exclusive, mais il n’y a aucune raison de mentionner ces droits de juridiction puisque la zone d’interdiction est délimitée par la topographie et par des coordonnées géographiques.

Unlike the expiring decisions, which treat all the countries concerned in the same manner irrespective of how and to what extent they protect Community topographies, the new proposals split the countries into two categories: - The first proposal would extend protection indefinitely and unconditionally to Austria, Japan and Sweden, these being the only countries with semiconductor topography law which have been extended on a permanent basis to Community topographies.
Contrairement aux décisions qui arrivent à expiration et qui traitent tous les pays concernés de la même façon, sans tenir compte de la manière dont ces derniers protègent les topographies communautaires ni de la mesure dans laquelle ils assurent cette protection, les nouvelles propositions répartissent les pays en deux catégories : - La première proposition étendra la protection indéfiniment et inconditionnellement à l'Autriche, au Japon et à la Suède qui sont les seuls pays dans lesquels la législation relative à la topographie des semi-conducteurs a été étendue à titre permanent aux topographies communautaires.

This proposal applies to the United States, which has not yet extended protection on a permanent basis to any non-US topographies; Switzerland, which currently protects semiconductor topographies under its unfair competition law, but which is in the process of elaborating a specific semiconductor topography law; and certain other countries and territories (including the other EFTA countries) which do not yet have any law in place.
Cette proposition s'applique aux Etats Unis qui n'ont pas encore étendu à titre permanent à toutes les topographies non-américaines la protection qu'ils accordent, à la Suisse qui protège actuellement les topographies de semi-conducteurs par le biais de sa législation relative à la concurrence déloyale, mais qui est en train d'élaborer une législation spécifique pour les topographies de semi-conducteurs, et à certains autres pays ou territoires (y compris les autres pays AELE) qui ne disposent encore d'aucune législation dans ce domaine.