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Vertaling van "time-frame which they " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE
Definition: Syndromes in which the predominant manifestation is some form of tic. A tic is an involuntary, rapid, recurrent, nonrhythmic motor movement (usually involving circumscribed muscle groups) or vocal production that is of sudden onset and that serves no apparent purpose. Tics tend to be experienced as irresistible but usually they can be suppressed for varying periods of time, are exacerbated by stress, and disappear during sleep. Common simple motor tics include only eye-blinking, neck-jerking, shoulder- shrugging, and facia ...[+++]

Définition: Syndromes, caractérisés par la présence, au premier plan, d'un tic. Un tic est un mouvement moteur ou une vocalisation involontaire, rapide, récurrent et non rythmique (impliquant habituellement des groupes musculaires déterminés), survenant brusquement et sans but apparent. Les tics sont habituellement ressentis comme étant irrépressibles, mais peuvent en général être supprimés durant une période de temps variable. Ils sont souvent exacerbés par le stress et disparaissent durant le sommeil. Les tics moteurs simples banals comportent le clignement des yeux, les mouvements brusques du cou, les haussements d'épaules et les grim ...[+++]


eventual framing of a common defence policy,which might in time lead to a common defence

définition à terme d'une politique de défense commune,qui pourrait conduire,le moment venu,à une défense commune
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
10. As a result of the specific role of the Commission and the decision-making process in the freedom, security and justice field, the various policies often require different time frames before they can be developed and become fully operational.

10. En raison du rôle particulier de la Commission et du processus de prise de décision dans le domaine de la liberté, de la sécurité et de la justice, les différentes politiques ne sont pas mises en œuvre et ne produisent pas leurs effets dans les mêmes délais.


They provide legal limits to the amount of work that can be done within specific time frames and they protect drivers' off-duty time.

Il fixe des limites à la quantité de travail qui peut être effectuée pendant un délai prescrit et il protège les heures de repos des conducteurs.


We met with the supplier to ask if they could speed up that schedule, and they in fact started delivery towards the end of October rather than mid-November, the time frame that they were supposed to start.

Nous avons rencontré le fournisseur pour lui demander s'il était possible d'accélérer le processus, et la distribution a commencé vers la fin octobre plutôt qu'à la mi-novembre comme il était prévu au départ.


The Nunavut quota time frame, which is a three-year time frame from Nunavut Wildlife Management Board, is not enough time to finance a vessel.

Le période de quota du Nunavut, qui est de trois ans, selon le Conseil de gestion des ressources fauniques du Nunavut, ne suffit pas pour financer un navire.


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Some delegations, however, while generally supporting the recommendation, considered the time-frame for offering a job or training to be too short, and would have preferred a somewhat longer time-frame which, they felt, would make it possible for the different situations in the member states and the needs of the young to be better taken into account.

Toutefois, certaines délégations, si elles appuient dans l'ensemble la recommandation, ont considéré que le délai imparti pour offrir un emploi ou une formation était trop court et auraient préféré un délai quelque peu plus long, estimant qu'il permettrait de mieux tenir compte des situations différentes dans les États membres et des besoins des jeunes.


When the resolution tools referred to in points (a), (b) or (c) of paragraph 2are applied, and they are used to partially transfer assets, rights or liabilities of the institution under resolution, the residual part of the institution from which the assets, rights or liabilities have been transferred, shall be wound up under normal insolvency proceedings within a time frame that is appropriate having regard to any need for that ins ...[+++]

Lorsque les instruments de résolution visés au paragraphe 2, point a), b) ou c), sont appliqués et utilisés pour transférer partiellement les actifs, les droits ou les engagements de l'établissement soumis à la procédure de résolution, la partie résiduelle de l'établissement dont les actifs, les droits ou les engagements ont été transférés est liquidée selon la procédure normale d’insolvabilité, dans un délai qui est approprié compte tenu de la nécessité éventuelle pour cet établissement de fournir des services ou un soutien au titre de l'article 58 en vue de permettre au cessionnaire d'exercer les activités ou les services acquis en ver ...[+++]


The obligation on users to keep information which is relevant for access and benefit-sharing should be limited in time and in accordance with the time-frame for potential innovation.

L’obligation qui incombe aux utilisateurs de conserver les informations pertinentes en ce qui concerne l’accès et le partage des avantages devrait être limitée dans le temps et correspondre à la période d’une innovation potentielle.


While respecting the principle of proportionality, a simplified approach on forfeiture should adhere to the practical situation in which an obligation was either not fulfilled, or not timely fulfilled, or the proof of fulfilment of the obligation was not submitted within the time-frame set.

Dans le respect du principe de proportionnalité, il convient qu’une approche simplifiée de l’acquisition corresponde à une situation concrète où une obligation n’a pas été remplie ou n’a pas été remplie en temps utile, ou encore où la preuve du respect de l’obligation n’a pas été présentée dans le délai prescrit.


(b) the means and time-frame by which they are to be achieved.

b) les moyens et le calendrier de réalisation.


One of the interesting things about the Nunavut context is that while most criminal courts in Canada are driven by the idea of the Askov time frame, which refers to the Supreme Court of Canada's decision that matters have to be considered within a reasonable period of time or they will be disposed of.

Une des choses intéressantes dans le contexte du Nunavut, c'est que bien que la plupart des cours pénales au Canada adhèrent aux délais avant procès en vertu de la décision Askov, soit la décision de la Cour suprême du Canada selon laquelle les affaires doivent être traitées dans un délai raisonnable, faute de quoi elles seront rejetées.




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Date index: 2023-05-27
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