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Traduction de «thus have considerable » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Closely Related Corporations and Canadians Partnerships - Election or Revocation of the Election to Treat Certain Taxable Supplies as having been made for Nil Consideration [ Supplemental: Election or Revocation of the Election to Deem Certain Taxable Supplies Between Closely Related Corporations to have been made for Nil Consideration ]

Personnes morales et sociétés de personnes canadiennes étroitement liées. Choix ou révocation du choix visant à considérer certaines fournitures taxables comme ayant été effectuées à titre gratuit [ Supplémentaire : Choix ou révocation du choix visant à considérer certaines fournitures taxables entre personnes morales étroitement liées comme ayant été effectuées à titre gratuit ]


Definition: This category differs from others in that it includes disorders identifiable on the basis of not only symptoms and course but also the existence of one or other of two causative influences: an exceptionally stressful life event producing an acute stress reaction, or a significant life change leading to continued unpleasant circumstances that result in an adjustment disorder. Although less severe psychosocial stress ( life events ) may precipitate the onset or contribute to the presentation of a very wide range of disorders classified elsewhere in this chapter, its etiological importance is not always clear and in each case will be found to depend on individual, often idiosyncratic, vulnerability, i.e. the life events are neither ...[+++]

Définition: Cette catégorie est différente des autres dans la mesure où sa Définition: ne repose pas exclusivement sur les symptomes et l'évolution, mais également sur l'un ou l'autre des deux facteurs étiologiques suivants: un événement particulièrement stressant entraînant une réaction aiguë à un facteur de stress, ou un changement particulièrement marquant dans la vie du sujet, comportant des conséquences désagréables et durables et aboutissant à un trouble de l'adaptation. Des facteurs de stress psychosociaux relativement peu sévères parmi les événements de la vie ( life events ) peuvent précipiter la survenue ou influencer le tableau clinique d'un grand nombre de troubles classés ailleurs dans ce chapitre, mais il n'est pas toujours po ...[+++]


to continue to deal with such cases as they already have under consideration

continuer de connaître des affaires dont ils sont déjà saisis


In view of the above considerations, the Conference will have to return to this chapter at an appropriate moment.

Eu égard aux considérations qui précèdent, la Conférence devra revenir sur ce chapitre au moment voulu.


Election or Revocation of the Election to Deem Certain Taxable Supplies Between Closely Related Corporations to Have Been Made for Nil Consideration

Choix ou révocation du choix visant à considérer certaines fournitures taxables entre personnes morales étroitement liées comme ayant été effectuées à titre gratuit


Closely Related Corporations and Canadian Partnerships - Election or Revocation of the Election to Treat Certain Taxable Supplies as having been made for Nil Consideration

Personnes morales et sociétés de personnes canadiennes étroitement liées - Choix ou révocation du choix visant à considérer certaines fournitures taxables comme ayant été effectuées à titre gratuit
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Text and data mining (TDM) techniques which allow vast amounts of digital content to be read and analysed have a great potential for research and innovation, and can thus bring considerable benefits to the economy.

Les techniques d’exploration de textes et de données (appelée en anglais text and data mining, ou TDM), qui permettent de lire et d’analyser de vastes ensembles de contenus numériques, présentent un potentiel important pour la recherche et l’innovation, et peuvent donc apporter des avantages considérables à l’économie.


Thus, the overall management costs remained modest, the payments to projects have been considerably accelerated, formal eligibility criteria have been simplified and the duration of the selection procedures, especially in the mobility action reduced.

De la sorte, les frais globaux de gestion sont restés limités, les versements aux projets ont été considérablement accélérés, les critères d'éligibilité formels ont été simplifiés et la durée des procédures de sélection, en particulier dans le cadre de l'action de mobilité, a été réduite.


There are two main reasons why shadow banking needed to be regulated: first, the possibility that it might be used to get around regulation, particularly capital requirements, or to perform activities that could be managed within the traditional, regulated system, thus increasing the probability of a systemic event; and second, the fact that shadow banks' financial activities have considerable leverage; like traditional banks, they can thus expose the financial sector to panic and systemic risk.

L'exigence de réglementer les activités des entités du système bancaire parallèle est motivée par deux raisons principales: la possibilité que le système bancaire parallèle soit utilisé comme un moyen de contourner la réglementation, notamment celle relative aux exigences de fonds propres, ou d'exercer des activités pouvant être gérées dans le cadre du système réglementé traditionnel, renforçant ainsi la probabilité d'un évènement qui aurait des répercussions sur le système tout entier. L'autre raison principale réside dans le fait que les activités financières des entités du système bancaire parallèle utilisent des leviers importants et ...[+++]


Thus, in its Additional Contribution to the Intergovernmental Conference on Institutional Reform, the Commission took the view that, "regarding intellectual property rights under Community law, particularly with the prospect of the Community patent, consideration should be given to establishing a specialised tribunal with jurisdiction in cases concerning patent validity and infringements, in order to secure legal certainty regarding unitary documents having effect throughout t ...[+++]

Ainsi, dans sa contribution complémentaire du 1er mars 2000 à la Conférence intergouvernementale sur les réformes institutionnelles, la Commission estime «qu'en matière de titres communautaires de propriété intellectuelle, et notamment dans la perspective du futur brevet communautaire, il conviendrait d'envisager l'instauration d'une juridiction communautaire spécialisée, ayant compétence pour les litiges relatifs tant à la validité du brevet communautaire qu'à sa contrefaçon, afin d'assurer la sécurité juridique d'un titre unitaire produisant des effets sur l'ensemble du territoire de la Communauté et de décharger définitivement la Cour ...[+++]


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Considering that Freixenet could not have been unaware of that idea, the Court held that Freixenet was therefore perfectly able to refute the argument put forward by the examiner and then accepted by the First Board of Appeal to establish the absence of any distinctive character of the marks for which registration was sought; it could thus have argued that it was not the label but the packaging of the sparkling wine which was normally taken into consideration by the co ...[+++]

Considérant que cette idée ne pouvait être ignorée de Freixenet, le Tribunal a jugé que cette dernière était donc parfaitement en mesure de réfuter l’idée retenue par l’examinateur, puis par la première chambre de recours de l’OHMI, pour établir l’absence de caractère distinctif des marques dont l’enregistrement était demandé et pouvait ainsi faire valoir que c’était non pas l’étiquette mais le conditionnement du vin mousseux qui était habituellement pris en considération par le consommateur concerné dans le choix de ce produit.


As can be seen from the above examples, each of the above steps of a risk assessment requires anticipation of what might happen and how likely it is to happen, since the product under consideration will normally not have caused an accident, and thus the risk will not have materialised (yet).

Comme l’illustrent les exemples ci-dessus, chacune des étapes de l’évaluation des risques exige une certaine anticipation de ce qui pourrait se produire et de la probabilité pour que cela se produise, étant donné que le produit examiné n’a, en principe, pas causé d’accident et que le risque ne s’est donc pas (encore) concrétisé.


The Commission’s statement that the Greek State knew or should have known about the considerable number of further potentially unlawful and incompatible State aid measures and that the amounts would have to be recovered and thus trigger the indemnifying clause is without basis.

La remarque formulée par la Commission et selon laquelle l’État grec savait ou devait savoir qu’il existait un nombre important d’autres aides d’État potentiellement illégales et incompatibles et qu’il aurait éventuellement été requis de récupérer les sommes concernées en activant ainsi la clause d’indemnisation, n’est pas fondée.


While a lack of funds tends to restrict the scope of these measures, employment offices have undergone considerable reform and thus appear to have a basis for effective implementation.

Bien que le manque de fonds tende à restreindre la portée de ces mesures, les agences pour l'emploi ont fait l'objet d'une profonde réforme et semblent ainsi disposer d'une base de mise en oeuvre efficace.


Thus, the overall management costs remained modest, the payments to projects have been considerably accelerated, formal eligibility criteria have been simplified and the duration of the selection procedures, especially in the mobility action reduced.

De la sorte, les frais globaux de gestion sont restés limités, les versements aux projets ont été considérablement accélérés, les critères d'éligibilité formels ont été simplifiés et la durée des procédures de sélection, en particulier dans le cadre de l'action de mobilité, a été réduite.


Thus, in its Additional Contribution to the Intergovernmental Conference on Institutional Reform, the Commission took the view that, "regarding intellectual property rights under Community law, particularly with the prospect of the Community patent, consideration should be given to establishing a specialised tribunal with jurisdiction in cases concerning patent validity and infringements, in order to secure legal certainty regarding unitary documents having effect throughout t ...[+++]

Ainsi, dans sa contribution complémentaire du 1er mars 2000 à la Conférence intergouvernementale sur les réformes institutionnelles, la Commission estime «qu'en matière de titres communautaires de propriété intellectuelle, et notamment dans la perspective du futur brevet communautaire, il conviendrait d'envisager l'instauration d'une juridiction communautaire spécialisée, ayant compétence pour les litiges relatifs tant à la validité du brevet communautaire qu'à sa contrefaçon, afin d'assurer la sécurité juridique d'un titre unitaire produisant des effets sur l'ensemble du territoire de la Communauté et de décharger définitivement la Cour ...[+++]




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Date index: 2022-02-11
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