Vertaling van "three substances listed " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

list of restricted substances | restricted substances list | RSL [Abbr.]
liste des substances faisant l’objet de restrictions | LSR [Abbr.]

Order Amending the Domestic Substances List and the Non-domestic Substances List
Arrêté modifiant la Liste intérieure et la Liste extérieure des substances

scheduled substance [ listed substance ]
matière répertoriée

possession of equipment or materials or substances listed in Table I and Table II
la détention d'équipements, de matériels ou de substances inscrites au Tableau I ou au Tableau II

Priority Substances List
Liste des substances d'intérêt prioritaire

An Invitation to stakeholders to comment on the federal government proposals for preparing the second priority substances list under the Canadian Environmental Protection Act (CEPA)
Invitation aux intervenants à commenter les propositions du gouvernement fédéral en vue de l'élaboration dela deuxième liste des substances d'intérêt prioritaire dans le cadre de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (LCPE)

substance listed in Annexe A to the Montreal Protocol
substance figurant à l'annexe A au Protocole de Montréal

3-digit classification | list of 3-digit categories | list of three-digit categories | three digit classification
nomenclature à trois degrés

FDHA Ordinance of 30 May 2011 on the Lists of Narcotics, Psychotropic Substances, Precursors and Auxiliary Chemicals | Narcotics Lists Ordinance [ NarcLO-FDHA ]
Ordonnance du DFI 30 mai 2011 sur les tableaux des stupéfiants, des substances psychotropes, des précurseurs et des adjuvants chimiques | Ordonnance sur les tableaux des stupéfiants [ OTStup-DFI ]

list of authorised narcotic drugs and psychotropic substances
liste des stupéfiants ou des substances psychotropes autorisés

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

There are three different schemes for looking at existing substances: categorization of the Domestic Substances List, review of decisions of other jurisdictions, and the priority substance assessments.
Il y a trois mécanismes pour considérer les substances existantes: la catégorisation des substances inscrites sur la liste intérieure, l'examen des décisions prises par d'autres pays, et l'évaluation des substances d'intérêt prioritaire.

The priority substances list is track three.
Et en troisième lieu, il y a la liste prioritaire.

The proposal of the Rapporteur is to keep the three substances on the list of priority substances, but to delete their EQS.
Votre rapporteur propose donc de conserver ces trois substances sur la liste de substances prioritaires, mais d'en ôter les NQE.

The Rapporteur has some concerns regarding the inclusion of the three substances of pharmaceutical relevance in the list: the natural hormone 17 beta-estradiol and the synthetic hormone 17 alpha-ethinylestradiol, both of which have endocrine disruptive properties, and the non-steroidal anti-inflammatory drug Diclofenac.
Votre rapporteur a quelques inquiétudes concernant l'ajout des trois substances de type pharmaceutique à la liste: l'hormone naturelle 17-bêta-estradiol et l'hormone synthétique 17-alphaéthinylestradiol, toutes deux des perturbateurs endocriniens, et le médicament Diclofénac, un anti-inflammatoire non stéroïdien.

The proposal adds 15 chemicals to the list of 33 pollutants that are monitored and controlled in EU surface waters, including industrial chemicals, biocides, plant protection products and, for the first time, three substances of pharmaceutical relevance.
La proposition ajoute quinze substances chimiques, parmi lesquelles des produits chimiques industriels, des biocides, des produits phytopharmaceutiques et, pour la première fois, trois substances de type pharmaceutique, à la liste de trente-trois polluants déjà surveillés et contrôlés dans les eaux de surface de l'Union.

regulation amending regulation EC/850/2004 on persistent organic pollutants as regards Annex I (6782/12), in order to include the three new substances listed in the Protocol to the 1979 Convention on Long Range Transboundary Air Pollution on Persistent Organic Pollutants .
règlement de la Commission modifiant le règlement (CE) n°850/2004 concernant les polluants organiques persistants en ce qui concerne l'annexe I (doc. 6782/12), afin d'inclure les trois nouvelles substances énumérées dans le protocole à la convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance, de 1979, relatif aux polluants organiques persistants .

PIC is notification of substances. It deals with three types of substances; prohibited substances, PIC list substances, and substances that are severely restricted.
La Convention sur le CPCC prévoit un avis relativement au trois catégories de substances, les substances interdites, les substances figurant sur la liste des substances exigeant un préavis et les substances limitées.

C. whereas, despite the policies carried out to date at international, European and national level, the production, consumption and sale of illicit substances listed in the three above-mentioned United Nations conventions have reached extremely high levels in all the Member States, and faced with this failure it is essential that the EU revise its general strategy on narcotic substances,
C. considérant que, en dépit des politiques mises en œuvre jusqu'à présent aux niveaux international, européen et national, le phénomène de la production, de la consommation ainsi que du commerce des substances illicites visées par les trois conventions précitées des Nations unies atteint un degré très élevé dans tous les États membres et que, face à cet échec, il est indispensable pour l'Union européenne de revoir sa stratégie d'ensemble en matière de stupéfiants,

B. whereas, despite the policies carried out to date at international, European and national level, the production, consumption and sale of illicit substances listed in the three United Nations conventions have reached extremely high levels in all the Member States, and faced with this failure it is essential that the EU revise its general strategy on narcotic substances,
B. considérant que, en dépit des politiques mises en œuvre jusqu'à présent aux niveaux international, européen et national, le phénomène de la production, de la consommation ainsi que du commerce des substances illicites contenues dans les trois conventions des Nations unies atteint un degré très élevé dans tous les États membres et que, face à cet échec, il est indispensable pour l'Union européenne de revoir sa stratégie d'ensemble en matière de stupéfiants,

Five phthalates have been included on the first three priority lists for risk assessment in accordance with Council Regulation 793/93 on the evaluation and control of existing substances.
Cinq phtalates ont été inclus dans les trois premières listes prioritaires pour l'évaluation des risques conformément au règlement 793/93 du Conseil sur l'évaluation et le contrôle des substances existantes.