Traduction de «three months subject » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

on the expiry of a period of three months from the date of referral to the Council
à l'expiration d'un délai de trois mois à compter de la saisine du Conseil

three-month interbank rate
taux interbancaire à trois mois

allowance for young children up to the age of three months
allocation pour jeune enfant servie jusqu'à l'âge de trois mois

Every three months
trimestriel

Department of Energy, Mines and Resources Terms Under Three Months Exclusion Approval Order, 1992
Décret de 1992 approuvant l'exemption de personnes employées pour moins de trois mois au ministère de l'Énergie, des Mines et des Ressources

Department of Agriculture Terms Under Three Months Regulations, 1992
Règlement de 1992 sur les personnes employées pour moins de trois mois au ministère de l'Agriculture

Department of Agriculture Terms Under Three Months Exclusion Approval Order, 1992
Décret de 1992 approuvant l'exemption de personnes employées pour moins de trois mois au ministère de l'Agriculture

Definition: A disorder in which the child, having previously made normal progress in language development, loses both receptive and expressive language skills but retains general intelligence; the onset of the disorder is accompanied by paroxysmal abnormalities on the EEG, and in the majority of cases also by epileptic seizures. Usually the onset is between the ages of three and seven years, with skills being lost over days or weeks. The temporal association between the onset of seizures and loss of language is variable, with one preceding the other (either way round) by a few months to two years. An inflammatory encephalitic process has been suggested as a possible cause of this disorder. About two-thirds of patients are left with a more or less severe receptive language deficit.
Définition: Trouble dans lequel l'enfant, dont le langage s'est auparavant développé normalement, perd ses acquisitions de langage, à la fois sur le versant expressif et réceptif, tout en gardant une intelligence normale. La survenue du trouble s'accompagne d'anomalies paroxystiques à l'EEG et, dans la plupart des cas, de crises d'épilepsie. Le trouble apparaît habituellement entre trois et sept ans, avec perte du langage en quelques jours ou quelques semaines. La succession dans le temps, entre le début des crises épileptiques et la perte du langage, est assez variable, l'une des deux manifestations précédant l'autre (ou inversement) de quelques mois à deux ans. Ce trouble pourrait être dû à un processus encéphalitique inflammatoire. Dans environ deux tiers des cas, les sujets gardent un déficit plus ou moins important du langage (de type réceptif).

dangerous for children under 36 months of age (1) | Not suitable for children under three years of age (2)
dangereux pour les enfants de moins de 36 mois | ne convient pas aux enfants de moins de trois ans

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

5.3 (1) Subject to subsection (3), a contributor who is or has been absent from the public service on leave of absence without pay for a period that exceeds three months may, subject to the regulations, elect not to count as pensionable service under clause 6(1)(a)(ii)(A) that portion of the period that is in excess of three months.
5.3 (1) Sous réserve du paragraphe (3), un contributeur qui est ou a été absent de la fonction publique, en congé non payé, pendant plus de trois mois peut, sous réserve des règlements, choisir de ne pas compter comme service ouvrant droit à pension, au titre de la division 6(1)a)(ii)(A), la partie de la période du congé qui dépasse trois mois.

Thus, first, it provides that a Union citizen has the right to reside in the host Member State for a period of up to three months, subject only to the requirement to hold a valid identity card or passport.
Ainsi, tout d’abord, elle prévoit qu’un citoyen de l’Union a le droit de séjourner sur le territoire de l’État membre d’accueil pour une période allant jusqu’à trois mois, sans autres conditions particulières que la possession d’une carte d’identité ou d’un passeport en cours de validité.

2. The period of validity of any Regulation within the meaning of paragraph 1 shall be as short as possible and shall not exceed three months, subject to the provisions of Article 3(4).
2. La durée de validité de tout règlement tel que visé au paragraphe 1 doit être brève autant que possible et ne doit pas dépasser trois mois, sous réserve de l'article 3, paragraphe 4.

The period of notice shall not be less than one month per year of service, subject to a minimum of one month and a maximum of three months.
Le préavis ne peut être inférieur à un mois par année de service, avec un minimum d'un mois et un maximum de trois mois.

(i) at the end of the period of notice stipulated in the contract; the length of the period of notice shall not be less than one month for each completed year of service, subject to a minimum of three months and a maximum of 10 months.
(i) à l'issue de la période de préavis prévue dans le contrat, le préavis ne pouvant être inférieur à un mois par année de service accompli avec un minimum de trois mois et un maximum de dix mois.

Under the Convention implementing the Schengen Agreement , foreign nationals not subject to a visa requirement may move freely within the Schengen area for a maximum period of three months during the six months following the date of first entry.
Selon la convention d’application de l’accord de Schengen , les étrangers non soumis à l’obligation de visa peuvent circuler librement dans l’espace Schengen pendant une durée maximale de trois mois au cours d’une période de six mois à compter de la date de première entrée.

The limitation of stays in the Schengen area to a maximum of three months over a six‑month period for foreign nationals who are not subject to visa requirements does not apply to those who benefit from the local border traffic regime
La limitation à trois mois par semestre de la durée maximale de séjour dans l’espace Schengen d’un étranger non soumis à l'obligation de visa ne s’applique pas aux bénéficiaires du régime du petit trafic frontalier

Within a period of six months following the date of first entry, third country nationals not subject to a visa requirement shall travel freely within the territories of the Member States for a maximum period of three months in total provided that they fulfil the conditions laid down by Article 5(1)(a), (c), (d) and (e).
1. Au cours d'une période de six mois courant à compter de la première entrée, les ressortissants de pays tiers exemptés de l'obligation de visa peuvent circuler librement sur le territoire de l'ensemble des États membres pendant une durée maximale de trois mois au total, pour autant qu'ils remplissent les conditions visées à l'article 5, paragraphe 1, points a), c), d) et e).

Third-country nationals not subject to a visa requirement shall travel freely within the territories of the Member States for a maximum period of three months during the six months following the date of first entry, provided that they fulfil the conditions laid down by Article 5(1)(a), (c), (d) and (e).
1. Les ressortissants de pays tiers exemptés de l'obligation de visa peuvent circuler librement sur le territoire de l'ensemble des États membres pendant une durée maximale de trois mois au cours d'une période de six mois, pour autant qu'ils remplissent les conditions visées à l'article 5, paragraphe 1, points a), c), d) et e).